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Déliberation - zq5494ujbwi32
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - zq5494ujbwi32)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 28/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 28/11/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI
publié le 25/11/2022
Se
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
24
novemb}
ip : 688.213801319-20221124-DCM202235-DE
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le jeudi
24
novembre
à 20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en date
du
18
novembre
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
du
Maire.
Le
Maire
fait l’appel
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 16
Votants
: 18
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Sandrine
SILVESTRE,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Anne
TREYNET,
Laurence
MÜLLER,
Catherine
VIGNON,
Yannick
OLLAGNIER,
Katy
THAIZE,
Geoffrey
VALLIN,
Gilbert
VOLTA,
Karine
FERRAND,
Christophe
ROSY,
Fabien
COLLEVILLE. Étaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Pierre
PELLOUX-PRAYER
à
Jean-Pierre
CAILLOT;
Christine
DEGUERRY-MUGNIER
à
Karine
FERRAND
Etait
absent
: Florent
GAUVIGNON
Ouverture
de
la
séance
à
: 20
h
30
Secrétaire
de
séance
: Laurence
OULED-ABDALLAH
Délibération
n°2022-35
: Subventions
2022
aux
associations
ASSOCIATION
SUBVENTION
2022
AMICALE
BOULE
SUZON
170,00
€
AMICALE
DES
POMPIERS
500,00
€
COLLEGE
DE
LISLE
(8€
par
élève)
8 €
par
élève
COMITE
DES
FETES
1 700,00
€
DES
CRINS
ET
DES
LIENS
170,00
€
DU
SUZON
A
LA VAREZE
500,00
€
FNACA
170,00
€
| GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
500,00
€
HETRE
170,00
€
LA
GERBE
D'OR
1 700,00
€
LES
BIBOUS
170,00
€
LES
JOYEUX
COTARINS
170,00
€
OU
DES
ECCLES
1 700,00
€
TAKABATUKE
170,00
€
USCA
1 700,00
€
TOTAL
9 490,00
€
A
la
majorité
des
voix
avec
une
abstention
(Christophe
Rosy),
le
conseil
municipal
approuve
les
montants
ci-dessus.
Pour
extrait
dertifié
conforme
et
exécutoire
LeMaire
Æ
fc. ki
or
CS
Publié
le 25
novembre
2022
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
2022
Envoyé en préfecture le 28/11/2022 Reçu en préfecture le 28/11/2022 Publié le 25/11/2022 ID : 038-213801319-20221124-DCM202235-DE