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Déliberation - deliberations du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le six du mois de novembre à vingt heures, le conseil municipal de
Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : le 31 octobre 2023
Présents : Gilles DUFAUD, Christophe CHAZOT, Odette CLAPERON, Georges MAGNOLON, Anne-
Marie GAUTHIER, David PALLUY, Edith BRUC, Alain COLANGE, Christian DELOBRE, Anne-Marie
DUCLAUX, Karine DEBARD MAOUCHE, Dominique CORRONE, Adrien CHAPPAT, , Gilles NOVAT,
Evelyne ARZALLIER, Myriam SERVY CHANAL, Jean-Pierre DEBARD, Germano SORDA, Elisabeth
BUISSON.
Absents excusés : Cécilia APPERT RAULLIN a donné pouvoir à Stéphanie ISSARTEL, Yves BELLONI a
donné pouvoir à Evelyne ARZALLIER
Absente : Stéphanie ISSARTEL,
Secrétaire de séance : Odette CLAPRON
N° Objet de la délibération Vote
2023-06-01 Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière
entre la commune de Davézieux, la communauté
d’agglomération Annonay Rhône Agglo et l’EPORA
(Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes)
Adoptée
2023-06-02 Proposition de mener une réflexion en vue de l'élaboration
d'une stratégie de requalification de la zone du Mas/La
Lombardière et d'inclure la zone dans le périmètre d'Opération
de Revitalisation du Territoire ORT) Entrées de Ville de la
Commune d'Annonay
Adoptée
2023-06-03 Transfert à l'EPCI des compétences ENSEIGNEMENT
MUSICAL/SANTE/ACTION SOCIALE d'intérêt
communautaire – Fixation du mont des attributions de
compensations au titre des exercices 2023 et suivants
Adoptée
2023-06-04 Repas des aînés : modifications du règlement Adoptée
2023-06-05 Opération bons d'achats à destination des personnes âgées :
Modalités de renouvellement de l'opération et signature d'une
convention avec les commerçants partenaires
Adoptée
2023-06-06 Budget primitif M 14 : Décision modificative N°1 Adoptée 2023-06-07 Budget : Paiement des dépenses d'investissement 2024 avant le
vote du budget 2024
Adoptée
2023-06-08 Remboursement des repas de cantine Adoptée
2023-06-09 Subventions aux écoles pour organisation d'un goûter de noel Adoptée 2023-06-10 Subventions aux associations de la commune ayant utilisé
l’EMD en 2023
Adoptée
2023-06-11 Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche
dans le cadre du pacte routier 2024
Adoptée
2023-06-12 "Avancement de grades : création, suppression et mise à jour du
tableau des emplois
Adoptée
2023-06-13 Ressources humaines : augmentation du montant de la
participation employeur au financement l'assurance prévoyance
des agents territoriaux
Adoptée
Affiché et publié le 08 novembre 2023