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Document publié le Samedi 22 mars 2008 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2008 03 22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2008
COMPTE-RENDU
Installation du Conseil Municipal et élection d’un Maire et de 3
adjoints.
Le 22 mars 2008, à 10 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de GREZOLLES proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des 9 et 16 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
CHAUX Richard – DUGENETET Jacques – CLEMENT Françoise – LOUVET Didier – SIMONIN Patricia – DOITRAND Françoise – BERGER Patrick – VALLENSANT Pierre – RATHIER Sébastien – ROZANSKI Sigismond – BONNEFOND Georges.
Etaient absents : /
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur PRAS Jean Louis, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs CHAUX Richard – DUGENETET Jacques – CLEMENT Françoise – LOUVET Didier – SIMONIN Patricia – DOITRAND Françoise – BERGER Patrick – VALLENSANT Pierre – RATHIER Sébastien – ROZANSKI Sigismond – BONNEFOND Georges dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame DOITRAND Françoise, la plus âgée des membres du Conseil, a ensuite pris la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur RATHIER Sébastien.
ELECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-5 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sont candidats : Madame CLEMENT Françoise Monsieur LOUVET Didier
Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux
articles L.65 et L.66 du Code Electoral : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu : Madame CLEMENT Françoise : 8 voix
Monsieur LOUVET Didier : 3 voix
Madame CLEMENT Françoise ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-1 et suivants,
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints au Maire, dans la limite de 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal et sans être inférieur à 1,
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune de GREZOLLES un effectif maximum de 3 adjoints,
Considérant la proposition de Madame le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
- décide de la création de 3 postes d’adjoints au Maire.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Françoise CLEMENT, élue Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Sont candidats : Monsieur BONNEFOND Georges
Monsieur LOUVET Didier
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux : 0 articles L.65 et L.66 du Code Electoral
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu : Monsieur BONNEFONG Georges : 7 voix
Monsieur LOUVET Didier : 4 voix
Monsieur BONNEFOND Georges ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint.
Sont candidats : Monsieur RATHIER Sébastien
Monsieur LOUVET Didier
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code Electoral : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu : Monsieur RATHIER Sébastien : 7 voix
Monsieur LOUVET Didier : 4 voix
Monsieur RATHIER Sébastien ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Adjoint.
Sont candidats : Monsieur DUGENETET Jacques
Monsieur LOUVET Didier
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire, bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code Electoral : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu : Monsieur DUGENETET Jacques : 8 voix
Monsieur LOUVET Didier : 3 voix
Monsieur DUGENETET Jacques ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALS D’AIX ET ISABLE :
Madame le Maire soumet à l'Assemblée la nécessité de désigner 2 délégués titulaires et le même nombre de délégués suppléants pour siéger au Conseil Communautaire, l'organe délibérant de la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable. Elle fait appel aux candidatures.
1) DELEGUES TITULAIRES:
a) 1er délégué titulaire :
Est candidate : Madame Françoise CLEMENT
Madame Françoise CLEMENT est élue, à l’unanimité, 1ère déléguée titulaire au Conseil Communautaire des Vals d'Aix et Isable.
b) 2ème délégué titulaire :
Est candidat : Monsieur Georges BONNEFOND
Monsieur Georges BONNEFOND est élu, à l’unanimité, 2ème délégué titulaire au Conseil Communautaire des Vals d'Aix et Isable
2) DELEGUES SUPPLEANTS :
a) 1er délégué suppléant :
Est candidate : Madame Patricia SIMONIN
Madame Patricia SIMONIN est élue, à l’unanimité, 1ère déléguée suppléante au Conseil Communautaire des Vals d'Aix et Isable.
b) 2ème délégué suppléant :
Est candidat : Monsieur Sigismond ROZANSKI
Monsieur Sigismond ROZANSKI est élu, à l’unanimité, 2ème délégué suppléant au Conseil Communautaire des Vals d'Aix et Isable.
DIVERS La prochaine séance de Conseil Municipal est fixée au mardi 1er avril, 20 H.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 H.