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Déliberation - listedesdeliberation 1978
Déliberation - listedesdeliberation 1872
Déliberation - listedesdeliberation 4188
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 02h11 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberation 4188)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
08
avril
2026
Ordre
du
jour :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:Stéphane
NESZTLER
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mars
2026
:unanimité
Finances
2.
Budget
Principal
- Délibération
portant
approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
:unanimité
3.
Budget
annexe
port
de
plaisance
- Délibération
portant
approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
:
unanimité
4.
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
pour
le
budget
principal
:
:unanimité
5.
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
pour
le
budget
annexe
port
de
plaisance
: :
unanimité
6.
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2026
:
:unanimité
7.
Vote
du
budget
primitif
2026
de
la
commune
: :
unanimité
8.
Vote
du
budget
annexe
port
de
plaisance
2026
::
unanimité
9.
Délibération
relative
à
la
fongibilité
des
crédits
en
M4
pour
l'année
2026
:
:unanimité
10.
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2026
:
:unanimité
Administration
générale
11. 12. 13. 14.
Désignation
des
représentants
et
délégués
extérieurs
::
unanimité
Création
des
commissions
municipales
et
désignation
des
représentants
:unanimité
Fixation
du
nombre
des
membres
du
CCAS
et
élection
des
membres
élus
du
conseil
d'administration:
unanimité Adhésion
à
la
prestation
«
protection
des
données
» du
Centre
de
gestion
du
Finistère:
unanimité
DECISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
|
Informations Questions
diverses
Liste
publiée
le
09/04/2026
sur
le
site
internet
de
la
commune
Liste
affichée
le
09/04/2026
en
mairie