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Déliberation - 2026 22 designation representants organismes exterieurs tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 22 designation representants organismes exterieurs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ns NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 11
VOTANTS
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
POUR
: 11
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le 23/03/2026
ID
: 038-213802374-202603820-DEL_2026_22-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
tà
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la convocation
: 16
mars
2026
Présents
: Bernard
MICHEL,
Florence
DEUIL,
Thierry
JOUANNY,
Michèle
LANGARET,
Stéphanie
PINATEL,
Bernard
GARCIN,
Emilien
MENGUAL,
Arnaud
FIRMONT,
Eliane
GIRAUD,
Jean-Michel
GONON,
Maylys
VENERA
Absents
et
représentés
: néant
Absents
et
non
représentés
: néant
Emilien
MENGUAL
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
| Délibération
n° 2026/22
: Désignation
des
représentants
au
sein
d'organismes
extérieurs
Vu
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
locales,
Vu
les
statuts
du
SACO,
de
TE38,
du
SIEPAF,
Vu
les
délibérations
d'adhésion
au
SACO,
à TE38,
au
SIEPAF,
Considérant
la
nécessité,
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
de
procéder
à
la
désignation
de
délégués
titulaires
et suppléants
afin
de
représenter
la commune
au
sein
d'organismes
extérieurs,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré à
l'unanimité
:
DESIGNE
les
délégués
suivants :
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
SUPPLEANT
Jean-Michel
GONON
SYNDICAT
D'ASSAINISSEMENT
DES
COMMUNES
DE
L'OISANS
ET
DE
LA
BASSE
ROMANCHE
Titulaires
Suppléants
Bernard
MICHEL
Florence
DEUIL
Thierry
JOUANNY
Michèle
LANGARET
TERRITOIRE
D'ENERGIE
ISERE
Titulaire
Suppléant
Thierry
JOUANNY
Eliane
GIRAUD Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le 23/03/2026
ID
: 038-213802374-202603820-DEL_2026_22-DE
Délibération
n°
2026/22
: Désignation
des
représentants
au
sein
d'organismes
extérieurs
Page
2/2
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ETUDES
ET
PROGRAMMATION
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
LA
VALLEE
DU
FERRAND
(SIEPAF)
3 Titulaires
2
Suppléants
Bernard
MICHEL
Michèle
LANGARET
Jean-Michel
GONON
Stéphanie
PINATEL
Florence
DEUIL
ASSOCIATION
FONCIERE
PASTORALE
AUTORISEE
DE
MIZOEN
Titulaire
Suppléant
Eliane
GIRAUD
Maylys
VENERA
CORRESPONDANT
DEFENSE
Florence
DEUIL
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
Bernard
GARCIN
ASSOCIATION
DU
FESTIVAL
DES
RANDONNEES
MUSICALES
DU
FERRAND
Florence
DEUIL
CONSEIL
D’'ECOLE
Florence
DEUIL
Stéphanie
PINATEL
Michèle
LANGARET
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
2
3
MARS
2026
Date
de
publication
:
Le
Maire,
Bernard
MICHEL