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Compte-Rendu - 2010 03 CM du 23 mars
Document publié le Mardi 23 mars 2010 par la commune de Saint-Forget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 03 CM du 23 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 Mars 2010
L’an deux mil dix le vingt trois mars à 18h30,
Le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Mme Françoise GOSSARE, Maire.
Présents : Mme LE DAVAY Catherine, M. BLANCHARD Michel, M. MATHIEU Jean Claude, Mme ADAM Marielle, Mme DE CLARENS Geneviève, Mme KUCHLY Agnès, M CHARON Michel, M MARCHAND Jean François, M TARAMAZZO Jean Louis.
Absents : Mme LALLIER Jacqueline, M. BLESTEL Alexandre,
Melle BELTOISE Katia qui a donné pouvoir à M. JANNIN jean Luc
Secrétaire de séance : M JANNIN Jean Luc,
Ordre du jour :
Approbation du précédent compte rendu.
Compte administratif commune 2009.
Compte de gestion 2009 du receveur principal.
Affectation du résultat 2009.
Questions diverses.
Madame le Maire constate qu’il y a le quorum pour ouvrir la séance.
Approbation du précédent compte rendu.
Le compte rendu du Conseil Municipal du 7 Décembre 2009 est approuvé à l’unanimité.
Compte administratif commune 2009.
Mme le Maire quitte la salle du conseil.
Après explication de M. BLANCHARD Michel, le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Compte de gestion 2009 du receveur principal.
Après explication de M. BLANCHARD Michel, le conseil municipal approuve à l’unanimité. Affectation du résultat 2009.
Après explication de M. BLANCHARD Michel, le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Questions diverses.
Assainissement. M MATHIEU Jean Claude informe le conseil que l’entreprise DEHE-TP prévoit de commencer les travaux d’assainissement début mai pour une durée de 2mois et demi. Dans ces conditions il y a une possibilité pour que les travaux de voirie puissent être faits avant la période hivernale.
Nettoyage de printemps. Mme le Maire rappelle que le dimanche 28 mars est organisé par le PNR la journée « nettoyage de printemps ».
Gens du voyage. Mme le Maire prévoit de faire un article dans le prochain Ferréolien pour expliquer les procédures pour la gestion des gens du voyage sur le territoire de la commune.
Nouvelle charte du PNR. Le PNR dans sa nouvelle mouture sera étendu à 62 communes au
lieu de 21 aujourd’hui. Mme le Maire informe qu’une réunion publique sur la nouvelle charte du PNR se déroulera le mercredi 14 avril 20h30 salle Jean Racine à Saint Rémy les Chevreuse. Un courrier d’information a été distribué aux habitants par les conseillers municipaux.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h30
Madame Françoise
GOSSARE
Madame Catherine LE
DAVAY
Monsieur Michel
BLANCHARD
Monsieur Jean-Luc JANNIN Monsieur Jean-Claude Monsieur Jean-Luc JANNIN Monsieur Jean-Claude
MATHIEU
Madame Katia BELTOISE
Madame Marielle ADAM Monsieur Jean-François
MARCHAND
Madame Agnès KUCHLY
Monsieur Michel CHARON Madame Jacqueline
LALLIER
Madame Geneviève de
CLARENS
Monsieur Jean-Louis
TARAMAZZO
Madame Laurence MARIN Monsieur Alexandre
BLESTEL