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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 76 Delegues Pays
Document publié le Mardi 6 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 76 Delegues Pays)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Banque,
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT
Séance du 06 mai 2014
L’an deux mille quatorze et le six mai à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond GARDELLE.
PRESENTS : MM BARDOU - COMBET - CURETTI - FAGUET - FOURES - TACCONE -
VERNHES - VIALA D. - MMES COUGNENC - DURIS - FADDI - GILBERT - KAZIMIERCZAK - MENOU (Suppléante) - RABOU - TAILLANDIER - MM ALBA - BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES - CASTAGNE - COLOMBIER - DADY - DURAND (Suppléant) - GODEFROY - LENCOU - MAZARS - MEYSSONNIER - SEGUR - VANDENDRIESSCHE - VIALA B.
N° 2014/76
Objet : Désignation des représentants à l’Association de Développement du Pays de Cocagne
Le Président ayant exposé,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
La Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout étant membre de l’Association de Développement du Pays de Cocagne, il est proposé au Conseil de procéder à la désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants pour siéger à l’Assemblée Générale.
Monsieur le Président rappelle que sont aussi membres de l’Association les Conseillers Généraux du territoire du Pays de Cocagne.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l’unanimité :
- désigne les représentants de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout à l’Association de Développement du Pays de Cocagne dont les noms suivent :
Titulaires Suppléants
- M. Raymond GARDELLE
- M. Thierry BARDOU
- M. Jean-François TACCONE
- M. Christian MAZARS
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le Président,
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Sous-Préfecture le 7 mai 2014. Raymond GARDELLE