Procès Verbal - 20221207 2 Approbation du PV de la seance du 11 octobre 2022

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Procès Verbal - 20221207 2 Approbation du PV de la seance du 11 octobre 2022 Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Joinville-le-Pont. Lien du pdf (Procès Verbal - 20221207 2 Approbation du PV de la seance du 11 octobre 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Ref.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 7 DÉCEMBRE 2022

5 Et

Nombre de membres composant 33

le Conseil

Nombre de membres présents à 24

la séance

Nombre de membres représentés 8

Nombre de membres non 1

représentés

Le mercredi 07 décembre 2022 à 20h00 les membres

composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-

le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal.

ETAIENT PRÉSENTS :

Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François

CLAIR, Madame Sylvie MERCIER, Monsieur Tony RENUCCI

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ABSENTS REPRÉSENTÉS :

Madame Virginie TOLLARD donne procuration à Monsieur Michel DESTOUCHES, Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Frédéric GOMES, Madame Stéphanie BRANCO donne procuration à Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU donne procuration à Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR donne procuration à Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Maxence GEORGEAUD donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI

ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :

Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI

SECRÉTAIRE DE séANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU

PRÉSIDENT DE SÉANCE :

DELIBERATION N° 2

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 OCTOBRE 2022

PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire

Mes chers collègues,

Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022.

Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités

221207_2. ITerritoriales . |

LE CONSEIL,

Après en avoir délibéré par :

Pour 28 Monsieur Olivier DOSNE (liste "joinville avec vous"), Monsieur Francis SELLAM (liste “joinville avec vous"), Madame Chantal DURAND (liste "joinville avec vous"), Monsieur

Michel DESTOUCHES (liste "joinville avec vous"), Madame Virginie TOLLARD (liste “joinvile avec vous"), Monsieur Stephan SILVESTRE (liste "joinville avec vous"), Madame Chantal ALLAIN (liste "joinville avec vous"), Monsieur Maxime OUANOUNOU (liste "joinville avec vous"), Madame Liliane REUSCHLEIN (liste "joinville avec vous"), Monsieur Brahim BAHMAD (liste "joinville avec vous"), Madame Corinne FIORENTINO (liste "joinvile avec vous"), Monsieur Laurent OTTAVI (liste "joinville avec vous"), Madame Anne MAROLLEAU (liste "joinville avec vous"), Monsieur Jérôme TAGNON (liste ‘joinville avec vous"), Madame Hélène DECOTIGNIE (liste "joinville avec vous"), Madame Stéphanie BRANCO (liste "joinville avec vous"), Monsieur Olivier LAVIGNE (liste “joinville avec vous"), Monsieur Frédéric GOMES (liste “joinville avec vous"), Madame Murielle VILLETELLE (liste ‘joinville avec vous"), Madame Béatrice NICOLAS-DARROU (liste "joinville avec vous"), Madame Séverine DOS SANTOS (liste "joinville avec vous"), Monsieur Julien KARAM (, Monsieur Guillaume LEVANNIER (liste "joinville avec vous"), Madame Laura MANACH (liste "joinville avec vous"), Madame Luisa DOLOGUELE (liste "un nouvel horizon avec les joinvillais"), Madame Sandrine PARIS-PESCAROU (liste "un nouvel horizon avec les joinvillais"), Monsieur Areski OUDJEBOUR (liste "un nouvel horizon avec les joinvillais"), Monsieur Philippe PLATON (liste “un nouvel horizon avec les joinvillais")

Contre 4 Monsieur Jean-François CLAIR (liste ‘jaji j'agis j'innove pour joinville-le-pont"), Madame Sylvie MERCIER (liste "jaji j'agis j'innove pour joinville-le-pont"}, Monsieur Maxence

GEORGEAUD (liste "jaji j'agis j'innove pour joinville-le-pont"), Monsieur Tony RENUCCI liste jaji j'agis j'innove pour joinville-le-pont")

Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022.

Le secrétaire de séance - Monsieur Maxime

Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :

Publiée sous format électronique le: D 9 DEC. 2072

Télétransmise au contrôle de légalité le : û DEC. 202? A Joinville- D 8 DEC. 2022

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