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Déliberation - Deliberations Conseil Municipal 15122025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 01h13 par la commune de Chermignac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil Municipal 15122025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
COMMUNE
DE
CHERMIGNAC
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2025
Numéro
OBJET
DÉCISION
2025-12-15-1
Présentation
de
l’entreprise
Valocîme
: antenne
relais
reprise
de
Adoptée
bail
2025-12-15-2
Participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
santé
des
Adoptée
agents
2025-12-15-3
Participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
des
Adoptée
agents
pour
Le risque
prévoyance
2025-12-15-4
Modification
des
statuts
du
SDEER
Adoptée
2025-12-15-5
Achat
terrain
ZE
56
Adoptée
2025-12-15-6
Finances
:demande
de
subvention
DETR
pour
la
salle
des
fêtes
Adoptée
2025-12-15-7
Finances
:demande
de
subvention
DSIL
pour
la
salle
des
fêtes
Adoptée
2025-12-15-8
Finances
:demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
17
Adoptée
pour
la
salle
des
fêtes
2025-12-15-9
Finances
: Tarifs
communaux
Adoptée
Fait
à Chermignac,
le
16/12/2025
Le
Maire
Mairie
de
Chermignac
- 2
Place
du
Maréchal
Leclerc
- 17460
CHERMIGNAC
Tél
: 05.46.92.60.53
- mairie@chermignac.fr
- www.chermignac.fr