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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE DE CRUAS –Place René Cassin - 07350 CRUAS - Tél. 04 75 49 59 00 - Fax 04 75 49 59 22
E-mail : mairie@cruas.fr– Site internet : www.cruas.com
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
L’An Deux Mille Vingt-Quatre, le vingt-neuf mai, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur convocation faite le vingt-quatre mai deux mille vingt-quatre, s’est réuni sous la Présidence de Madame Rachel COTTA, Maire.
Présents à l’ouverture du Conseil : Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, M. GALVÉ Serge, Mme PLANCHON Joëlle, M. PERRIN Mathieu, Mme DE VAULX Emily, M. MADEIRA Antonio, M. JARNIAS Dominique, M. FERROUSSIER Franck, Mme BONNEFOI Natacha, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie M. GUERBAS Nasser, Mme QUINTEIRO Sandrine, Mme HAOND Claudette, M. MORELLI Pierre, Mme ALES Mallory, Mme PUAUX Mylène.
Absents avec procuration :
Mme Régine COLOGNAC a donné procuration à M. Bernard REYNAUD
M. François ROUBY a donné procuration à Mme Elodie MASSELLO
Arrivée de M ROUBY à 19h15 (vote à partir de la délibération 2024-21-CM sur les subventions) M. Jean-Marc PEILA a donné procuration à Mme Mallory ALES
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA
Absent (excusé) : M. Philippe TOUATI
Secrétaire de séance : Madame Sandrine QUINTEIRO
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2024-18-CM : FIXATION DU PRIX DE VENTE DES SUCETTES A
L’EFFIGIE DE LA COMMUNE
Unanimité
2024-19-CM : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE DE
TOURISME INTERCOMMUNAL POUR LA VENTE DE SUCETTE A
L’EFFIGIE DE LA COMMUNE
Unanimité
2024-20-CM : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION
« LES COCCINE’ELLES » POUR LA VENTE DE SUCETTE A L’EFFIGIE
DE LA COMMUNE
Unanimité
2024-21-CM : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES
– ANNEE 2024
Unanimité
2024-22-CM : DEMANDE DE MODIFICATION DU SYSTEME DE
VIDEOPROTECTION
Unanimité
2024-23-CM : DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS D’AMENAGER
PARKING LA FILATURE
Unanimité
2024-24-CM : RETROCESSION D’UN TERRAIN ARDECHE HABITAT Unanimité 2024-25-CM : CONVENTION D’AUTORISATION D’ACCES POUR LE
DEPLOIEMENT DE CABLES DE FIBRE OPTIQUE
Unanimité
Cruas, le 30/05/2024
Le Maire,
Rachel COTTA
_____________________COMMUNE DE CRUAS_______________
(ARDECHE)