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Déliberation - 87 d1508232370210
Document publié le Lundi 16 octobre 2017 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 87 d1508232370210)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 16 octobre 2017 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/10/2017
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 16/10/2017
SEANCE DU 9 OCTOBRE 2017
Délibération n° D-2017-404
Divers sites - Marchés de maintenance - Lot 7 : Horloges,
cloches, chronomètres de stades et gymnases - Avenant n°1
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Valérie BELY-VOLLAND, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Madame Isabelle GODEAU
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 9 octobre 2017
Délibération n° D-2017-404
Direction Patrimoine et Moyens Divers sites - Marchés de maintenance - Lot 7 : Horloges, cloches, chronomètres de stades et
gymnases - Avenant n°1
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Par délibération du 23 novembre 2015, le Conseil municipal a approuvé sept lots dans le cadre d’un marché à bons de commande permettant d’assurer la maintenance d’un certain nombre d’installations municipales.
Le lot 7 « Horloges, cloches, chronomètres de stade et gymnase » a été attribué à la Société BODET SA. Cette dernière nous a informés de la réorganisation de son groupe.
Aussi, il convient d’acter par un avenant ces changements. Le marché est transféré de la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant de transfert de la société BODET SA vers la société BODET CAMPANAIRE ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à le signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Michel PAILLEY