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Procès Verbal - PV CM 2022 12 14 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Andé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022 12 14 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Département de l’Eure Commune d’Andé
Page 1/7
Date de la convocation : L'an deux mille vingt-deux, le mercredi quatorze décembre, les membres
du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil de la commune
suite à la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément
aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Étaient présents :
MM. MOGLIA, MORENNE, CHAUSSON, DESPLANQUE,
MALVOISIN.
Mmes BARBARAY, FERAILLE, GOSSE, JACOB, LEPAGE, PICOS,
PLAZANET.
Absents ayant donnés pouvoirs :
M. GROULT à M. MOGLIA,
M. DAUSTER à Mme JACOB,
M. SIAUSSAT à M. MORENNE.
Secrétaire(s) de séance : Mme LEPAGE.
09/12/2022
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice
15
Présents 12
Pouvoirs 3
Votants 15
Monsieur Le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19h00.
Numéro Objet Décision CM
50/2022
Avis du Conseil Municipal de la Commune d’Andé sur le
projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal
(RLPi) arrêté par le Conseil Communautaire le 22
septembre 2022
Approbation
51/2022 Tarifs restaurant scolaire au 1er janvier 2023 Approbation
52/2022 Tarifs pour la location de la salle communale – Année 2023 Approbation
53/2022 Charges annuelles 2022 – Fonctionnement du Centre de Loisirs à l’Agglomération Seine-Eure Approbation
La séance est levée à 20h45.
Affiché le 20/12/2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du
Mercredi 14 décembre 2022
Liste des délibérations