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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruas.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
: COMMUNE DE CRUAS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23 Présents : 17 Procuration : 6 Votants : 23
L'An Deux Mille Vingt-Quatre, le vingt-trois juillet, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur
convocation faite le dix-huit juillet deux mille vingt-quatre, s'est réuni sous la Présidence de Madame
Rachel COTTA, Maire.
Présents : Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, M. GALVÉ Serge, Mme
PLANCHON Joëlle, M. PERRIN Mathieu, Mme DE VAULX Emily, M. JARNIAS Dominique, Mme COLOGNAC
Régine, M. ROUBY François, M. FERROUSSIER Franck, Mme BONNEFOI Natacha, M. GUERBAS Nasser, M.
MORELLI Pierre, M. PEILA Jean-Marc, Mme ALES Mallory, Mme PUAUX Mylène.
Absents avec procuration :
M. Antoine MADEIRA a donné procuration à M. Bernard REYNAUD
Mme Stéphanie KWIATKOWSKI a donné procuration à Mme Emily DE VAULX
Mme Sandrine QUINTEIRO a donné procuration à Mme Natacha BONNEFOI
Mme Claudette HAOND a donné procuration à Mme Mallory ALES
M. Philippe TOUATI a donné procuration à M. Jean-Marc PEILA
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA
Absent (excusé) : O
Secrétaire de séance : Madame Natacha BONNEFOI
2024-26-CM Convention superposition affectation sur domaine public Unanimité
concédé à la CNR
2024-27-CM Acquisition foncière amiable (AE 041) Avenue de Lumas Unanimité
2024-28-CM Régularisation foncière Unanimité
2024-29-CM Convention autorisation accès pour déploiement câbles Unanimité
fibre optique
2024-30-CM Réalisation Skate-Park-Demande permis d'aménager Unanimité
2024-31-CM Admission en non-valeur budget Assainissement Unanimité
Cruas, le 24/07/2024
Le Maire,
Rachel COTTA