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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 204 2024 st)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VAUREAL
ARRETE N° 204/2024/S
NOMENCLATURE ACTES : 8.3 Voirie |
ARRETE D’AUTORISATION DE PASSAGE
« TRAIL DES ETANGS DE CERGY 2025 »
MANIFESTATION SPORTIVE NON MOTORISEE
SENTES DES BOIS GAJOT ET BOIS DE LIEU, TRAVERSEE DE L'AVENUE DE LA PAIX, PROMENADE DES LOCTAINES, CHEMINS DU BOCQUET ET DE LA PIERRE LEVEE DIMANCHE 19 JANVIER 2025 - 8H30 À 13H00
Le Maire de la Commune de Vauréal,
MU l'article L.2212-1 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs de police du Maire,
VU l'article L.2212-2 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs du Maire concernant la police de la circulation et du stationnement,
VU l'article R.417-10 du code de la route relatif aux sanctions applicables aux
véhicules gênant la circulation,
VU l'article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales permettant au Maire de déléguer une partie de ses fonctions à un de ses adjoints, dans un
souci de bonne administration,
VU l'arrêté de délégation de signature n° 197/2023/AG par lequel Monsieur le Maire autorise Monsieur Daniel VIZIÈRES, adjoint en charge des secteurs relatifs aux commerces et aux espaces publics, à signer les arrêtés relatifs aux travaux, à la circulation ainsi qu'à l'occupation du domaine public,
CONSIDERANT la demande en date du 30 octobre 2024 de Monsieur Dominique SIMONET, représentant de l'association « Les Feux Follets de Bernes sur Oise » - 864, rue des Ormes - 60240 TIRMONT - organisateur du « TRAIL DES ETANGS DE CERGY 2025 » sollicitant Une autorisation de passage dans la commune de Vauréal, afin d'organiser une course pédestre - de 8h30 à 13h00, le dimanche 19 janvier 2025, sur les sentes des Bois Gajot et Bois de Lieu, en traversée de l'avenue de la Paix, promenade des Loctaines, chemin du Bocquet et chemin de la Pierre Levée,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer la sécurité du public et des participants,
ARRETE
ARTICLE 1 : Une autorisation de passage dans la commune de Vauréal pour les participants à la manifestation sportive pédestre « TRAIL DES ETANGS DE CERGY 2025 » est autorisée le dimanche 19 janvier 2025, de 8h30 à 13h00, sur les sentes des Bois Gajot et Bois de Lieu, en traversée de l'avenue de la Paix, promenade des Loctaines, chemin du Bocquet et chemin de la Pierre Levée. ARTICLE 2 : Les participants devront respecter en tout point le règlement du
Trail des Etangs de Cergy 2025 transmis à la demande d'autorisation de la manifestation.
ARTICLE 3 : Les participants devront se conformer aux recommandations des signaleurs postés sur le parcours par l'organisateur.
ARTICLE 4 : Les participants devront emprunter les trottoirs et chemins piétons
du tracé du Trail des étangs de Cergy 2025.
ARTICLE 5: La consommation d'alcool ou de stupéfiant est interdite sur le parcours de la manifestation.
ARTICLE 6: La signalisation sera conforme aux dispositions de l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974, relatif à la signalisation. Un dispositif adapté à la signalisation de l'évènement sera mis en place à tous les carrefours et passage de la course. Il sera à la charge de l'organisateur.
ARTICLE 7 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vauréai, le 05 novembre 2024
Pour le Maire de Vauréal,
Par délégation,
L'Adjoint en charge des secteurs relatifs
aux commerces et aux espaces publics
Date exécutoire :
soso. ÿ NOV 2024
Date de notification :
077 NOV: 2024
Date de mise en ligne :
ep AOV: 2024
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir.