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Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 21 liste deliberations cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
CRUAS
MAIRIE DE CRUAS
(ARDECHE)
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
Extrait Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23 Présents : 19 Procuration : 4 Votants : 23
L’An Deux Mille Vingt-Trois, le vingt et un septembre, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur convocation faite le quinze septembre, s'est réuni sous la Présidence de Madame Rachel COTTA, Maire.
Présents :
Mme COTTA Rachel, Mme MASSELLO Elodie, Mme PLANCHON Joëlle, M. PERRIN Mathieu, Mme DE VAULX Emily, M.
MADEIRA Antoine, M. JARNIAS Dominique, Mme COLOGNAC Régine, M. FERROUSSIER Franck, Mme BONNEFOI Natacha,
Mme KWIATKOWSKI Stéphanie, M. GUERBAS Nasser, Mme QUINTEIRO Sandrine, Mme HAOND Claudette, M. MORELLI Pierre, M. TOUATI Philippe, M. PEILA Jean-Marc, Mme ALES Mallory, Mme PUAUX Mylène.
Absents avec procuration :
M. François ROUBY a donné procuration à M. Franck FERROUSSIER
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA
M. Serge GALVÉ a donné procuration à M. Antoine MADEIRA
M. Bernard REYNAUD a donné procuration à Mme Mylène PUAUX
Absent (excusé) : aucun
Secrétaire de séance : Mme Natacha BONNEFOI
Délibérations
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2023-50-CM | Modification du tableau des effectifs (modifications inférieures à 10%) Unanimité
2023-51-CM | Modification du tableau des effectifs (modifications supérieures à 10%) Unanimité
Fait et affiché le 26 Septembre 2023
Le Maire,
Rachel COTTA
BP n° 14 - 07350 CRUAS - Tél. 04 75 49 59 O0 - Fax 04 75 49 59 22 —
E-mail : mairie@cruas.fr Site internet : www.cruas.com