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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - pv5 cm 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUIN 2026
Réunion du Conseil Municipal du 5 juin 2026 à dix-huit heures trente minutes à la salle communale, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 26 mai 2026.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (11) : CHEVÉE Jean-Claude, BURON Ludovic, ABELARD Morgane, HALGRAIN Philippe, HUARD Didier, MONTBRUN Eliane, DURAND Christelle, LEVEAU Gaëlle, BOUILLY Delphine, GOUHIER Geoffrey, COUDRAY David, formant la totalité des membres en exercice.
Absent(s) : Néant.
Mme BOUILLY Delphine a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Election d’un délégué du conseil municipal et de trois suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.
PJ : Arrêté préfectoral n° 2026-12 du 22 mai 2026.
Informations diverses.
1. Approbation du procès verbal de la réunion du 16/04/2026
Le procès verbal de la réunion du 16/04/2026, transmis aux membres du Conseil Municipal le 17/04/2026, ne fait l’objet d’aucune observation et est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
2. Election d’un délégué du conseil municipal et de trois suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
Monsieur le Maire rappelle que par décret n°2026-301 du 21 avril 2026 la date du scrutin pour l’élection des sénateurs pour le renouvellement de la série 2, dont fait partie l’Eure-et-Loir, a été fixée au 27 septembre 2026.
La commune de Champrond-en-Perchet doit désigner 1 délégué titulaire et 3 délégués suppléants.
En application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir M. HALGRAIN Philippe, M. HUARD Didier, Mme ABELARD Morgane, M. COUDRAY David. Election du délégué : |
Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, candidat, ayant obtenu 11 voix a été proclamé élu au premier tour de scrutin, et a déclaré accepter le mandat.
Election des suppléants :
M. BURON Ludovic, ayant obtenu 11 voix, est proclamé élu délégué suppléant. M. COUDRAY David, ayant obtenu 11 voix, est proclamé élu délégué suppléant. Mme ABELARD Morgane, ayant obtenu 11 voix, est proclamée élue déléguée suppléante. Ils ont déclaré accepter le mandat.
. Informations diverses
=“ Le conseil syndical du SIACOTEP, dont M. Harold HUWART 2 été élu Président, s’est réuni le 24/04/2026 : la surtaxe assainissement pour l’année 2026 est maintenue à 1,10 €/m3.
" L’Adjudante-cheffe Aïcha BENSALAH (Majore à compter du 01/07) est affectée depuis le 1% juin à la tête de la communauté de brigades de Nogent-le-Rotrou.
Une réduction des heures d’ouverture de la brigade d’Authon-du-Perche est programmée pour amplifier la présence des gendarmes sur le terrain.
" L'installation du nouveau bureau de Territoire Energie s’est tenue le 18/05/2026 : M. Xavier NICOLAS a été reconduit Président, Mme Christelle LORIN, 1° Vice- présidente, M. Harold HUWART, 4° Vice-président.
“ L'installation du nouveau bureau du PETR (Pôle d’Equilibre Territorial du Perche) s’est tenue le 21/05/2026 : M. Harold HUWART 2 été élu Président à la place de Mme Marie- Christine LOYER, élue 1% Vice-présidente.
* Monsieur le Préfet d’Eure-et-Loir a tenu à réunir tous les Maires de l’arrondissement pour leur présenter les différents services de l’Etat qui peuvent venir en aide aux collectivités. " Le tirage des jurés d’assises s’est déroulé le 28/05/2026 : 1 Champronnais a été tiré au sort. " La représentation théâtrale donnée par les élèves de CM1-CM2 le 28 mai dernier dans les ruines de l’ancienne église s’est bien déroulée et a été très appréciée des spectateurs. = Les séances « Parcours prévention et autonomie », à l’intention des seniors de 60 ans et plus, ont débuté le 28 avril (6 participants), et se sont poursuivies le 28 mai (11 participants). La prochaine séance est prévue le 16 juin et traitera du sommeil. " Il a été fait comme prévu l’acquisition d’un broyeur: sa première utilisation a été satisfaisante.
* Un brumisateur a été installé à l’école maternelle par un parent d’élève. * Le nouveau Président du SICTOM est M. Jérémy CRABBE.
" La nouvelle Présidente du SITS (Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires) est Mme Gaëlle LEVEAU. Le prix de la carte annuelle de transport a été porté à 27,50 euros, contre 25 euros auparavant.
“La fête de fin d’année de l’école se déroulera le 26 juin à Brunelles. " La remise des Prix aux élèves de l’école de Champrond, Le Champ du Soleil, se fera le 3 juillet dans le jardin de l’école en présence des familles.
* La brocante de l’association de Mise en Valeur du Patrimoine de Brunelles-Champrond aura lieu le 5 juillet sur le terrain des sports.
* La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le lundi 29 juin 2026.
Il n°y a pas d’autres questions, Monsieur le Maire lève la séance.
Procès verbal approuvé en séance du Conseil Municipal du :
Le Maire, La Secrétaire,
Jean-Claude CHF Delphine BOUILLY
SE. DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
Tél. 02 37 52 06 32
e-mail : mairie@champrondenperchet.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 5 juin 2026 à dix-huit heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 25 mai 2026.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (11) : CHEVÉE Jean-Claude, BURON Ludovic, ABELARD Morgane, HALGRAIN Philippe, HUARD Didier, MONTBRUN Eliane, DURAND Christelle, LEVEAU Gaëlle, BOUILLY Delphine, GOUHIER Geoffrey, COUDRAY David, formant la totalité des membres en exercice.
Absent(s) : Néant.
Mme BOUILLY Delphine a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Election d’un délégué du conseil municipal et de trois suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.
PJ : Arrêté préfectoral n° 2026-12 du 22 mai 2026.
Informations diverses.
REF. 2026/030
Election d’un délégué du conseil municipal et de trois suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.