Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+29.06.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+25.05.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+15.12.22
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+02.02.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.05.24
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+03.10.24
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+28.09.23
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+02.02.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.03.23+ +Affichage
Déliberation - Liste+des+délibérations
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+ CM+26.06.2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+ CM+26.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
-
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JUIN 2025
NUMERO OBJET VOTE
2025-053 Finances - Garantie d'emprunt -
HABELLIS - Opération de
construction de 21 logements -
Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 32
- voix contre : 0
- abstentions : 3 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-054 Vote des comptes financiers
uniques 2024 - Election du
Président de séance
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-055 Finances - Compte financier
unique 2024 du budget principal -
Adoption
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 25
- voix contre : 9 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,
Florence LOURY, Bruno MARMAGNE, Isabelle
POIFOL-FERREIRA, Denis ROYCOURT
- abstentions : 0 - n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-056 Finances - Compte financier
unique 2024 du budget
crématorium- Adoption
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-057 Finances - Affectation des résultats
2024 budget principal-
Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 25
- voix contre : 8 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,
Florence LOURY, Bruno MARMAGNE, Isabelle
POIFOL-FERREIRA
- abstentions : 1 Denis
ROYCOURT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-058 Finances - Affectation des résultats
2024 budget crématorium -
Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0 - absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-059 Finances- Autorisations de
programme et crédits de paiement
Budget principal - Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 25
- voix contre : 7 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,
Florence LOURY, Bruno MARMAGNE, Isabelle
POIFOL-FERREIRA, Denis ROYCOURT
- abstentions : 2 Jean-
Philippe BAILLY, Mathieu DEBAIN
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-060 Finances- Budget supplémentaire
2025 Budget principal -
Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 25
- voix contre : 9 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,
Florence LOURY, Bruno MARMAGNE, Isabelle
POIFOL-FERREIRA, Denis ROYCOURT
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-061 Finances- Budget supplémentaire
2025 Budget crématorium -
Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 0 - n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-062 Attributions de compensation
provisoires 2025 - Bilan des
services communs 2024
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-063 Finances - Attribution des
subventions 2025 aux associations
et organismes
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 33
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 6 Crescent
MARAULT, Christopher BLIN, Mathieu DEBAIN,
Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-064 Finances - Attribution de
subventions d’équipement 2025
aux associations et organismes
sportifs
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET. 2025-065 Règlement d'indemnisation
préalable des commerçants de la
Place Maréchal Leclerc
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-066 Finances - Commerçants du centre
ville touchés par les travaux de
voirie- Indemnisation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-067 Finances - Convention partenariale
avec la caisse du Crédit Municipal
de Dijon - Approbation
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET, Farah ZIANI.
2025-068 Rapport d'évaluation du transfert
du conservatoire de musique et de
danse d'Auxerre à la Communauté
de l'auxerrois
Le conseil municipal prend acte.
2025-069 Conservatoire de musique et
danse - Adoption de l'avenant n°1
au procès-verbal de transfert
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0 - abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-070 Conservatoire de musique et
danse - Financement des abords
du conservatoire - Convention de
partenariat entre la ville d'Auxerre
et la Communauté de l'Auxerrois -
FEDER
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-071 Acquisition d'emprise du domaine
public au 11 Avenue Charles de
Gaulle à Auxerre auprès de l'OAH
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-072 Acquisition d'un délaissé de voirie
d'une emprise de 42m² situé Allée
Pierre Latécoère à Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-073 Acquisition de parcelles de voirie à
Auxerre propriétés de l'AFUL des
Vote du conseil communautaire : Clairions - voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-074 Rétrocession d'une partie du
boulevard de Montois au profit de
la Ville d'Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-075 Projet d’aménagement de la plaine
des sports - Cession des parcelles
cadastrées CO 531 - 534, sises
route de Vaux à Auxerre, de la Ville
d'Auxerre au profit de la SAS AJA
Football
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 32
- voix contre : 1 Florence
LOURY
- abstentions : 1 Denis
ROYCOURT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Christopher
BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI
TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Philippe
RADET.
2025-076 Convention de transfert de
maîtrise d'ouvrage pour la
réalisation de travaux de voirie
dans le cadre de travaux d'eau
potable
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-077 Convention de transfert de
Maîtrise d'ouvrage pour la
réalisation des aménagements de
voirie en lien avec la création de
l’itinéraire cyclable D23
Laborde/Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-078 Opération n°908 "Ilot Batardeau" -
Approbation de l'avenant n°1 à la
convention de portage foncier
conclue avec l'EPF BFC
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 30
- voix contre : 0
- abstentions : 5 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-079 Taxe locale sur la publicité
extérieure (TLPE) – Actualisation
des tarifs 2026
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-080 Installation d’équipements publics
sur immeubles privés - Convention
d'ancrage
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35 - voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-081 Modification du règlement de
fonctionnement des crèches
municipales
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-082 Convention tripartite 2024-2027
pour les lycées Jacques Amyot,
Fourier, Vauban, Saint-Germain
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-083 Convention Ville d'Auxerre / AJA Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 32
- voix contre : 0
- abstentions : 2 Florence
LOURY, Denis ROYCOURT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Christopher
BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI
TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Philippe
RADET. 2025-084 Contrat de concession pour le
service public de gaz de la Ville
d'Auxerre – Rapport annuel 2024
Le conseil municipal prend acte.
2025-085 Contrat de concession pour le
service public de réseau de chaleur
de la Ville d'Auxerre - Rapport
annuel 2024
Le conseil municipal prend acte.
2025-086 Délégation de compétences –
Création, entretien et exploitation
des infrastructures de recharge de
véhicules électriques
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-087 Délégation de service public
Auxerrexpo : Présentation du
rapport annuel d'activité de
l'année 2024
Le conseil municipal prend acte.
2025-088 École privée Sainte-Thérèse–
Désignation des représentants du
conseil municipal
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 30
- voix contre : 0
- abstentions : 5 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-089 Personnel municipal - Actualisation
de l'effectif réglementaire
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 30
- voix contre : 0 - abstentions : 5 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-090 Demande de financement pour
l'aménagement d'un terrain
playground de basketball 3X3 et
d'une plateforme d'entrainement
au stade auxerrois
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-091 DSIL_ demande de financement
pour l’aménagement de l’accueil
du Centre Communal d’Action
Sociale d’Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-092 DSIL_Demande de financement
pour la réalisation d’un
cheminement cycles/piétons
Personnes à Mobilité Réduite «
Auxerre Saint Gervais » sur
itinérance voie douce et voie SNCF
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET. 2025-093 DSIL_Demande de financement
pour des travaux de restauration
de la toiture bas côtés sud de
l’église Saint Pierre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-094 DSIL_Demande de financement
pour les travaux d’accessibilité
pour les personnes à mobilité
réduite des vestiaires du stade
auxerrois athlétisme et du
bâtiment de l’Olympic Canoë
Kayak d’Auxerre
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-095 FIPD_Demande de financement
pour l’installation de clôture
vigipirate pour la sécurisation du
bâtiment colette quartier saint
Siméon
Vote du conseil communautaire :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2025-096 Acte de gestion courante -
Compte-rendu
Le conseil municipal prend acte.