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Procès Verbal - 09 02 2023 Proces verbal
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 02 2023 Proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Culture et patrimoine,
VILLE D’EYBENS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2023
Le 9 février 2023 é 18h30, le.Conseil municipal de Ia commune d’Eybens d0ment convoqué s’est réuni en
salle du Conseil sous Ia présidence de Nicolas Richard, Maire.
Date de Ia convocation :vendredi 3 février 2023
Kouassi - Anne—Catherine Jothy — Gilles Bugli — Damien Conticchio - Mehdi Debza—Kioulou- Jean-Claude
Fernandez — Malika Merabet - Pierre-Georges Crozet - Zuina Sahiri - Isabelle Pascal — Armand Lévy
Excusés ont donné pouvoir:
Julie Montagnier a Elodie Taverne Elus en exercice : 33
Christelle Chavand a Henry Reverdy Ont donné pouvoir : 11
Dominique Scheiblin a Jean-Francois Michon Absents : 1
Denis Grosjean a Malika Merabet
Suzanne Faustino a Marie-Chantal Kouassi
Clotilde Hogrel a Mehdi Debza-Kioulou
Jean-Marc Assorin a Zuina Sahiri
Héléne Besson Verdonck a Pierre-Georges Crozet
Philippe Paliard a lsabelle Pascal
Régine Bonny a Armand Lévy
Absents : Pascale Versaut
Secrétaire de séance :-Xavier Osmond
- Information du Maire: Monsieur |e Maire rappelle que l'ensemble de la séance est enregistré en
audio, en vue d‘une retranscription écrite qui sera mise en ligne sur |e site de la ville.
Appel des élus
Désignation du secrétaire de séance
Questions diverses : Néant
Examen des délibérations
Elus : 32 élus votants, dont 11 représentés par un pouvoir, 1 absent
DEL20230209_1 FINANCES — RESSOURCES — Marché public global de performance pour la rénovation énergétique du complexe Le Bourg —Autorisation de signer le marché
Intervention d’Armand Lévy qui précise la position de son groupe, favorable d ce projet, nécessaire en
particulier pour l’école, I/ regrette cependant que la majorité n’ait pas fait appel aux groupes d’opposition
pour ce travail. II demande /a mesure d’économie d’énergie qui sera ainsi réalisée. Intervention de Pierre Georges Crozet sur l’exposé présenté, il a répondu en partie aux questions que son
groupe se posait. I/ exp/ique Ieur vote pour. II revient sur des interrogations liées au montant trés important
pour ce projet, des incertitudes sur le devenir de la piscine. II note qu’une commission généra/e est prévue sur la piscine et devrait apporter davantage de réponses.
Réponse de M Ie Maire sur Ia procédure trés forme/le sur le plan juridique pour ce type de projet. I/ rappel/e
le fonctionnement de la CAO et son processus légal. // exp/ique a Monsieur Lévy que son groupe n’est pas
représenté au sein de cette instance mais entend la remarque formu/ée. II expose les mesures d’économie,
leur process, le marché passé, les demandes et objectifs environnementaux choisis. Concernant la piscine et son avenir, pas de doute, elle est entretenue et ouvrira bien cet été. Une commission présentera /a réf/exion
en cours sur les travaux.
Complément de réponse d’Henry Reverdy sur I’économie d’énergie envisagée, le choix des matériaux
retenus, fonction de l’exposition des bétiments. ll exp/ique ainsi le choix de la laine de bois et du polystyréne.
DéIibération adoptée é I’unanimité
DEL20230209_2 FINANCES— RESSOURCES — Avenant n° 1 au contrat de mandat de ma?trise d’ouvrage pour Ia rénovation énergétique du centre Bourg
Question d’Armand Lévy sur les prix et ses garanties, liés au contexte actuel, o /’inflation et aux tarifs
pratiqués par les entreprises. Réponse d’Henry Reverdy sur ce point, i/ exp/ique Ia base de référence (indice Syntec). Complément de réponse de M Ie Maire sur la maitrise de ces prix en fonction de l’indice. II exp/ique
les enveloppes prévisionnel/es calculées a partir des hivers moyens et le paiement a Ia consommation.
DéIibération adoptée é I'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close é 19h20.
Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en Iigne sur le site internet de Ia Ville, puis conservés
au sein des archives municipales.
Le Secrétaire de séance Le Maire
Nicolas Richard