Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - I et II delib compte rendu des decisions
Déliberation - I et II Compte rendu des décisions
Compte-Rendu - I et II Délib compte rendu des décisions(1)
Déliberation - CA28102023 I et II
Compte-Rendu - compte rendu analytique CM 27 06 2018
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2
Compte-Rendu - Compte Rendu 02 11 2019
Compte-Rendu - Compte Rendu Validé le 06 12 2018
Compte-Rendu - Compte rendu CM 17 dec 20
Compte-Rendu - compte rendu anlytique conseil municipal 28 06 201
Déliberation - I et II Délib compte rendu des décisions executoire
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Déliberation - I et II Délib compte rendu des décisions executoire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 003-260301080-20231220-CA091223IETII-DE
en date du 20/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CA091223IETII
ÿ 2 ne dt
DELIBERATION
DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 9 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf décembre à dix heures, le Conseil d'administration du Centre
Communal d'Action Sociale de COMMENTRY, légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. BOURDIER, président du CCAS.
Le conseil, conformément à la loi, délibérera quel que soit le nombre de membres présents.
Étaient Présents : Mmes DESFORGES Murielle - MICHON Emmanuelle - PEYROT Yvette -
SINTUREL Laurence —
MM. BOURDIER Sylvain — FERRANDON Armand - PAUPERT Jean - PASSAT Alain
Excusées: MMS BERTRAND Solange - BODEAU Stéphanie - GARCIA Elsa - VINCENT
Laure
Absent Mme CLEMENT Alison
À donné pouvoir : Mme BODEAU à Mme MICHON
1- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DU C.C.A.S. CONFORMEMENT AUX
DELEGATIONS DE POUVOIRS
Monsieur Sylvain BOURDIER président du C.C.A.sS, rend compte, des prestations accordées dans le
cadre de cette délégation, en matière d'aides facultatives d'urgences (CAP et déclic Emploi et régie)
du 21 octobre au 08 décembre 2023.
Nature du secours Nombre d’attributions Montant
CAP {Chèques d’Accompagnement 8 320€
Personnalisé)
TOTAL 8 320€ AR CONTROLE DE LEGALITE : 003-260301080-20231220-CA091223IETII-DE
en date du 20/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CA091223IETII
Il - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA COMMISSION PERMANENTE
Monsieur Sylvain BOURDIER, président du C.C.A.S, rend compte, des décisions prises par la
Commission permanente du 21 octobre au 08 décembre 2023.
Nature du secours Nombre d’attributions Montant
COUP DE POUCE SANTE 1 150 €
SECOURS 8 1260 €
CAP 18 740 €
SOUTIEN AUX FAMILLES 1 76€
AQUA'COM 1 0
AIDES AUX ANCIENS 43 22 060€
Rejet secours 3
Rejet CAP 1
Rejet Aides aux anciens 5
TOTAL DES ATTRIBUTIONS 72 24 286€
{sans rejet)
Le Conseil d'Administration prend acte des décisions prises par le Président et par les membres de la Commissions permanente.
Au Registre sont les signatures,
Pour extrajçonforme,