Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2026 03 22
Conseil Municipal - CM 2008 03 22
Conseil Municipal - CM 206 03 22
Conseil Municipal - CM 206 03 13 PROJET
Conseil Municipal - CM 2026 05 23 PROJET
Conseil Municipal - CM 2026 02 07 PROJET
Conseil Municipal - CM 2026 03 13
Conseil Municipal - CM 2025 03 28 PROJET
Conseil Municipal - CM 2014 03 29
Procès Verbal - PV CM 2026 06 27 PROJET
Conseil Municipal - CM 2026 03 22 PROJET
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 03 22 PROJET)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PV Conseil Municipal du 22 mars 2026 1 / 4
Présents :
AYNES Louis, CLEMENT Françoise, CLEMENT Michel, DOITRAND Virginie, HUBEAU Franck, JABBOUR Jacqueline, MOREAU Olivier, OSSENI Saphirou, PEURIERE Stéphanie, RENARD Clémence Pouvoirs : Aurélie PEYRTON a donné pouvoir à Saphirou OSSENI
Absents : 0
Votants : 11
Majorité absolue : 6
Secrétaire de séance : Clémence RENARD
Liste des documents adressés avant le conseil aux conseillers municipaux :
- PV réunion du Conseil Municipal en date du 13/03/2026
- Articles CGCT (Code Général des Collectivités territoriales)
- Charte de l’Elu fournie sous format papier
- Fiche de mission délégués locaux CNAS
- mail webinaires SIEL
1. Installation du Conseil Municipal
La séance est ouverte sur la présidence de Madame Françoise CLEMENT, Maire, qui fait l’appel nominal : 10 conseillers sont présents physiquement. Madame Aurélie PEYRTON a donné pouvoir à Monsieur Saphirou OSSENI et suit la séance en visioconférence.
Après lecture des résultats constatés sur le procès-verbal des élections municipales du 15 mars 2026 :
- 1 liste unique intitulée « GREZOLLES »
- Nombre de votants : 120
- Nombre de bulletins blancs : 7
- Nombre de bulletins nuls : 13
Nombre de voix exprimés : 100
Madame le Maire déclare installer dans leur fonction de Conseillers Municipaux Mesdames et Messieurs :
AYNES Louis, CLEMENT Françoise, CLEMENT Michel, DOITRAND Virginie, HUBEAU
CONSEIL MUNICIPAL GREZOLLES
Séance du 22 mars 2026
09h00
PROCES VERBAL
Projet PV Conseil Municipal du 22 mars 2026 2 / 4
Franck, JABBOUR Jacqueline, MOREAU Olivier, OSSENI Saphirou, PEURIERE Stéphanie, PEYRTON Aurélie, RENARD Clémence.
Madame Jacqueline JABBOUR, doyenne du Conseil Municipal, prend la présidence du Conseil Municipal.
La secrétaire de séance, la plus jeune présente physiquement ce jour, est Madame Clémence RENARD.
2 assesseurs : Monsieur Louis AYNES et Monsieur Franck HUBEAU
Election du maire :
La Présidente invite le conseil à procéder à l’élection du Maire.
Une candidate : Madame Françoise CLEMENT
Après vote puis dépouillement par les assesseurs, résultat du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins litigieux : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Résultat du vote : Françoise CLEMENT 11
→ Madame Françoise CLEMENT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Maire et installée.
Le Maire nouvellement élue prend en charge le déroulement de la séance.
Détermination du nombre d’adjoints :
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, et après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour un effectif de 3 adjoints pour la mandature 2026- 2032. (Délibération)
Le montant des indemnités sera validé lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Election du 1er adjoint :
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection du 1er adjoint.
Un candidat : Monsieur Olivier MOREAU
Après vote puis dépouillement par les assesseurs, résultat du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins litigieux : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Résultat du vote : Olivier MOREAU 11
→ Monsieur Olivier MOREAU, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er adjoint et installé.
Election du 2ème adjoint :
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection du 2ème adjoint.
Une candidate : Madame Virginie DOITRAND
Après vote puis dépouillement par les assesseurs, résultat du vote : PV Conseil Municipal du 22 mars 2026 3 / 4
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins litigieux : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Résultat du vote : Virginie DOITRAND 11
→ Madame Virginie DOITRAND, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 2ème adjointe et installée.
Election du 3ème adjoint :
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection du 3ème adjoint.
Un candidat : Monsieur Franck HUBEAU
Après vote puis dépouillement par les assesseurs, résultat du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins litigieux : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Résultat du vote : Franck HUBEAU 11
→Monsieur Franck HUBEAU, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 3ème adjoint et installé.
Ordre du tableau
Nom et Prénom Date de naissance Fonction
CLEMENT Françoise 04/06/1959 Maire
MOREAU Olivier 03/10/1953 1er adjoint
DOITRAND Virginie 17/03/1966 2ème adjointe
HUBEAU Franck 19/05/1972 3ème adjoint
JABBOUR Jacqueline 24/02/1946 Conseillère municipale AYNES Louis 24/09/1954 Conseiller municipal CLEMENT Michel 19/08/1959 Conseiller municipal PEURIERE Stéphanie 03/03/1975 Conseillère municipale OSSENI Saphirou 21/12/1975 Conseiller municipal RENARD Clémence 24/02/1990 Conseillère municipale PEYRTON Aurélie 29/05/1990 Conseillère municipale
Lecture de la Charte de l’Elu Local et des articles L.2123- 1 et L.2123-35 : Les articles du Code Général des Collectivités Territoriales ont été adressés en amont à chaque conseiller. Madame le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu Local et en remet un exemplaire à chaque conseiller.
2. Installation des délégués Communautaires :
Suite à l’accord voté en conseil communautaire lors de la précédente mandature, Grézolles bénéficie de 2 sièges de conseillers communautaires ;
Pour notre strate (moins de 500 habitants), les élus communautaires sont élus d’office dans l’ordre du tableau.
Donc pour Grézolles : PV Conseil Municipal du 22 mars 2026 4 / 4
- Maire : Françoise CLEMENT
- 1er adjoint : Olivier MOREAU
3. Installation des Délégués du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde
Titulaire : Louis AYNES
Suppléant : Franck HUBEAU
4. Décisions / travaux urgents
- Café de Grézolles :
Quel avenir ?
→ Les conseillers émettent plusieurs avis et débattent.
Une réunion spécifique, hors réunion officielle du conseil municipale, est finalement programmée pour le vendredi 27 mars à 20h en mairie.
- Achat d’un bien immobilier :
Dans le cadre de la succession de Monsieur Camille DUGENETHET, la maison située rue du Père Lachaise et le terrain situé montée du Château sont en vente.
La commune serait intéressée par le garage (dépôt pour les associations, …). Un autre acquéreur serait intéressé par la maison et une partie du terrain qui jouxte le garage.
Après débat, les conseillers valident le principe de l’achat et autorisent Madame le Maire à négocier avec le vendeur et le 2ème acheteur potentiel.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 9h30.