Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse

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Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Ombrée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse)Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU

21 MAI 2024 à 21 h 00

Approbation du procès-verbal du 16 AVRIL 2024

1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE

1.1 Présentation du Plan Communal de sauvegarde (PCS) sur la commune d’Ombrée d’Anjou

1.2 Statuts d’Anjou Bleu Communauté – Modification n° 7

1.3 Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration du Centre de soins infirmiers Combrée

– Pouancé

1.4 Réhabilitation de la salle de sports Henri GAZEAU, commune déléguée de Combrée – Demande de

subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport

1.5 Construction d’un club nautique, commune déléguée de Pouancé- Attribution

1.6 Accord-cadre « Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée

d'Anjou » Attribution

1.7 Marché assurances – Lot n° 1 : dommages aux biens et risques annexes – Avenant n° 4

2. FINANCES

2.1 Reversement redevance FREE au profit d’Anjou Bleu Communauté

2.2 Demande d’admission en non-valeur

2.3 Demande d’admission en créance éteinte

2.4 Immeuble sis 6, rue de la Verzée, Noëllet, commune déléguée d’Ombrée d’Anjou – Abandon total de

créance

2.5 Tarifs 2024 - Révision

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1 Mise à jour du tableau des emplois au 21 mai 2024

a. Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel dans le cadre

du plan de relance « PETITES VILLES DE DEMAIN »

3.3 Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents

publics

4. ENFANCE-JEUNSSE / AFFAIRES SCOLAIRES

Participation d’Ombrée d’Anjou aux frais de fonctionnement pour des enfants inscrits dans une commune

extérieure - Participation d’Ombrée d’Anjou aux frais de fonctionnement pour un enfant inscrit dans une

commune extérieure – Ecoles publiques de Segré-en-Anjou Bleu -Année 2023-20245 PATRIMOINE

5.1 Cession immeuble sis 27, rue de la Pidaie, Pouancé – Commune déléguée d’Ombrée d’Anjou au profit

d’Anjou Bleu Communauté

5.2 Cession de la gendarmerie de Pouancé à Maine-et-Loire Habitat

5.3 Cession de l’immeuble sis 2, rue des Sports, La Chapelle-Hullin

5.4 Régularisation d’emprise foncière, rue de la Verzée, commune déléguée de Vergonnes

5.5 Acquisition de la parcelle cadastrée 103 AD n° 228 dans le cadre de la création d’une liaison entre le plan

d’eau de Combrée et la voie douce sis rue du Chevalier d’Avoynes – Commune déléguée de Combrée

5.6 Acquisition des parcelles cadastrées 103 AD 229 et 231 dans le cadre de la création d’une liaison entre le

plan d’eau de Combrée et la voie douce sis rue du Chevalier d’Avoynes – Commune déléguée de Combrée

5.7 Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public situé 19-19 B rue du Val d’Ombrée –

Commune déléguée de Combrée

6 HABITAT

6.1 Aide du fonds municipal pour travaux de rénovation extérieure - 5, boulevard du Vieux Château

Commune déléguée de Pouancé – Rectification erreur matérielle

6.2 Attribution d’une aide du fonds municipal pour travaux de rénovation extérieure –

19 Bd d’Ancenis / 22, rue du Roquet, Commune déléguée de Pouancé

6.3 Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU - Commune déléguée de Pouancé

7 SPORT

Troc de matériel sportif - Approbation du règlement

8 VOIRIES ET RÉSEAUX

8.1 Anjou Fibre - Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de

communications électroniques – Communes déléguées de Combrée et Chazé-Henry

8.2 SIEML - Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’équipements

techniques – Commune déléguée du Tremblay

8.3 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau d’éclairage

public Commune déléguée de Pouancé

9 AFFAIRES SOCIALES

Convention de labélisation du Point Information Jeunesse -Renouvellement

10 TRANSITION ENERGETIQUE

Centrale solaire des Buttes de la Gasneraie – Promesse de bail emphytéotique en vue de la construction

d’une centrale photovoltaïque – Autorisation de signature

11 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION