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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c13 05 2016)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sport,
Votants : 69
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 mai 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 31 mai 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 mai 2016
COHESION SOCIALE, INSERTION – CONTRAT DE VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Thierry BEAUFILS à Jérôme BALOGE, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Gérard GIBAULT à Sylvie DEBOEUF, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Christelle CHASSAGNE, Agnès JARRY à Lucien-Jean LAHOUSSE, Sophia MARC à Michel PAILLEY, Rose-Marie NIETO à Marc THEBAULT, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Patrick THOMAS à Dany BREMAUD
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Joël MISBERT par Michel HALGAN
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Adrien PROUST, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Josiane METAYER, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, Sebastien PARTHENAY, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C13-05-2016-DE
Date de télétransmission : 02/06/2016
Date de réception préfecture : 02/06/2016 C- 13-05-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 30 MAI 2016
COHESION SOCIALE, INSERTION – CONTRAT DE VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le pilier Cohésion sociale du Contrat de ville 2015-2020 comprend notamment des objectifs portant sur les thèmes de l’éducation, de la réussite éducative et de l’accès au sport. Aussi, face aux difficultés d’apprentissage de la natation des enfants particulièrement importantes au sein des quartiers prioritaires, la CAN a souhaité développer une action expérimentale en 2015.
Ainsi, les Directions des Sports d’eau et de la Cohésion sociale et de l’Insertion ont développé en partenariat avec l’Education Nationale, la Ville de Niort et son CCAS une initiative à destination des enfants de CE2 et CM1 non nageurs, dans le cadre du Programme de Réussite Educative.
Ces enfants se sont vus proposer un cycle d’apprentissage spécifique de 15 séances à la piscine de Pré Leroy durant le temps périscolaire les lundis et jeudis du 2 novembre 2015 au 23 juin 2016 en dehors des vacances scolaires, soit 3 cycles complets d’apprentissage.
Afin de favoriser la participation, le transport a été organisé et l’encadrement du groupe a été assuré par un animateur tout au long de l’activité.
Cette action a montré son efficacité et les partenaires du Contrat de ville et du Programme de Réussite Educative ont souhaité la réitérer sur l’année scolaire 2016-2017.
Afin de poursuivre ce projet sur les cinq écoles élémentaires E. Pérochon, J. Zay, E. Zola, J. Ferry et P. de Coubertin, le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) est sollicité, pour une participation financière au titre du dispositif « J’apprends à nager » pour 2016.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Déposer un dossier de demande de subvention auprès du CNDS ; - Solliciter le versement d’une subvention d’un montant de 5 504 € dans le cadre du dispositif « J’apprends à nager » ;
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C13-05-2016-DE
Date de télétransmission : 02/06/2016
Date de réception préfecture : 02/06/2016 - Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer, le cas échéant, la convention correspondante ainsi que tous les documents s'y rapportant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 69
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C13-05-2016-DE
Date de télétransmission : 02/06/2016
Date de réception préfecture : 02/06/2016