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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 11 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 05 11 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le 29 octobre 2019
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 5 novembre 2019
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Madame,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 5 novembre 2019 à 19h00
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 5 novembre 2019 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2019-148 Présentation du rapport d’activités 2018 de la CCPG
2019-149 Présentation du rapport annuel 2018 du SITOMAP sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
2019-150 Présentation du rapport d’activités du 1er semestre 2019 du Centre Instructeur du Nord Loiret 2019-151 Présentation du rapport d’activités 2018 du SMORE
2019-152 Présentation du rapport d’activités 2018 du SIARCE
2019-153 Présentation du rapport d’activités 2018 du SYMGHAV
2019-154 Rapport d’orientations budgétaires : budget principal et budgets annexes 2019-155 DM n°2 / Budget principal
2019-156 DM n°1 / Budget annexe Lotissement Boissin
2019-157 Aide à la restauration du petit patrimoine de proximité / Manoeuvrerie de la Ferme de la Javelière 2019-158 Convention de partenariat avec la Maison de l’Emploi du Bassin d’Orléans relative à la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics
2019-159 Augmentation adhésion aux actions collectives CLIC
2019-160 Adhésion au dispositif « culture du cœur »
2019-161 Versement d’une subvention à l’association « Les jardins de la voie Romaine » pour la mise en place du dispositif « paniers solidaires »
2019-162 Versement d’une subvention pour le Lieu d’Accueil Enfant Parent « le Petit Pont » pour la réouverture du lieu d’accueil de Malesherbes »
2019-163 Bois de Flotin / Validation des prévisions de coupe d’amélioration / Autorisation de martelage par l’ONF 2019-164 Avenant à la convention avec l’AESN
2019-165 Convention de partenariat avec la commune de Boiscommun pour des prestations de déneigement 2019-166 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour un marché de maintenance et renouvellement des extincteurs et de maintenance des trappes de désenfumage 2019-167 répartition intervention CCPG / Communes dans les écoles
2019-168 Modification du périmètre du SIARCE suite à l’adhésion de la commune de Cerny 2019-169 Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme
2019-170 Reversement de la taxe d’aménagement par les communes à la CCPG sur les zones d’activités d’intérêt communautaire
2019-171 Avis sur la demande d’adhésion de la Communauté communes de la Châtre et Sainte Sévère à l’EPFLI Foncier Cœur de France
2019-172 Protection sociale des agents / Mutuelle et prévoyance
2019-173 Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée 2019-174 Recrutement d'un vacataire
2019-175 Remboursement de frais de personnel du budget annexe de l’Entente de l’Ecole de musique vers le budget principal de la CCPG
2019-176 Résiliation pour motif d’intérêt général de l’accord-cadre « Infogérance des systèmes informatiques et audiovisuels, acquisition de matériels et de logiciels informatiques et audiovisuels ainsi que des prestations associées » passé avec INFOPRO45
2019-177 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour un marché de prestations informatiques 2019-178 Avis sur le projet éolien de la société CPENR sur Barville-en-Gâtinais et Egry 2019-179 Désignation d’un nouveau représentant au sein d’Approlys
2019-180 Désignation d’un nouveau représentant au sein de la commission « vie économique-industrie » 2019-181 Désignation d’un nouveau représentant au sein du PETR pour le Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 2019-182 Désignation d’un représentant Confrérie de l’amanderaie