Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 12 03 2025'
Déliberation - Liste des deliberations 29032023'
Déliberation - Liste des deliberations 15 03 2024'
Déliberation - Liste des deliberations 03032023 1'
Déliberation - Liste des deliberations 04 04 2025'
Déliberation - Liste des deliberations 02 04 2024'
Déliberation - liste deliberation 20 03 26'
Conseil Municipal - 17 03 2021 CM'
Conseil Municipal - 29 03 2019 CM'
Déliberation - Deliberations 090326'
Déliberation - Liste des deliberations 09 03 2026'
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Juillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 09 03 2026')
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste délibérations Adopté/Rejeté Condition
1 - ADMINISTRATION GENERALE : Maintien de l’organisation du temps scolaire de l’école de Juillan sur 4 jours par semaine Adopté Unanimité
2 - ADMINISTRATION GENERALE : Instauration d’une caution pour la mise à disposition de la Halle Gaston Miqueu Adopté Unanimité
3- ADMINISTRATION GENERALE : CATLP : ajout compétence facultative « cofinancement de l’acquisition du Robot Da Vinci XI pour le Centre Hospitalier de Tarbes-Lourdes
Adopté Unanimité
4 - ADMINISTRATION GENERALE : Adhésion de la commune à la centrale d’achat HELPEVIA – Marché de la téléphonie Adopté Unanimité
5 - FINANCES : Budget communal - Compte Financier Unique 2025 Adopté Unanimité
6 - FINANCES : Budget communal – Affectation du résultat 2025 Adopté Unanimité
7- FINANCES : Budget commerces locaux - Compte Financier Unique Adopté Unanimité
8 - FINANCES : Budget Commerces Locaux – Affectation du résultat 2025 Adopté Unanimité
9 - FINANCES : Budget Photovoltaïque - Compte Financier Unique Adopté Unanimité
10- FINANCES : Budget Photovoltaïque – Affectation du résultat 2025 Adopté Unanimité
11 - FINANCES : Budget Centre de Santé Municipal - Compte Financier Unique Adopté Unanimité
12- FINANCES : Budget CSM – Affectation du résultat 2025 Adopté Unanimité
13 - FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire – DOB Adopté Unanimité
14 - FINANCES : Demande de subvention – FNADT et FNFS 2026 - Maison France Services Adopté Unanimité
15 - FINANCES : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale Adopté Unanimité
16 - FINANCES : Avenant n° 4 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation des deux micro-crèches communales Adopté Unanimité
17 - FINANCES : Budget primitif principal M-57 - Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget - Modificatif Adopté Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du lundi 09 mars 2026 de la commune de JUILLAN 18 - FINANCES : Appel à projets du Fonds Interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) 2026 Adopté Unanimité
19 - FINANCES : Cession du véhicule Ford Ranger immatriculé GF-286-WH Adopté Unanimité
20 - FINANCES : Acquisition d’un véhicule DACIA DUSTER – Garde champêtre Adopté Unanimité
21 - URBANISME : ICPE – Demande d’enregistrement de la société ECOWGAZ pour la création d’une unité de méthanisation sur la commune de Juillan – avis du Conseil Municipal en tant que personne publique associée.
Adopté Unanimité
22 - URBANISME : Projet de SCoT arrêté – avis du conseil dans le cadre de la consultation des Personnes Publiques Associées Adopté Unanimité
23 - URBANISME : Convention opérationnelle « Centre urbain et périphéries résidentielles » avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie Adopté Unanimité