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Déliberation - 06 delib subv exceptionnelle RCPO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 06 delib subv exceptionnelle RCPO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Saint-Symphorien-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17 JUIN
2025
DELIB-2025-
NH
ZOO
nsciters
129
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
17
juin
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
y
LL,
Saint-Symphorien-d'Ozon,
dûment
convoqué
le
11
juin,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
à
Présents
:26
7
la
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
BALLESIO
Maire.
”Rouvoir:
3 ll
Absents
:_#
Secrétaire
de
séance
:Séverine
MORA
Quorum
:15
MEMBRES
PRESENTS
:
Pierre
BALLESIO
-Lilian
CARRAS
- Sylvie
CARRE
- Jean-Christophe
LEGENDRE
- Mireille
SIMIAN
- Yves
PLANTIER
- Patrizia
MAURIN
- Ludovic
GAGUIN
- Séverine
MORA
- Guy
PERRUSSET
-
Michel
MOULIN
- René
MARTINEZ
- Elisabeth
TEYSSOT
- Christian
ROYET
- Pascale
LUCARELLI
- Valérie
SPYCKERELLE
- Nadine
BROUTY
- Geneviève
GLEYNAT
- Bruno
BARAZZUTTI
- Sylvie
COLOMBET
- Arnaud
DELEU
- Nicolas
VERVLIET
- Françoise
HAMAÏLI
- Jean
Loup
ODET
-
Brigitte
HILBOLD
- Mathieu
DUSSERT-BRESSON
POUVOIRS
:
Marie-Annick
FRANÇOIS
qui
a
donné
procuration
à
Mireille
SIMIAN
Laurence
BECKERS
qui
a donné
procuration
à
Françoise
HAMAÏLI
Brigitte
HILBOLD
qui
a
donné
procuration
à
Grégory
AGUS
OBJET
:
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LE
RUGBY
CLUB
DU
PAYS
DE
L'OZON
(RCPO)
N/Traité
en
commission
"Culture"
le
21
mai
2025
Le
Rugby
Club
du
Pays
de
l'Ozon
(RCPO)
a
organisé
le
tournoi
ENZO
EDR
au
stade
de
Ternay
le
17
mai
dernier.
Pour
cette
journée,
le
RCPO
a
accueilli
520
jeunes
joueurs
inscrits
accompagnés
de
leurs
éducateurs,
administratifs
et
parents,
soit
près
de
1
000
personnes
au
total.
En
raison
du
succès
et
du
rayonnement
que
ce
tournoi
suscite,
le
RCPO
a
sollicité
la
commune
de
Saint-Symphorien-d'Ozon
pour
une
subvention
exceptionnelle
pour
l'aider
à
financer
cette
manifestation
(location
de
barnums,
réception,
goûters
et
boissons
pour
les
joueurs,
récompenses
à
toutes
les
équipes
participantes).
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
300
€
au
RCPO,.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
la
majorité
absolue
par
23
voix
pour
et 6 abstentions
(Mmes
Nadine
BROUTY,
Geneviève
GLEYNAT,
M
Bruno
BARAZZUTTI,
Mme
Sylvie
COLOMBET,
MM
Arnaud
DELEU
et
Nicolas
VERVLIET)
:
e
_ APPROUVE
la
proposition
suivante
:
Association
Objet
Imputation
Montant
en
€
Rugby
Club
du
Pays
de
l'Ozon
(RCPO)
Subvention
exceptionnelle
2025
65748
300,00
+
DIT que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
communal
2025
au
compte
65748.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
M
télétransmis
en
Préfecture
Le
19
juin
2025
0 h ZX
AS
Nos
pre
M
Date
de
mise
en
ligne
sur
le site
Internet
de
la
collectivité
Le
19
juin
2025
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi par
voie
de
recours
formé
contre
la présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
e
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
quirecommencera
à
courir
soit :
e
à
compter
de
la
notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20250617-DELIB2025-42-DE Date de télétransmission : 19/06/2025 Date de réception préfecture : 19/06/2025