Compte-Rendu - 284312?projectId=915

Documents similaires

Compte-Rendu - 284322?projectId=915

Compte-Rendu - 281784?projectId=915

Compte-Rendu - 385566?projectId=915

Arrêté - 477297?projectId=915

Déliberation - 284316?projectId=915

Compte-Rendu - 281791?projectId=915

Arrêté - 485765?projectId=915

Compte-Rendu - 284309?projectId=915

Compte-Rendu - 282869?projectId=915

Déliberation - 284323?projectId=915

Compte-Rendu - 284312?projectId=915 Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Saint-Ouen-d'Aunis. Lien du pdf (Compte-Rendu - 284312?projectId=915)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

19/09/2019

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 19 septembre 2019

Ordre du Jour : I - Présentation du PLUiH

II - Location de module supplémentaire pour l’école

III - Demandes de subvention

IV - Questions diverses

L’an deux mil dix-neuf, le dix-neuf septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 12 septembre 2019, s’est réuni sous la présidence de Madame Valérie AMY-MOIE, Maire, et en présence de tous les conseillers municipaux en exercice à l’exception de Monsieur Jean LEBRUN ayant donné pouvoir à Madame Valérie AMY- MOIE, de Madame Karine TAVERA, et de Messieurs COLNARD Laurent, BOUHIER Julien absents non excusés.

Monsieur Stéphane LE DORÉ a été élu secrétaire de séance.

Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire signale qu’une erreur s’est glissée dans l’ordre du jour de ce Conseil Municipal. En effet, le point n° 1 « présentation du PLUiH » ne doit pas être présenté en séance publique car il s’agit d’une présentation de travail. Par conséquent, il sera abordé en fin de séance après que le public ait quitté la salle. Elle informe notamment l’assistance que des réunions publiques ont lieu sur différentes communes du territoire.

Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2019

Le Maire fait approuver le compte rendu de la séance du 17 juillet 2019 qui est adopté à l’unanimité.

I – Location de module supplémentaire pour l’école

Madame le Maire fait savoir que suite à la venue de l’Inspecteur d’Académie le jour de la rentrée scolaire, il a été décidé l’ouverture d’une nouvelle classe primaire. De ce fait, dans la précipitation et afin d’être opérationnel dès le jeudi suivant, la salle de motricité installée dans le module côté maternelle a été aménagée en salle de classe.

Par conséquent, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à louer un nouveau module qui sera installé dans la cour des primaires à côté de celui déjà loué l’an dernier afin d’y transférer les CE1 et ainsi remettre en fonction la salle de motricité qui fait actuellement défaut pour les maternelles. Elle présente la proposition faite par la société COUGNAUD Services. Monsieur Eric PAJOT précise que c’est un module déjà équipé en salle de classe puisqu’il était installé dans une autre commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte la proposition faite par la société COUGNAUD Services et donne pouvoir à Madame le Maire pour signer les documents afférents à cette location.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

19/09/2019

Monsieur Eric PAJOT donne quelques explications quant aux retards apportés à la construction de la salle de classe et à l’extension de la cantine. Après l’ouverture des plis suite à la consultation des entreprises par appel d’offres, il s’avère que la commune n’a reçu aucune offre pour 3 lots (Gros œuvre, Plomberie et électricité). L’architecte s’est donc chargé de contacter des entreprises mais compte tenu de la période estivale, toutes les offres ne nous sont pas encore parvenues.

A l’heure actuelle, une question se pose à savoir s’il faut maintenir une location de module ou procéder à un achat compte-tenu des naissances à venir (34 naissances à ce jour pour 2019) et de la tranche 3 qui va commencer. Une étude sera faite.

Madame le Maire en profite pour annoncer qu’une réunion organisée par CM-CIC Immobilier avec les nouveaux propriétaires de la tranche 3 a eu lieu. Elle y a participé en compagnie de Monsieur Eric PAJOT. Une trentaine de personnes étaient présentes sur 45 lots vendus. Ils ont ainsi pu débattre sur différents sujets (voisinage, règles d’urbanisme…) afin d’éviter tous les problèmes qui ont pu être rencontrés avec ceux de la tranche 2.

II – Demandes de subvention

1) Ecole

Madame Tatiana DION signale que des rideaux occultants sont à installer dans la classe d’Hélène, de Carine, de Yaelle et dans le hall de la maternelle. En effet, la luminosité empêche l’utilisation optimale des tableaux interactifs et cette installation pourrait protéger contre la chaleur. Des devis ont été établis et s’élèvent à la somme de 3 189,00 € H.T.. De plus, des films occultants sont à mettre sur certaines fenêtres afin que lors du passage en récréation de certaines classes, le travail en cours des autres classes ne soient pas perturbé. Le montant s’élève à 3 862.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces dépenses et autorise Madame le Maire à solliciter l’aide du Département.

2) Parking rue Héléna

Monsieur Régis MICHAUD signale que pour sécuriser la circulation rue Marie Louise Cardin, il est envisagé la création d’un parking rue Héléna. En effet, beaucoup de voitures stationnent devant le bar ou sur le trottoir à l’angle de la rue Héléna. Les piétons sont obligés de marcher sur la route et notamment les enfants lorsqu’ils sortent de l’école. Des plots ont déjà été installés pour sécuriser le passage.

Des devis ont été établis pour la création d’un parking et le coût s’élève à 21 076,92 €. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette dépense et autorise Madame le Maire à solliciter l’aide du Département dans le cadre de la répartition des amendes de police.

Monsieur Régis MICHAUD signale que les travaux suivants ont été réalisés : - Trottoirs rue Paul Braud

- Drain rue de Marans

- Réparation de trottoirs en enrobé à chaud rue des Pruneaux

- Aménagement petite impasse entre le lotissement des Bleuets et celui des IrisCommune de SAINT-OUEN D’AUNIS

19/09/2019

III – Questions diverses

Madame Valérie AMY-MOIE informe les conseillers municipaux qu’elle a été appelée par les gendarmes car 9 chevaux, 4 poneys et 1 âne s’étaient échappés de leur enclos et se trouvaient sur la D 202 au niveau de Péré Durand. Elle remercie Monsieur Régis MICHAUD, le personnel du service technique et Monsieur Jean-Marie BRILLET pour leur aide apportée afin de sécuriser la circulation des véhicules et faire rentrer les animaux dans leur pré. Une plainte avait été déposée par ailleurs la veille à la gendarmerie pour détérioration de clôture. Monsieur Eric PAJOT précise qu’il nous a été rapporté qu’une clôture a été détériorée par un adulte et non par des adolescents.

Madame le Maire signale que depuis la rentrée scolaire, il y a toujours des problèmes de bus : capacité, horaires, tarifs. La Région répond qu’elle a harmonisé le règlement à tous les départements. Une réunion a déjà eu lieu pour évoquer tous les problèmes d’Aunis Atlantique et une deuxième doit se tenir le 1er octobre à Andilly afin d’avoir les solutions. Madame Tatiana DION signale qu’un minibus a été affrété pour suivre un bus de Saint-Ouen d’Aunis alors qu’un bus part de Marans avec seulement 10 élèves. Il serait bon de la compléter

Madame le Maire signale que la passerelle cyclo-piétonne demandée depuis de longues années pour accéder au canal Marans-La Rochelle n’est toujours pas prévue alors que des travaux vont être engagés sur la voie ferrée et que c’était par conséquent l’occasion de la réaliser. Elle relance une nouvelle fois la demande pour un accès sécurisé cyclo-piéton au niveau du pont des Prieurs (accès vélodyssée).

Monsieur Régis MICHAUD informe que les travaux du Feeder ne seront pas commencés avant 2022 car il subsiste des problèmes d’accord avec la SNCF.

Madame Tatiana DION demande que soit installée une alarme dans l’école maternelle car cela fait deux week-end qu’elle intervient pour des portes non fermées à clé. Monsieur Eric PAJOT fait le point sur le dossier de construction des ateliers municipaux. L’étude géotechnique de sol a été réalisée et la commune attend les résultats. Normalement, la livraison du bâtiment est prévue pour l’été prochain.

Monsieur Eric PAJOT demande l’autorisation de faire enlever le mur et le petit local situés le long de la place de la Libération afin d’aménager le parking de la salle des fêtes. Cette demande est validée par le Conseil Municipal à l’unanimité.

Monsieur Stéphane LE DORÉ informe que les travaux pour le passage de la fibre sont en cours sur la commune. Pour l’obtenir, il faut faire une demande auprès des opérateurs. Monsieur Benoit DIAPHORUS rapporte qu’il a rencontré avec Madame le Maire un agent de la Communauté de Communes Aunis Atlantique pour la mise en place du « Rézo Pouce » sur la commune. Un test doit être réalisé prochainement mais le dossier est pour le moment bloqué.

Monsieur Benoit DIAPHORUS signale qu’à partir du 1er octobre 2019, chaque personne peut aller sur le site de la Communauté de Communes, onglet « cadastre solaire » pour définir l’emplacement idéal pour l’implantation de panneaux photovoltaïques.

Monsieur Régis MICHAUD fait le compte-rendu des avancements de travaux de voirie qui sont réalisés cette année :

- Rue de Marans : terminé

- Rue du Fief 14 : il reste le marquage au sol

- Chemin de la Vallée du Breuil : chemin limitrophe entre St Ouen d’Aunis et Ste Soulle, refait entièrement et financé par les deux communes.

- L’assainissement de la rue de la Longèves et de la rue des Ilôts devraient commencer prochainement.

Il annonce les travaux envisagés pour 2020 : rue de Longèves, rue du Levant et rue du Beurre.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

19/09/2019

Madame le Maire invite les élus ainsi que le public au vernissage du projet «Portraits d’Aunis, j’habite ici » qui aura lieu samedi 21 septembre 2019 à 10 h 30.

Madame le Maire lève la séance à 22 h 00 et donne la parole au public.

Madame Carole BERGÉ fait part que les enfants de CM2 n’ont pas assez de temps pour manger à la cantine. Madame Tatiana DION évoque en effet 2 problèmes de livraison depuis la rentrée scolaire. Madame Carole BERGÉ demande si un roulement ne pourrait pas être fait afin que ce ne soit pas toujours les CM2 qui rentrent en dernier. A voir car les 2 problèmes provoquant des retards concernaient les maternelles et eux mangent toujours en premier. Monsieur Geoffroy PORTELLI qui habite rue de la Bosse demande s’il est prévu une autre tranche après la tranche 3. Monsieur Eric PAJOT répond qu’une pause sera faite et que dans le PLU les terrains sont en réserve de ZAC.

Madame Chantal SERAFINI demande la date de parution du prochain Gré du Vent car elle aurait un article supplémentaire à faire paraître. Madame le Maire répond qu’il n’y a aucun problème, elle peut le faire parvenir à la mairie, le prochain Gré du Vent n’étant pas terminé. Madame Chantal SERAFINI signale que les tables et les chaises de la salle des fêtes gênent le deuxième cours de gym soit le mercredi. Madame le Maire cherchera une solution car il n’est pas possible que les agents communaux déménagent tous les matériels chaque semaine. Madame Sandra LECOEUR demande pourquoi l’impasse rue de Marans n’a pas été refaite en même temps que la rue de Marans. Monsieur Régis MICHAUD n’est pas certain que toute cette voie appartienne à la commune. A voir.

Monsieur Pierre BLANCHIER demande si le dossier de la déviation de Marans est évoqué en réunion au niveau de la Communauté de Communes Aunis Atlantique ou si c’est devenu un sujet tabou. Madame le Maire répond que le dossier de l’autoroute est en train de ressortir donc affaire à suivre.

V. AMY-MOIE M. BÉRÉCHEL T. DION

DIAPHORUS B. S. LE DORÉ R. MICHAUD

E. PAJOT V. ROBERT I. TRICHET

AM GAERTNER- REVEILLERE