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Procès Verbal - 2171598
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2171598)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Rombas, le 9 avril 2026
À L’ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : SD/AB
Contact : Sandrine DRIANT
: 03.87.67.92.27
: 03.87.67.86.32
: secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le mercredi 22 avril 2026
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 AVRIL 2026
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2026.
Communication des décisions du Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
3) Fixation du nombre d'administrateurs au sein du conseil d'administration du CCAS 4) Demande de garantie d’emprunt Vivest pour la construction d’un immeuble collectif de 10 logements au 36, rue de Villers à Rombas.
5) Demande de garantie d’emprunt Vivest pour la construction de 13 pavillons individuels Impasse Antonio Vivaldi à Rombas.
6) Demande de garantie d’emprunt VILOGIA pour l’acquisition-amélioration d’un immeuble de 8 logements au 18B Rue de l’usine à Rombas.
CULTURE
7) Participation de la ville de Rombas pour l’aide aux familles des élèves rombasiens aux activités de Danse/Pilates/Concept Fitness de l’Office Municipal de la Culture.
FINANCES
8) Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 de la ville de Rombas. 9) Affectation du résultat 2025 du budget ville.
10) Fiscalité directe locale: fixation des taux d’imposition pour 2026. 11) Adoption du Budget Primitif 2026 de la ville de Rombas. 12) Subvention 2026 en faveur des associations.
RESSOURCES HUMAINES
13) Création d’un Comité Social Territorial Commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché (CCAS).
14) Création d’un Comité Social Territorial Local.
15) Création d’emplois saisonniers pour 2026.
SCOLAIRE
16) Aides de la ville en faveur de la scolarité pour les élèves rombasiens en écoles élémentaires, au collège et au lycée 2026/2027.
17) Crédits scolaires pour la rentrée 2026/2027.
TECHNIQUE
18) Demande d’autorisation environnementale présentée par la société Orne Recyclage Gandrange.
19) Demande d’autorisation environnementale au titre des installations classées pour la protection de l’environnement – projet de renouvellement et d’extension de la carrière roche massive sur les communes d’Amnéville et de Rombas et déclaration de projet valant Mise en Compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (MECPLU) de la commune de Rombas. 20) Échange de terrains entre la commune de Rombas et Mme Florie-Anne BORTOLUZZI en vue de l’implantation d’un transformateur électrique.
Communications du Maire