Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 02 23 CM Convocation Publique
Déliberation - 2026 02 23 CM Liste deliberation
Déliberation - 2026 03 02 Liste deliberations
Procès Verbal - 2026 02 23 PV
Déliberation - liste des deliberations du 23 02 26
Déliberation - 2026 05 18 Liste deliberations
Déliberation - 2026 06 05 Liste deliberations
Déliberation - 2026 03 20 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 27 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 02 26
Déliberation - 2026 02 23 Liste deliberations
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 07h41 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 23 Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
HAUTE
À
eNiQQu
Liste
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
mairie
de
Sillingy
le 3
mars
2026
(affichée
à
l'entrée
de
la
mairie
le 3 mars
2026)
LISTE
DES
DÉCISIONS
et DÉLIBÉRATIONS
Conseil
municipal
de
Sillingy
Séance
du
23
février
2026
N°
Décision
Objet
Décision prise
par
N°2026-03
URBANISME
-— DROIT
DE
PREEMPTION
délégation
du
Conseil
Municipal
N°
Délibération
Objet
Vote
:
2e
Approuvée
.
Conventions
avec
la
CCFU
pour
la
création
de
N°2026-008
voies
vertes
4
Acquisition
par
la
Commune
d'une
partie
de
la
Approuvée
N°2026-006
parcelle
cadastrée
section
AA
n°212
à
Bromines
Servitude
de
passage
du
collecteur
d'eaux
usées
N°2026-007
sur
les
parcelles
AD
27
et
91
appartenant
à
la
Approuvée
Commune Acquisition
par
la
Commune
de
la
parcelle
A
k
N°2026-008
cadastrée
section
ZD
n°1
Lnenrs
Fin
de
la
mission
de
portage
de
l'EPF74
et
rachat
N°2026-009
par
la
Commune
de
la
parcelle
ZC
101
d'une
Approuvée
surface
de
8 012m°
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
projet
de
N°2026-010
chambre
funéraire
porté
par
les
Pompes
Funèbres
Approuvée
MAS Mission
de
Conseil
Energie
du
SYANE
et
gestion
N°2026-011
et
valorisation
des
Certificats
d'Economies
Approuvée
d'Energie
o
Cession
à
Energie
et
Services
de
Seyssel
de
la
A
k
N°2026-012
parcelle
AW
n°329
Vers
le
Mont
à
La
Combe
ose
a
Cession
des
parcelles
communales
AO
71
et
127
-
k
N°2026-013
Marais
de
la
Bellène
BP
AROENISE