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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 08 Mise en place des commissions
Document publié le Mardi 15 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 08 Mise en place des commissions)
Thèmes du document : Famille, Banque, Justice et droit,
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT
Séance du 15 janvier 2013
L’an deux mille treize et le quinze janvier à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond GARDELLE.
PRESENTS : MM BESSETTES – CAUQUIL - CURETTI - FABRIES – GROS - TACCONE -
VIALA - MMES COUGNENC – DURIS - FADDI - GILBERT - RABOU - SEGUR - MM BLANC – BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES – COLOMBIER - COMBET - DUVAL – FOURES (Suppléant) – GALZIN – GELIS (Suppléant) - JACQUET (Suppléant) - LENCOU - MAUREL – MAZARS - SARRAN - VANDENDRIESSCHE – VERNHES (Suppléant).
N° 2013/08
Objet : Mise en place des Commissions
Monsieur le Président rappelle la nécessité de mettre en place rapidement des commissions de travail. Il précise que les bureaux des deux Communautés de Communes, avant la fusion, avaient réfléchi à cette question et il est proposé de reprendre les décisions qui avaient été prises à savoir la création de 9 commissions : « Petite enfance, enfance et jeunesse », « Gestion de la MAPAD », « Protection et mise en valeur de l’environnement », « Bâtiment et travaux », « Parc et matériel », « Voirie », « Culture, vie associative et tourisme », « Economie et Aquaval », « Information et communication ».
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à la majorité (2 contre : M. Vernhes, M. Vandendriessche) :
- décide que les Commissions de travail seront au nombre de 9 soit : « Petite enfance, enfance et jeunesse », « Gestion de la MAPAD », « Protection et mise en valeur de l’environnement », « Bâtiment et travaux », « Parc et matériel », « Voirie », « Culture, vie associative et tourisme », « Economie et Aquaval », « Information et communication »,
- désigne les 9 vice-présidents chacun président d’une commission à savoir : - « Petite enfance, enfance et jeunesse » : Michel FABRIES
- « Gestion de la MAPAD » : Roger DAUZATS
- « Protection et mise en valeur de l’environnement » : Marc CURETTI
- « Bâtiment et travaux » : Jacques BESSETTES
- « Parc et matériel » : Didier VIALA
- « Voirie » : Bernard VIALA
- « Culture, vie associative et tourisme » : Jean-François TACCONE
- « Economie et Aquaval » : Laurent GROS
- « Information et communication » : Bernard CAUQUIL
- donne pouvoir à Monsieur le Président pour la mise en œuvre de cette décision.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme. Le Président,
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Sous-Préfecture le 17 janvier 2013. Raymond GARDELLE