Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE N2023 025 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - arrete course cycliste 2026
Arrêté - ARRETE N2023 031 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - ARRETE N2023 098 REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT E
Arrêté - ARRETE N2023 013 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - arreté 2025008 course cycliste Modifié
Arrêté - ARRETE N2023 010 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - Arrete N2023 002 Autorisation de stationner un tax
Arrêté - Arrete N2023 003 Autorisation de stationner un tax
Arrêté - ARRETE N2023 107 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - ARRETE N2023 101 Reglementation de la Circulation Pour la Course Cycliste Souvenir Gerard Parisse
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Donzy.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N2023 101 Reglementation de la Circulation Pour la Course Cycliste Souvenir Gerard Parisse)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
République Française 2 -101 Département de la Nièvre 023-10 Arrondissement de COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Commune de DONZY
ARRÊTÉ DU MAIRE
08/09/2023 Le Maire de la Commune de DONZY (Nièvre),
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et
libertés des Communes, des Départements et des
Réglementation de la Régions notamment ses articles 23 et 25,
circulation pour la \{4 les articles L.2213-1 et suivants du Code des
course cycliste ROUEN Collectivités Territoriales,
Gérard Parisse Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R.44,
R.53-2 et R.225,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation
routière (Livre 1, huitième partie, signalisation
temporaire), approuvée par arrêté interministériel du 15
juillet 1974,
Vu la demande présentée par Monsieur le Président de
l'Union Cosnoise Sportive Cyclisme Section UFOLEP, à
l'occasion de la course cycliste " Souvenir Gérard
Parisse" de DONZY,
Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la
circulation, route d'Alligny RD 2, Reuillefond,
Blancgâteau, rue de la Bertine, rue du Général leclerc
RD 33,
ARRÊTE
Article1 : La circulation se fera dans le sens de la
course, route d'Alligny RD 2, Reuillefond, Blancgâteau,
rue de la Bertine, rue du Général leclerc RD 33, le
dimanche 17 septembre 2023 de 14 h 00 à 20 h 00.
Article2 : Toutes les mesures de signalisation et de
jalonnement de déviation seront prises à la diligence,
sous la responsabilité et à la charge des organisateurs.
La signalisation et le jalonnement seront conformes aux
prescriptions de l'instruction interministérielle du 15 juillet
1974 relative à la signalisation temporaire des routes.
Article 3 : Toute contravention au présent arrêté sera
constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur. Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise
à :
- Monsieur le Chef de la Communauté de Brigades de
Gendarmerie de DONZY-SAINT-AMAND,
- à Monsieur le Président de l'UCS Section Cyclisme qui
est chargé, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à DONZY, le 08/09/2023
Le Maire, és
Marie-France LURIER /
f “