Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+ CM+26.06.2025
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+03.10.24
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+28.09.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+15.12.22
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+02.02.23
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.05.24
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+25.05.23
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+02.02.23
Déliberation - Liste+des+délibérations
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+30.03.23+ +Affichage
Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+29.06.23
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+CM+29.06.23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
‐
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JUIN 2023
NUMERO OBJET VOTE
2023‐059 Voeu pour un accueil de qualité
des élèves des lycées Saint
Germain et Fourier ‐ Adoption
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐060 Vote des comptes administratifs
2022 ‐ Élection du Président de
séance
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐061 Budget Principal ‐ Approbation du
compte de gestion 2022
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 29
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 9 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Maud NAVARRE, Isabelle
POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE, Denis
ROYCOURT, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐062 Budget Principal ‐ Approbation du
compte administratif 2022
Vote du conseil municipal : ‐ voix pour : 27
‐ voix contre : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ abstentions : 2 Maud
NAVARRE, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Crescent
MARAULT, Philippe RADET.
2023‐063 Budget Crématorium ‐
Approbation du compte
administratif 2022
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Crescent
MARAULT, Philippe RADET.
2023‐064 Budget Principal ‐ Affectation des
résultats 2022
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 31
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 2 Florence
LOURY, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐065 Budget Principal ‐ Modifications
des Autorisations de Programme ‐
Crédits de Paiement
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 29
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 4 Florence
LOURY, Maud NAVARRE, Denis ROYCOURT, Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐066 Budget principal ‐ Approbation du
budget supplémentaire 2023
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 29
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 4 Florence
LOURY, Maud NAVARRE, Denis ROYCOURT,
Farah ZIANI
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐067 Attribution de subventions 2023 ‐
Complément
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐068 Budget Principal ‐ Admission en
non valeur
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐069 Budget Crématorium ‐
Approbation du compte de gestion
2022
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0 ‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐070 Budget Crématorium ‐ Affectation
des résultats 2022
Vote du municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐071 Budget Crématorium ‐
Approbation du budget
supplémentaire 2023
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐072 Fondation du patrimoine ‐
Approbation de la convention
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐073 Travaux de l'Abbaye Saint Germain
‐ Perception d’un fonds de
concours attribué par la
Communauté de l'auxerrois
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe RADET.
2023‐074 Travaux du Conservatoire ‐
Perception d’un fonds de concours
attribué par la Communauté de
l'auxerrois
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐075 Enseignement musical ‐ Perception
d’un fonds de concours attribué
par la Communauté de l'auxerrois
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐076 « Territoires en Action » 2022‐
2028 ‐ Approbation de la
convention
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐077 Attribution de compensation
ajustées et définitives 2023 ‐
services communs ville et
agglomération définitifs 2023
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐078 Rapport annuel d'activités ‐
Exercice 2022
Vote du conseil municipal : Prend acte
2023‐079 Commission intercommunale pour
l’accessibilité aux personnes
handicapées (CIAPH) commune à
la Communauté de l’Auxerrois et à
la Ville d’Auxerre – Rapport annuel
2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐080 Lancement de la procédure de
cession du Chemin rural n° 186 ‐
Mise à l'enquête publique pour
désaffectation
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐081 Parcelle cadastrée HZ 36 sise lieu‐
dit "Les Charrons" ‐ Acquisition
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 33
‐ voix contre : 5 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Isabelle POIFOL‐FERREIRA, Rémi PROU‐MELINE
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐082 Immeuble sis 21 rue Joubert
cadastré BI 13 ‐ Acquisition
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 31
‐ voix contre : 2 Mathieu
DEBAIN, Rémi PROU‐MÉLINE
‐ abstentions : 5 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL‐
FERREIRA, Denis ROYCOURT, Florence LOURY.
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐083 Plan départemental des itinéraires
de promenade et de randonnée ‐
Vote du conseil municipal : Modification du GR 113 de Provins
à Auxerre
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐084 Vente de logements locatifs
sociaux ‐ Avis de la commune
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 33
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 5 Auria
BOUROUBA, Mathieu DEBAIN, Raymonde
DELAGE, Sébastien DOLOZILEK, Vincent VALLÉ
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐085 Voie privée sise Impasse de la
Bresse cadastrée section CP n° 110
‐ Rétrocession et classement dans
le domaine public
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐086 Contrat de concession pour le
service public de gaz de la Ville
d'Auxerre – Rapport annuel de
l'année 2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐087 Contrat de concession pour le
service public de réseau de chaleur
de la Ville d'Auxerre – Rapport
annuel de l'année 2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐088 Délégation de service public du
Crématorium ‐ Présentation du
rapport annuel d’activités de
l’année 2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐089 Affectation du produit financier
provenant du traitement des
résidus métalliques des crémations
Vote du conseil municipal : ‐ Approbation de la liste des
fondations et associations
habilitées à être bénéficiaires
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐090 Contrat de concession de services
pour la mise aux normes, la
gestion et l’exploitation d’un
crématorium ‐ Avenant n° 2
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐091 Fonds d’innovation pédagogique ‐
Approbation des conventions de
financement
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐092 Service de l’aménagement de
l’espace public ‐ Approbation de la
convention de mise à disposition
de personnel
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐093 Tableau des effectifs
réglementaires ‐ Modification
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 38
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0 ‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐094 Délégation de service public
Auxerrexpo ‐ Présentation du
rapport annuel d'activités de
l'année 2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐095 Délégation de service public du
camping "Arbre Sec" ‐
Présentation du rapport annuel
d'activités de l'année 2022
Vote du conseil municipal :
Prend acte
2023‐096 Référent déontologue pour les
élus ‐ Désignation
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 1 Rémi PROU‐
MELINE
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 1 Philippe
RADET.
2023‐097 Actes de gestion courante ‐
Compte rendu
Vote du conseil municipal :
Prend acte