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Arrêté - D2024 03 02 Arrêté et signatures CA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Arrêté - D2024 03 02 Arrêté et signatures CA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- CA -
20
Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2024
pusié 1e
cs
ID
: 031-213104029-20240320-D2024
03
02-DE
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
V__|
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
:
<
Nombre
de
suffrages
exprimés
À.
©
VOTES
: Pour:
+
©
Contre:
€
Abstentions
:
©
+
3
ç:
our
a
Fri
sn?
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
Le
Maire
(1),
À
Odars,
le 20/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Odars,
le
20/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
(2),(3),
ARSEGUEL
Patrice
= À
er
UWX
À Via
»
BERTHELOT
Béatrice
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;
BRETHOUS
Jacques
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SCIE
Lydie
A
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x
SORIANO
Timothée
A,
RE
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
21/03/2024,
et
de
la
publication
le
21/03/2024
(1)
Indiquer
« la
présidente
» ou
« le président
»
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
(3)
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
.., de
la Collectivité
territoriale
unique
de
Page
41
À
Odars,
le 20/03/2024
, de
la métropole
de
…,
du
Conseii
syndical
de