Compte-Rendu - CR CM 20 05 22 V4

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 12 05 23 V4

Compte-Rendu - CR CM 26 08 22 V4

Compte-Rendu - CR CM 08 04 22 V4

Compte-Rendu - CR 04 12 20 V4 def

Compte-Rendu - CR 14 01 22 V4 2

Compte-Rendu - CR CM 13 01 23 V4

Compte-Rendu - CR 12 01 24 V4 def

Compte-Rendu - CR CM 01 09 23 V4

Compte-Rendu - CR CM 30 11 23 V4

Compte-Rendu - CR CM 09 04 21 V4 def

Compte-Rendu - CR CM 20 05 22 V4 Document publié le Mercredi 20 avril 2022 par la commune d'Aubignas. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 05 22 V4)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Environnement, 1

AUBIGNAS : Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2022

Commune d’Aubignas

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2022

Présents :

Serge VILLARD, Nadège BODY, Pascal BOSQUET, Frédéric CHALANCON, Martine CHARLEMAGNE, Sylvie DIMEGLIO, Myriam FIALON, Frédéric SOUTRENON.

Absents : Lilian BREYSSE qui a donné son pouvoir à Pascal BOSQUET, Jean-Michel UCCHEDDU qui a donné son pouvoir à Frédéric CHALANCON.

Ordre du jour

1. Validation du CR de Conseil municipal du 08 avril 2022

2. Délibération partenariat technique et financier pour la création d’une SAS pour le développement des énergies renouvelables

3. Délibération approuvant le projet de parc multisport pour l’Agence Nationale du Sport 4. Réflexion sur le projet d’aménagement du stade de foot

5. Préparation des élections législatives du 12 et 19 juin 2022 6. Questions diverses

- Les Préalables

- La fête de l’école

- Et autres

1. Validation du CR de Conseil municipal du 08 avril 2022 Validé à l’unanimité.

2. Délibération partenariat technique et financier pour la création d’une SAS pour le développement des énergies renouvelables

Lors du dernier conseil, la délibération concernant la participation de la commune à un appel à manifestation d’intérêt « Partenariat technique et financier pour la création d’une société par actions simplifiée (SAS) pour le développement des énergies renouvelables » coordonné par la Communauté de communes, avait été reportée. En effet, le conseil manquant d’éléments pour prendre une décision, il avait choisi d’inviter les responsables du projet pour éclaircir le sujet. Ainsi, une réunion a eu lieu avec la présence de Philippe BOUNIARD, vice-président de la Communauté de communes ARC et Alexandre LEON, technicien chargé de mission climat et énergie et 6 conseillers.

À la suite de cette réunion, le conseil municipal approuve à 8 voix pour et 2 voix contre, la participation de la Commune à l’appel à manifestation d’intérêt lancé par la Communauté de Communes ARC, inscrit les bâtiments « mairie/école » et « local technique » à ce projet collectif, confie la coordination de l’appel à manifestation d’intérêt à la Communauté de communes et désigne le maire Serge Villard comme représentant de la Communauté de Communes de pilotage de ce projet.

Délibération approuvée à 8 voix POUR et 2 voix CONTRE.

3. Délibération approuvant le projet de parc multisport pour l’Agence Nationale du Sport Le plan de financement prévisionnel du projet de création d’un parc multisport s’élève à un total des dépenses de 59 932.57€. La DETR financerait la somme de 17 979.77€ et l’ANS (Agence Nationale du Sport) participerait à hauteur de 29 966.25€.

Le reste à charge pour la commune s’élèverait à 11 989.25€.

Pour un avis favorable de l’ANS, le dossier est complet. Une réponse définitive devrait être donnée début juillet.2

AUBIGNAS : Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2022

Après délibération, le Conseil municipal

ACCEPTE le plan de financement prévisionnel des travaux pour le projet du parc multisport. AUTORISE Monsieur le Maire à établir et signer toutes les pièces nécessaires au dossier. S’ENGAGE à prendre en charge la part qui lui incombe, soit les 20 % restants AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec l’Agence Nationale du Sport définissant les modalités pratiques de l’opération et tout document nécessaire à l’application de la présente décision.

INSCRIT le montant de ces dépenses au budget de la Commune

Délibération validée à l’unanimité.

4. Réflexion sur le projet d’aménagement du stade de foot Le stade de foot fait l’objet d’une étude pour être aménagé. Un plan a été dessiné afin de voir les différentes possibilités d’aménagement.

Le projet devrait permettre aux habitants de tous âges de venir profiter d’un espace de détente et de jeux, en complément du parcours de santé et de l’installation du parc multisport déjà en attente de création.

Ce projet reçoit un avis de principe favorable du conseil et sera étudié plus précisément après la réponse pour le financement du parc multisport.

5. Préparation des élections législatives du 12 et 19 juin 2022 Monsieur le Préfet remercie les communes pour l’organisation des dernières élections. Le Conseil municipal se concerte pour l’organisation.

Le bureau de vote ouvrira de 8h et fermera à 18h.

6. Questions diverses

- L’eau

Mercredi 18 mai, certains habitants du village n’avaient plus d’eau à partir de 19h. En effet, la commune est en alerte sécheresse et la consommation d’eau potable dépasse la production de la source.

Un message a été envoyé par Télé-alerte le jeudi 19 mai pour prévenir les habitants des mesures urgentes à prendre. Ainsi, il est interdit de remplir les piscines, seule une remise à niveau est possible. Concernant les piscines, il est impératif de prendre contact avec la Mairie. Seul l’arrosage des jardins potagers est autorisé mais limité de 20h00 à 7h00. Tout gaspillage d’eau est à proscrire.

Des solutions doivent être trouvées dans l’avenir pour pallier ces périodes de sécheresse et éviter la pénurie d’eau potable.

- Les Préalables

Aubignas accueille le dimanche 5 juin à 11h, « Les Préalables » du Festival d’Alba-La-Romaine, organisé par la Cascade.

L’association des Écoliers d’Aubignas s’occupe de la buvette. La commune offre le repas aux artistes et organisateurs.

Le terrain est mis à disposition par une propriétaire riveraine, qui l’a généreusement remis en état. Nous la remercions pour cette initiative.

- La fête de l’école

La fête de l’école aura lieu le samedi 2 juillet. La remorque d’un des agriculteurs du village servira de scène.

- Intervention musicale du CMR3

AUBIGNAS : Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2022

Les enseignantes de l’école ont fait part de leur volonté de bénéficier des interventions musicales du CMR. Pour le moment, ce projet est en cours de discussion.

- Divers

Occupation du petit gîte :

Un logement social au Teil est proposé à la famille ukrainienne par l’ANEF à partir du mois d’août 2022.Ce logement redeviendra gîte après la réalisation des travaux demandés par Gîte de France.

Réouverture de la buvette

La Pie sur l’amandier informe des nouvelles activités de la buvette. Le samedi 21 mai, une grande auberge espagnole est organisée pour fêter la réouverture de la buvette.

Le dimanche 22 mai, la buvette rouvre ses portes et sera ouverte tous les dimanches de 11h à 19h. Le camion à pizza « Isa & Ludo » actuellement présent le jeudi, sera également sur place de 11h à 19h.

Certains bénévoles de l’association ont manifesté avec dynamisme, leur envie de prendre la relève des permanences de la buvette et de s’impliquer pour l’arrosage du village. Un arrêté municipal a été posé pour libérer trois places de parking qui seront réservées pour le camion Pizza.

Date du prochain conseil : 8 juillet 2022

Fin du conseil à 23h30.

La secrétaire de séance.