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Procès Verbal - 1932651
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1932651)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Éducation,
Rombas, le 28 mars 2025
À L’ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : VD/AB
Contact : Virginie DEMOUGIN
: 03.87.67.92.27
: 03.87.67.92.21
: secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le jeudi 10 avril 2025
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 10 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 13 mars 2025
2) Décisions de Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations.
ADMINISTRATION GENERALE
3) Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyages 2025- 2030.
FINANCES
4) Approbation du Compte de Gestion 2024 de la Ville de Rombas 5) Approbation du Compte Administratif 2024 de la Ville de Rombas 6) Affectation du résultat 2024 du budget ville
7) Fiscalité directe locale : fixation des taux d’imposition pour 2025 8) Adoption du Budget Primitif 2025 de la Ville de Rombas
9) Subventions 2025 en faveur des associations.
RESSOURCES HUMAINES
10) Création d’emplois saisonniers pour 2025
SCOLAIRE
11) Modification du règlement intérieur du Périscolaire
12) Aides de la Ville en faveur de la scolarité pour les élèves rombasiens en écoles élémentaires, au collège et au lycée 2025/2026.
13) Crédits scolaires pour la rentrée 2025/2026.
TECHNIQUE
14) Régularisation cession de terrain parcelle N°322, section N°16
Communication de Monsieur le Maire