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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Arrêté - 23.152 Arrete temp av Charles de Gaulle)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Arrêté Municipal N° 23.152
VR/AL
A.
La Celle Saint-Cloud
République Française ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23.152
Département des Yvelines
78170 DIRECTION DES ESPACES PUBLICS, DE L'URBANISME ET DU CADRE DE VIE
LE MAIRE DE LA CELLE SAINT-CLOUD,
VICE PRESIDENT DE VERSAILLES GRAND PARC
ARRETE TEMPORAIRE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté préfectoral n°2012346-0003 relatif à la lutte contre le bruit,
Vu l'instruction ministérielle, chapitre Il, article 50 du 22 octobre 1963, concernant la circulation routière,
OBJET : REGLEMENTATION DU Vu l'arrêté municipal 2022.01 du 5 janvier 2022 portant délégation de STATIONNEMENT fonctions à Monsieur Jean-Christian Schnell, 4°"° Maire-adjoint,
AVENUE CHARLES DE GAULLE Vu l'arrêté municipal n°07.002 du 16 mars 2007, portant réglementation en TRONÇON ENTRE L'AVENUE PIERRE matière de stationnement et de circulation des véhicules,
CORNEILLE ET AVENUE GUSTAVE Vu la demande présentée en date du 7 août 2023 par le CCAS de la Ville de MESUREUR La Celle Saint-Cloud,
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
Considérant que pour permettre la bonne organisation de la manifestation « l'après-midi Cell Bleue », il importe dans un but de sécurité publique de réglementer le stationnement avenue Charles de Gaulle, à La Celle Saint- Cloud.
ARRÊTE
Le mardi 3 octobre 2023 à partir de 18h00 et jusqu’au mercredi 4 octobre 2023 à 13h30, le stationnement sera interdit et gênant avenue Charles de Gaulle, de l'angle de l'avenue Pierre Corneille à l'avenue Pescatore côté forêt de Fausses Reposes. Le stationnement côté parc du Château de la Celle Saint-Cloud reste ouvert au stationnement public.
La signalisation nécessaire et les barrières seront mises en place par les services techniques de la commune.
L'affichage du présent arrêté relève de la responsabilité des services techniques de la commune pendant toute la durée du chantier et devra être effectuée sous un délai de 7 jours avant le démarrage des festivités. L'affichage ne devra en aucun cas être fixé sur le mobilier urbain par un ruban adhésif.
Le présent arrêté fera l'objet des formalités de transmission et de publication prévues par les textes de loi en vigueur. Il pourra faire l'objet d'une contestation devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois suivant sa publication.
Monsieur le Maire,
Madame la Directrice Générale des Services,
Le Commissaire de Police de Versailles,
Commissariat de Police de La Celle Saint-Cloud, et tous les Agents habilités de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
La Celle St-Cloud, le 1 1 AOÛT 2023
Pour le Maire,