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Procès Verbal - 20240618 2 Approbation du PV de la seance du 2 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240618 2 Approbation du PV de la seance du 2 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
3 Berger-Lev
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JUIN 2024
pe!
Er
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 21
la séance
Nombre de membres représentés 5
Nombre de membres non 7
représentés
Le mardi 18 juin 2024 à 20h00 les membres composant le
Conseil Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel
DESTOUCHES, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Monsieur Laurent OTTAVI, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Madame Béatrice
NICOLAS-DARROU, Monsieur Julien KARAM, Madame Laura MANACH, Monsieur Jean-François CLAIR, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Madame Anne MAROLLEAU donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Frédéric GOMES donne procuration à Monsieur Laurent OTTAVI, Madame Murielle VILLETELLE donne procuration à Monsieur Michel DESTOUCHES, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration
à Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Carmen PEREZ donne procuration à Monsieur Maxence GEORGEAUD
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (s) :
Madame Virginie TOLLARD, Madame Séverine DOS SANTOS, Madame Luisa DOLOGUELE, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE sÉANCE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 AVRIL 2024
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 2 avril 2024.
Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
240618_2 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 2 avril 2024.
Le secrétaire de séance - Monsieur Maxime
OUANOUNOU
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: 2 4 JUIN 2024
Télétransmise au contrôle de légalité le :Z 4 JUIN Uk A Joinville-le-Pont le
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