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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.03.23+ +Affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
‐
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MARS 2023
NUMERO DATE OBJET VOTES
2023‐016 30/03/2023 Budget principal ‐ Décision
Modificative n°1
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 27
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 4 Florence
LOURY, Maud NAVARRE, Denis ROYCOURT,
Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 3 Raymonde
DELAGE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA,
Philippe RADET.
2023‐017 30/03/2023 Budget Principal ‐
Modification des
Autorisations de
Programme
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 29
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 3 Raymonde
DELAGE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA,
Philippe RADET.
2023‐018 30/03/2023 Subventions aux centres de
loisirs ‐ Attribution du
solde 2022
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 1 Marie‐Ange
BAULU
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐019 30/03/2023 Subvention 2023 ‐ Retrait Vote du conseil municipal : ‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 1 Denis
ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET. 2023‐020 30/03/2023 Attribution de subventions
2023 ‐ Complément
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐021 30/03/2023 Syndicat des propriétaires
et chasseurs de Vaux ‐
Attribution d'une
subvention
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 33
‐ voix contre : 2 Florence
LOURY, Denis ROYCOURT
‐ abstentions : 2 Maud
NAVARRE, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐022 30/03/2023 Entretien des ouvrages
d'eaux pluviales ‐
Groupement de
commande 2024 à 2027
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐023 30/03/2023 Modalités d'exercice des
règles d'hygiène sur la ville
d'Auxerre et de mise en
sécurité sur la
Communauté de
l'auxerrois ‐ Approbation
de la convention
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐024 30/03/2023 Parcelles sises 62 avenue
Yver à Auxerre ‐ Cession
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 1 Mathieu
DEBAIN
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐025 30/03/2023 Terrains rue Bronislaw
Geremek ‐ Cession
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 28
‐ voix contre : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ abstentions : 2 Maud
NAVARRE, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET. 2023‐026 30/03/2023 Groupe scolaire Henri
Matisse sis 27 avenue
Hoche à Auxerre ‐
Acquisition
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐027 30/03/2023 Ensemble immobilier sis 25
avenue Pasteur et 28 rue
Théodore de Bèze ‐
Acquisition
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 28
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 4 Florence
LOURY, Maud NAVARRE, Denis ROYCOURT,
Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐028 30/03/2023 Parking Jean‐Claude
RIMBERT ‐ Adoption de la
dénomination
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐029 30/03/2023 Taxe locale sur la publicité
extérieure (TLPE) ‐
Actualisation des tarifs
2024
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 35
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 2 Florence
LOURY, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐030 30/03/2023 Opérations
d’aménagement de la rue
de l’île aux plaisirs, de
l’impasse de Bourgogne
Franche‐ Comté et de
l’impasse sise 11 rue de
Bourgogne ‐ Convention de
transfert de maîtrise
d’ouvrage avec le syndicat
départemental d’énergies
de l’Yonne
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 32
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐031 30/03/2023 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E.
– Convention Projet
Collectif Ecole Urbaine de
Sciences Po
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0 ‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐032 30/03/2023 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E.
‐ Contrat de soutien
financier Sciences Po
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 28
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 9 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Maud NAVARRE, Isabelle
POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE, Denis
ROYCOURT, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐033 30/03/2023 Implantation de centrales
photovoltaïques au sol ‐
Avenant n°1 au contrat de
co‐développement
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 35
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 2 Florence
LOURY, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐034 30/03/2023 Implantation de centrales
solaires au sol ‐ Adoption
de promesse de bail et
avenants
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐035 30/03/2023 Maison de l’Emploi et de la
formation de l'auxerrois ‐
Approbation de la
convention d'objectifs
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐036 30/03/2023 Ouvrages et revues
obsolètes ‐ Elimination
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐037 30/03/2023 Organisation des
transports scolaires ‐
Approbation de la
convention de délégation
de compétences avec la
Communauté de
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain l'Auxerrois NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐038 30/03/2023 Règlement de
fonctionnement des
centres de loisirs et charte
des temps périscolaires
municipaux‐ Adoption des
modifications
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 34
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 3 Maud
NAVARRE, Rémi PROU‐MELINE, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐039 30/03/2023 Vœu du Conseil Municipal
des Enfants ‐ Banc des
Amis dans les écoles
élémentaires
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐040 30/03/2023 Tableau des effectifs
règlementaires ‐
Modification
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐041 30/03/2023 Rapport social unique 2021
‐ Présentation
Sans objet
2023‐042 30/03/2023 Forfait mobilités durables ‐
Actualisation du montant
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐043 30/03/2023 Indemnité télétravail ‐
Actualisation du montant
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET.
2023‐044 30/03/2023 Actes de gestion courante ‐
Compte rendu
Sans objet