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Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.05.24
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.05.24)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Consommateurs,
AUXERRE
LISTE DES DELIBERATIONS
-
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MAI 2024
NUMERO OBJET VOTE
2024-053 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E -
Avenant de résiliation au protocole
partenarial relatif à la conception
du projet urbain avec Aire
Nouvelle
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-054 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E -
Protocoles partenariaux avec la
société ESSOR et la société SAS
CARDINAL
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 29
- voix contre : 0
- abstentions : 7 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY,
Isabelle POIFOL-FERREIRA, Denis ROYCOURT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-055 Plan de Prévention du Bruit dans
l'Environnement (PPBE) -
Echéances 3 & 4
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET. AUXERRE
2024-056 Site Patrimonial Remarquable -
Révision du Plan de Sauvegarde et
de Mise en Valeur
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-057 Liaison Sud Auxerroise (LISA) –
Délégation de Maîtrise d'ouvrage
de l'ensemble des travaux sur la
voirie rurale entre les communes
de Chevannes, Vallan, Villefargeau
et Auxerre puis transfert à la
Communauté d’Agglomération de
l’Auxerrois
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-058 Travaux de réaménagement de
l'accueil du CCAS - Délégation de
maîtrise d'ouvrage entre le CCAS
et la Ville d'Auxerre
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-059 Projet Educatif de Territoire 2024-
2027 - Approbation
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET. AUXERRE
2024-060 Levée du scrutin secret - vote des
délibérations n° 2024-061 à n°
2024-066
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-061 Comité d'éthique de la
vidéoprotection - Désignation des
représentants du Conseil
Municipal
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-062 Comité consultatif du commerce,
des foires et marchés –
Désignation des membres
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-063 Association AMIDON 89 -
Désignation d'un représentant au
sein de l'Assemblée générale
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET. AUXERRE
2024-064 Caisse des Ecoles - Désignation des
représentants du Conseil
municipal
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-065 Conseil des Ecoles - Désignation
des représentants du Conseil
Municipal
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-066 Comité de jumelage et de la
francophonie - Modification des
représentants
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 36
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa
OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-067 Personnel municipal- Modification
de l'effectif règlementaire
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 31
- voix contre : 0
- abstentions : 5 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Maud NAVARRE,
Isabelle POIFOL-FERREIRA, Farah ZIANI
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 3 Ruscain
NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Philippe RADET.
2024-068 Actes de gestion courante -
Compte rendu
Le conseil municipal prend acte.