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Déliberation - listedesdeliberation 1872
Déliberation - listedesdeliberation 3940
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 02h17 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberation 3940)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Bois et produits du bois,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 2 12 2025 19 H 00
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Jean-Jacques HILLION
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 24 09 2025 - Adoptée à l’unanimité
Administration générale
1. Adhésion à la prestation « protection des données » du Centre de Gestion du Finistère- Adoptée à l’unanimité
2. Modification du règlement Particulier de Police et d’Exploitation de la zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc- Adoptée à l’unanimité
3. Modification à la convention de gestion de la zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc entre l’association de plaisanciers et la commune de Lanvéoc- Adoptée à l’unanimité
4. Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime- Adoptée à l’unanimité
5. Présentation du rapport annuel 2024 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime - Déchets- Adoptée à l’unanimité
6. Présentation du rapport annuel 2024 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime - Eau- Adoptée à l’unanimité
7. Présentation du rapport annuel 2024 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime - Assainissement non collectif- Adoptée à l’unanimité
8. Présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère- Adoptée à l’unanimité
Ressources humaines
9. Tableau des emplois - suppression et création d’emploi – augmentation d’un temps de travail- Adoptée à l’unanimité
Finances
10. Fixation de tarifs spéciaux pour la bibliothèque municipale- Adoptée à l’unanimité
11. Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026- Adoptée à l’unanimité
12. Autorisation donnée au Maire d’engager et de mandater les dépenses d’investissement- Adoptée à l’unanimité
13. Port de plaisance - Armortissements- Adoptée à l’unanimité
Urbanisme
14. Création et Dénomination des voies privées à la demande des riverains - Chemin du Bois de Pins - Impasse du Bois de Pins - Adoptée à l’unanimité
15. Lotissement Plein Soleil à Lanvéoc - Approbation du CRAC 2024 arrêté des comptes au 31/12/2024- Adoptée à l’unanimité
Motion pour le maintien de l’école navale à Lanvéoc- Adoptée à l’unanimité
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Informations
Questions diverses
Liste publiée le 03 12 2025 sur le site internet de la commune
Liste affichée le 03 12 2025 en mairie