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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du Mardi 11 Mars 2025 a 18h15
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du Mardi 11 Mars 2025 a 18h15)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Sécurité publique,
[IN
ga
7
à
SAINT-
NAZAIRE
Un
vil lage
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
11
Mars
2025
à
18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 10
*Nombre
de
Procurations
: 1
*Quorum
: 8
Étaient
présents:
Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
,
Madame
Amandine
MARILLER,
Mme
ORNIA
Katrine
Procurations
: Madame
MORGAT-BEULIN
Monique
à
Madame
POREAU
Sylvie
Absents
excusés:
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance. N°
de
Objet
de
la
Délibération
VOTE
Délibération
Election
d’un
Président
de
Séance
pour
l'examen
DEL-2025-15 |
des
comptes
financiers
uniques
2024
Adopté
à l’unanimité
Approbation
du
procès-verbal
du
28
Janvier
DEL-2025-16
|
2025
Adopté
à l'unanimité
Budget
Général
2024
—
DEL-2025-17 |
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
Adopté
à l'unanimité
Budget
La
Petite
Escale
2024
— Approbation
du
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-18
|
Compte
Financier
Unique
2024
DEL-2025-19
|
Délibération
Affectation
du
Résultat
2024
—
Adopté
à l’unanimité
Budget
Général
Délibération
Affectation
du
Résultat
2024
—
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-20
|
Budget
La
Petites
Escale
DEL-2025-21 |
Délibération
accordant
la gratuité
de
Adopté
à l’unanimité
l'occupation
temporaire
du
domaine
public
communal
à
une
association
Création
d’un
Conseil
Municipal
des
Enfants
—
DEL-2025-22
|
CME
— Validation
du
règlement
intérieur
Adopté
à l’unanimité
«
Cadeaux
sur
le
Devoir
de
Mémoire
»
pour
les
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-23
|
enfants
de
CM1
et CM2
du
groupe
scolaire
Léona
Tribes
DEL-2025-24
|
Convention
d'implantation
et
d'usage
pour
Adopté
à l’unanimité
l'aménagement
d’une
logette
pour
les
poubelles
avec
Grand
Delta
Habitat
DEL-2025-25
|
Demande
de
Subvention
au
titre
du
Fonds
Adopté
à l'unanimité
interministériel
de
la
Prévention
et
de
la
Délinquance
(FIPD)
au
titre
de
l'année
2025
DEL-2025-26
|
Cession
à l'euro
symbolique
du
local
poubelles
Adopté
à l'unanimité
située
sur
la
parcelle
AA
307
à
Habitat
du
Gard
DEL-2025-27
|
Motion
pour
l'accélération
du
calendrier
de
la
réouverture
phase
cible
de
la ligne ferroviaire
Adopté
à l'unanimité
rive
droite
du
rhône
Questions
Diverses
Séance
est
levée
à
20h40
Date
d'affichage
: 04/03/2025