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Déliberation - DELIB 3 Fourniture de petits materiels et de produits entretien Adhesion au groupement de commandes Svom VAL de Banquiere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 3 Fourniture de petits materiels et de produits entretien Adhesion au groupement de commandes Svom VAL de Banquiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DELEVENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
septembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
11
septembre,
à
19
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: M.
Thierry
MIEZE,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
M.
Jean-Claude
GHIRAN,
Mme
Monique
DEGRANDI,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Aline
BAILLOT,
Mme
Claude
MENEVAUT,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Nicolas
BRAQUET,
Mme
Sophie
LALOUM,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Étaient
représentés
:
Mme
Michèle
CASTELLS
a donné
pouvoir
à M.
Antoine
VERAN,
M.
Michel
BOURGOGNE
a donné
pouvoir
à Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Maïmouna
BONNEFOND
a donné
pouvoir
à M.
Thierry
MIEZE,
Mme
Suzanne
URRUTY
a donné
pouvoir
à M.
Nicolas
BRAQUET,
M.
Eric
GIRARD
a donné
pouvoir
à M.
Didier
GIORDAN,
M.
Yan
VERAN
a donné
pouvoir
à M.
Eric
BERNIGAUD.
Absent
:
M.
Régis
GUILLAUME.
Mme
Ghislaine
BICINI
est
désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 20
/ votants
: 26
Rapporteur
: M.
Georges
REVERTE
22H
HA
EH
RO
DEEE
ee
RE
D
ee
3 - FOURNITURE
DE
PETITS
MATERIELS
ET
DE
PRODUITS
D’ENTRETIEN
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
-SIVOM
VAL
DE
BANQUIERE
2e
2 A 2e 2
eo ee He ee fe ee ee fe 2e 2
2
2 eee ee ee
fee ee
fe ee eee ee ee ee
Re
ee
He
La
commune
de
Levens
adhère
depuis
de
nombreuses
années
au
groupement
de
commandes
coordonné
par
le SIVOM
Val
de
Banquière
pour
la fourniture
de
petits
matériels
et de produits
d’entretien
et
elle
a,
à
ce
titre,
bénéficié
d’économies
d’échelle,
grâce
à
ce
marché
relatif
à
l’approvisionnement
de
petits
matériels
et produits
d’entretien.
Il
rappelle
que
cette
fourniture
concerne
les
produits
d’entretien
des
cuisines,
de
nettoyage
des
locaux,
les
petits
équipements,
drogueries,
les
papiers,
essuie
mains,
les
produits
de
traitement
des
piscines.
En
qualité
de
coordonnateur
du
groupement,
le
SIVOM
Val
de
Banquière
doit
relancer
la
consultation
des
entreprises
pour
l’établissement
d’un
nouveau
marché
2025-2029.
Considérant
l’ensemble
des
raisons
ci-dessus
exposées,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
-
D’autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
entre
le
SIVOM
Val
de
Banquière
et
la
commune
de
Levens
pour
le
marché
de
fournitures
de
petits
équipements
et
produits
d’entretien.
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire, oine
AR
Prefecture
006-210600755-20250911-DELIB3_110925-DE Reçu le
12/09/2025