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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2024 a 18h15
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2024 a 18h15)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
Are
—_
_
sn
AN
7
. |
SAINT-
NAZAIRE
n vil
lage
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
4 Avril
2024
à 18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
:9
*Nombre
de
Procurations
: O0
*Quorum
: 8
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 4
Avril
2024
à 18h15
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER
Absents
excusés
: Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme,
Madame
ORNIA
Katrine,
, Madame
VINCENT
Anne-
Marie,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Vote
Hors
de
la
présence
de
Monsieur
le Maire
pour
les
DEL-2024-19,
DEL-2024-20,
DEL-
2024-21,
DEL-2024-22
N°
de
Délibération
Objet
de
la Délibération
VOTE
DEL-2024-18
Approbation
du
procès-verbal
du
15
Mars
2024
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-19
Budget
Général
- Approbation
du
Compte
Financier
Adopté
à l’unanimité
Unique
2023
DEL-2024-20
Budget
La
Petite
Escale-
Approbation
du
Compte
Adopté
à l’unanimité
Financier
Unique
2023
DEL-2024-21
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
- Budget
Adopté
à l’unanimité
Général
DEL-2024-22
|
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
— Budget
La
Adopté
à l’unanimité
Petite
Escale
DEL-2024-23
Vote
du
Budget
Primitif
2024
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-24
|
Vote
du
Budget
de
la Petite
Escale
2024
Adopté
à l’unanimité
Subvention
aux
associations
au
titre
de
l’année
2024
Point
reporté
DEL-2024-25
|
Vote
des
Taux
d’Imposition
2024
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-26
|
Etude
Futures
Zones
d'Activités
Economiques
Adopté
à l’unanimité
Convention
d'implantation
et
d'usage
pour
DEL-2024-27
|
l'aménagement
de
logettes
pour
les
points
d’apports
Adopté
à l’unanimité
volontaires
avec
Nexity
Adhésion
à l’Association
Communes
et
Collectivités
DEL-2024-28
|
Forestières
du
Gard
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-29
|
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
Adopté
à la
majorité
(une
abstention)
du
Sport
— Projet
Halle
Multisport
DEL-2024-30
|
Questions
Diverses
Adopté
à l’unanimité
Séance
est
levée
à 20h41
Date
d’affichage
: 19/03/2024
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald
Le
Maire
G.
MISSOUR