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Compte-Rendu - 2020 6 3 odj conseilmunicipal Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Malakoff. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 6 3 odj conseilmunicipal)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, 1/4

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 JUIN 2020 – 19h00

ORDRE DU JOUR DÉFINITIF

- Appel nominal.

- Désignation d’un secrétaire de séance.

APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX

- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2020.

 Réunion du conseil municipal en visioconférence : approbation des modalités d’organisation de la séance.

DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET

QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS

DÉBAT :

ADMINISTRATION GENERALE :

 Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'école des écoles publiques.

 Désignation du représentant du conseil municipal au sein du conseil d’établissement de l’école privée Notre Dame de France.

 Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement.

 Désignation d'un délégué et de son suppléant pour siéger au comité syndical du SIGEIF.  Désignation d'un délégué et de son suppléant pour siéger au comité syndical du SIFUREP.

 Désignation d'un délégué et de son suppléant pour siéger au comité syndical du SIPPEREC.

 Désignation des délégués au comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière de Clamart.

 Désignation d'un représentant du conseil municipal à la commission d'indemnisation des acteurs économiques - Société du Grand Paris.

 Désignation d’un délégué pour le comité stratégique de la société du Grand Paris.  Désignation d'un représentant du conseil municipal et de son suppléant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) pour la Métropole du Grand Paris.  Désignation d'un représentant du conseil municipal et de son suppléant à la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris.  Désignation des représentants du conseil municipal et de leurs suppléants pour le laboratoire des centres de santé et hôpitaux d'Ile-de-France.

 Désignation d'un délégué et de son suppléant pour siéger au comité syndical du syndicat Autolib' Vélib' Métropole.

 Désignation d'un correspondant de sécurité routière.2/4

 Désignation d'un correspondant de défense nationale.

 Désignation d'un représentant du conseil municipal auprès de BruitParif.  Désignation d'un représentant siégeant au conseil de la vie sociale de la Maison des poètes.

 Désignation des représentants du conseil municipal pour La Ressourcerie.  Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger à l'assemblée générale de Casaco.

 Désignation d'un représentant du conseil municipal et de son suppléant pour l'association Syncom.

 Désignation de représentant du conseil municipal au sein de l'association culture et loisirs à Malakoff (ACLAM).

 Désignation de représentant du conseil municipal au sein de l'association Agir pour la solidarité internationale à Malakoff (ASIAM).

 Désignation de représentant du conseil municipal au sein du comité des fêtes.  Désignation de représentant du conseil municipal au sein de l'association Les amis de la Maison des arts de Malakoff (AAMAM).

 Désignation de représentant du conseil municipal au sein de l'association française des communes, départements et régions pour la paix (AFCDRP).

 Désignation de représentant du conseil municipal au sein de l'association Cités Unies.  Détermination des indemnités de fonction de la Maire, des adjoints, des conseillers délégués et conseillers.

CITOYENNETÉ ET VIE ASSOCIATIVE :

 Nouvelle cartographie des quartiers.

 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1000 € à l'association "La Croix-Rouge".

DÉVELOPPEMENT DURABLE :

 Attribution de subvention à l'ASIAM - Participation à la collecte dans le cadre du projet de reforestation à NGogom.

ÉDUCATION :

 Participation financière de la ville de Malakoff aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrat d'association - Autorisation donnée à Madame la Maire de signer la convention avec l'OGEC Notre Dame.

FINANCES :

 Approbation du compte de gestion exercice 2019 - Budget Principal de la ville.  Approbation du compte de gestion exercice 2019 - Budget annexe des parkings.  Approbation du compte financier 2019 de l'Office Public d'Habitat de Malakoff.  Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget Principal de la ville.  Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget annexe des parkings.  Adoption du budget supplémentaire pour l'exercice 2020 - Budget annexe des parkings.  Convention de groupement de commandes conclu entre la ville de Malakoff et le CCAS de Malakoff pour la passation et l'exécution des marchés d'assurances.  Garantie d'emprunt accordée à la SAIEM Malakoff Habitat pour la souscription d'un prêt de 1 659 563 euros pour la réhabilitation des résidences Boulevard Stalingrad - Rue de Tissot et rue Albert Samain.

RESSOURCES HUMAINES :

 Création de postes d'adjoint technique saisonniers.3/4

DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT

AVANT VOTE :

ADMINISTRATION GENERALE :

 Création des commissions préparatoires au conseil municipal et désignation des délégués du conseil municipal.

 Désignation des membres composant la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).

 Désignation des représentants siégeant au conseil d'administration de la SAIEM Malakoff Habitat.

 Désignation des représentants du conseil municipal à la commission extra communale du commerce.

 Désignation des représentants du conseil municipal à la commission consultative des marchés d'approvisionnement.

Rapporteur : Mme la Maire

FINANCES :

 Approbation du compte administratif 2019 - Budget Principal de la ville. Rapporteur : M. Oliveira

 Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe des parkings. Rapporteur : M. Oliveira

 Adoption du budget supplémentaire pour l'exercice 2020 - Budget Principal de la ville. Rapporteur : M. Oliveira

PRÉVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE :

 Expérimentation de la vidéoprotection sur la Place du 11 novembre 1918 et les rues adjacentes.

Rapporteur : Mme Ibos

 Expérimentation de la vidéoprotection sur la zone isolée du terrain multisports de la ZAC Dolet/Brossolette.

Rapporteur : Mme Ibos

RESSOURCES HUMAINES :

 Versement d’une prime exceptionnelle dans le contexte de la crise du Covid-19. Rapporteur : M. Cardot

INFORMATIONS :

Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).

Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE l’ARTICLE L.2122-22 DU CODE

GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

DEC 2020_14 : Attribution du séjour à l’étranger pour les collégiens pendant le mois de juillet 2020.

DEC 2020_15 : Modification n°1 au marché n°19-33 relatif aux travaux de réaménagement de la Direction des Services Informatiques de la ville de Malakoff – Lot 1 Gros œuvre.4/4

DEC 2020_16 : Modification n°1 au marché n°19-33 relatif aux travaux de réaménagement de la Direction des Services Informatiques de la ville de Malakoff – Lot 2 Étanchéité.

DEC 2020_17 : Modification n°1 au marché n°19-33 relatif aux travaux de réaménagement de la Direction des Services Informatiques de la ville de Malakoff – Lot 3 Électricité CFA-CFO.

DEC2020_18 : Modification n°1 aux marchés n°18-22 relatifs aux services de location d’autocars avec chauffeurs lot 1, lot 2, lot 3 et lot 4.

DEC2020_19 : Cession du scooter Peugeot immatriculé F 482 R.

DEC2020_20 : Cession du scooter Piaggio immatriculé CC 388 L.

DEC2020_21 : Modification n°3 au marché n°19-04 relatif aux travaux de rénovation de l’ancienne trésorerie – Lot 7 Peinture – Sol souple.

DEC2020_22 : Modification n°1 au marché n°19-26 relatif à la restauration d’une fresque murale.

DEC2020_23 : Convention d’occupation du domaine public entre la ville de Malakoff et l’association « Inzouc Assoc » dans le cadre de l’exposition « La forêt escargot ».

DEC2020_24 : Contrat triennal d’abonnement pour l’entretien de l’accord de l’orgue de l’église Notre-Dame de la Médaille Miraculeuse.

DEC2020_25 : Modification n°2 au marché n°17-25 relatif aux prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Malakoff.

DEC2020_26 : Marché à procédure adaptée n°20-03 relatif à l’accord cadre mono- attributaire pour les travaux d’entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville.

DEC2020_27 : Renouvellement du bail commercial relatif au local sis 98, avenue du douze février 1934 à Malakoff.

DEC2020_28 : Souscription d’un contrat de ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne Ile-de-France.

DEC2020_29 : Souscription d’un emprunt de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’épargne pour le financement des projets d’investissement sur l’année 2020.

DEC2020_30 : Souscription d’un contrat de prêt dénommé « EDUPRET » pour un montant de 1 425 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Paulette NARDAL (anciennement dénommée Paul BERT).