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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del052 2025election membres supplementaires
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 03h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del052 2025election membres supplementaires)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/64/2826
we
E-leqaite
99_DE-038-200068542-20260423-DEL052_2026
a
| CO
n
S
Délibération
au
phi
| ne
N°
052
- 2026
pnnme DE
COMMUNES
Élection
des
membres
supplémentaires
du
bureau
communautaire,
non
vice-présidents,
selon
la
composition
retenue
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
vingt-trois
avril,
le
conseil
communautaire
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sur
la
commune
de
Saint
Chef,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
Brenier,
président.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 73
Présents
: 64
Date
de
la
convocation
: 17
avril
2026
Pouvoirs
: 7
Présents
:
CHEBBI
Nora,
PACAUD
Patrice,
GONZALEZ
Frédéric,
Absents
: 2
.
GRANGER
Sylvain,
BAZIN
Éric,
SURNON
Francis,
ARNAUD
Richard,
VIAL
René,
BERGER
Béatrice,
LEFEVRE
Stéphane,
FLORES
Isabelle,
BOIS
Pierre-Yves,
BOMEL
Éric,
BONNARD
Olivier,
DAVID
Michel,
DELAHAYE
Brigitte,
HONNORAT
Régine,
BONNIN
Michèle,
POURTIER
Annie
, BROSSE
Bertrand,
GIPPET
Josiane,
SERMET
Pierre,
GUILLOT
Christine,
GREPAT
Jean-
Pierre,
ROUSSEY
Coralie,
BRENIER
Jean-Yves,
GIROUD
Christian,
DREVET
Christiane,
DOUCHET
Christophe,
CLUCHIER
Alexandre,
VIAL
Frédéric,
COTELLE
Romain,
SIMIONE
Ophélie,
BERTOUX
Virginie,
PEJU
Nathalie,
BEAUD
Christophe,
DROGOZ
Alexandre,
JARDAT
Christine,
CHAUMERY
Emmanuel,
GUILLET
Laurent,
BLANC
Aurélien
, GRAUSI
Jérôme,
GEORGES
Corinne,
ROMANOTTO
Nicolas,
GENIN
Nicole,
LUZET
Frédérique,
LAVOREL
Virginie,
BOLLEAU
Alexandre,
BREFFEILH
Pascale,
DESCHANDOL
Stéphanie,
DE
SOUSA
Rose-Marie,
ARIAS
David,
MOREL
Éric,
ROUX
Jean-Yves,
JAS
Benoît,
CAROFF
Baptiste,
a
—
SPITZNER
Francis,
CONTAMIN
Alexandra,
BELANTAN
Maurice,
ISERE
BEAUD
Estelle,
MARION
Alain,
BRACCO
Jacques,
KHADRAOUI
Jamel,
LACAVE
Quentin.
Pouvoirs : Guillaume
David
donne
pouvoir
à
Frédéric
Vial
Caroline
Merlin
donne
pouvoir
à
Stéphanie
Deschandol
Stéphane
Bouchex-Bellomie
donne
pouvoir
à Olivier
Bonnard
Sandrine
Bouvarel
donne
pouvoir
à
Nora
Chebbi
Marie-Lise
Perrin
donne
pouvoir
à
Patrice
Pacaud
Jean-Yves
Mazabrard
donne
pouvoir
à
Rose-Marie
De
Sousa
Gaëtan
Santos
donne
pouvoir
à
Nathalie
Péju
Excusés
:
Luc
Nguyen,
Thomas
Gagnieu
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.5211-2
et L.5211-10
; L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/64/2826
cation
agrée
E-leqaite
com
99_DE-038-200068542-2026
0423-DEL
052_2026
Vu
la
délibération
n°
XX-2026
en
date
du
23
avril
2026
fixant
le
nombre
des
autres
membres
du
bureau,
membres
supplémentaires
à
X
;
Vu
le
procès-verbal
de
l'élection
des
membres
supplémentaires
du
bureau,
annexé
à
la
présente
délibération
;
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire
du
13
avril
2026 ;
Vu
le
rapport
annexé
à
la présente
délibération
;
Considérant
que
le
bureau
est
composé
du
président,
des
vice-
présidents
et,
éventuellement
d'autres
membres ;
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
l'élection
des
autres
membres
du
bureau ;
Considérant
que
ces
membres
supplémentaires
du
bureau
sont
élus
au
scrütin
secret
uninominal
majoritaire
aux
deux
premiers
tours
; à
défaut
la
majorité
relative
suffit
au
troisième
tour
;
après
délibération,
le
conseil
communautaire :
PROCLAMNE
élus
en
qualité
d’autres
membres
du
bureau
communautaire :
Nombre | Nombre
de
Nombre |
Nombre
Rang
Nom
Prénom
de
suffrages
Nombre
de
de voix
votants
blancs
J'ASERRONS |
BHTADES
obtenues
exprimés
ère
membre
——
supplémentaire
BONNIN
Michèle
71
5
3
63
58
2%
membre
:
:
supplémentaire
DAVID
Michel
71
6
4
61
54
3ème
membre
nn
supplémentaire
VIAL
Frédéric
71
6
3
62
57
PRÉCISE
que
les
intéressés
ont
été
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions.
Ainsi
fait
et délibéré,
La
secrétaire
de
séance
Le
président,
Nora
Chebbi
Jean-Yves
Brenier DUD
Ps
als