Procès Verbal - PV

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Procès Verbal - PV Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Berneuil. Lien du pdf (Procès Verbal - PV)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DE BERNEUIL

Procès-verbal du Conseil Municipal — Installation du Conseil

Séance du 21 mars 2026

L'an deux mil vingt-six, le vingt et un du mois de mars à dix heutes,

Le Conseil Municipal de la commune de BERNEUIL, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit

pat la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme DESLANDE Roselyne, doyenne d’âge

du conseil municipal.

Date de convocation: 17/03/2026

PRÉSENTS : M. MAUREL Jean-Pierre (maire sortant-ne prend pas part aux votes), M. KLEBER Philippe, Mme BONDON Nadine, M. COLBAUT Arnaud, Mme DUBAN Claudine, M. CHAUCHET ‘Tonny, Mme CASTEX Valérie, Mme MARIAU Aurélie, Mme REIGNIER Davina, Mme LATASTE Claire, M. NISSERON Hervé, M. LAVEAU Gaëtan, M. FLORES Cédric, Mme DESLANDE Roselyne, Mme JOUSSET Julie, M. SELIN Florian

ÉTAIENT ABSENTS :

Monsieur MAUREL Jean-Pierre, Maire sortant, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui

se sont déroulées le dimanche 15 mars 2026.

La liste conduite par Monsieur KLEBER Philippe — tête de-liste « Un nouvel élan pour Berneuil » - a recueilli

322 suffrages.

Sont élus : M. KLEBER Philippe, Mme BONDON Nadine, M. COLBAUT Arnaud, Mme DUBAN Claudine,

M. CHAUCHET Tonny, Mme CASTEX Valérie, Mme MARTAU Aurélie, Mme REIGNIER Davina, Mme

LATASTE Claire, M. NISSERON Hervé, M. LAVEAU Gaëtan, M. FLORES Cédric, Mme DESLANDE Roselyne, Mme JOUSSET Julie, M. SELIN Florian.

Monsieur MAUREL Jean-Pierre, maire sortant, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors

des élections du 15 mars 2026.

Il est procédé à l'appel nominal des membres du Conseil Municipal.

Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il

est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Monsieur MAUREL Jean-Pierre cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de lassemblée, à savoir

Madame DESLANDE Roselyne, en vue de procéder à Pélection du Maire.

Madame DESLANDE Roselyne prend la présidence de la séance ainsi que la parole.

Madame DESLANDE Roselyne dénombre 15 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum

posé par Particle L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.

Madame DESLANDE Roselyne propose de désigner monsieur FLORES Cédric comme secrétaire de séance.

Monsieur FLORES Cédric est désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Objet : Election du Maire

Madame DESLANDE Roselyne fait lecture des articles L.2122-4, L.2122-5 et L.2122-7 du code général des

collectivités territoriales.

L'article L 2122-1 dispose que « il y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs Adjoints élus parmi

les membres du Conseil Municipal ».

L'atticle L 2122-4 dispose que « le Maire et les Adjoints sont. élus par le Conseil Municipal parmi ses membres. ..».L'article L 2122-7 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue ».

Il ajoute que « si, après deux touts de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l'élection à Heu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est

déclaré élu ».

Madame DESLANDE Roselyne sollicite deux volontaires comme assesseuts qui seront chargés des

opérations de vote et de dépouillement :

Monsieur SELIN Florian et madame REIGNIER Davina acceptent de constituer le bureau. Madame DESLANDE Roselyne demande alors s'il y a des candidats.

Monsieur KLEBER Philippe propose sa candidature.

Madame DESLANDE Roselyne enregistre la candidature de Monsieur KLEBER Philippe et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans lurne.

Les assesseuts procèdent au dépouillement en présence du benjamin et du doyen de lassembiée.

Nombte de bulletins trouvé dans l'urne : 15

à déduite, nombre de bulletins nuls ou/et blancs : 02

Reste, nombre de suffrages exprimés 13

Majorité absolue : 07

Résultats :

Monsieur KLEBER Philippe a obtenu: 13 voix

Monsieur KLEBER Philippe ayant obtenu la majorité absolue des voix’ est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur KLEBER Philippe prend la présidence et remercie assemblée,

Objet : Détermination du nombre de postes d’adjoints

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Il vous est proposé la création de : 4 postes d'adjoints.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

“ Décide la création de 4 postes d'adjoints.

Objet : Election des adjoints au Maire

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ;

Vu la précédente délibération créant 4 postes d’adjoints

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoitits sont élus au scrutin de liste à la

majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste

n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection à lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de

candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que

d’adjoints à désigner.À Pissue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été

déposées. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci- dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de la liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau dans les conditions réglementaires.

Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis, fermé, dans l’urne son bulletin de vote écrit sur q P: pp ; 5, ;

papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvé dans l'une : 15

à déduire, nombre de bulletins nuls ou/et blancs : 02

Reste, nombre de suffrages exprimés 13

Majorité absolue : : 07

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CHAQUE CANDIDAT PLACE EN TÊTE

DE LISTE En chiffres En toutes lettres

BONDON Nadine 13 Treize

COLBAUT Arnaud 13 Treize

DUBAN Claudine 13 Treize

CHAUCHET Tonny 13 Treize

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste soit: Mme BONDON Nadine (lere adjointe), M. COLBAUT Arnaud (2ème adjoint), Mme DUBAN Claudine (3ème adjointe) et M. CHAUCHET Tonny (4ème adjoint).

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation des résultats.

Questions diverses

NÉANT

Le secrétaire, Le Maire,