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Procès Verbal - s36c 0i19110518210 2 Document publié le Mercredi 23 octobre 2019 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Procès Verbal - s36c 0i19110518210 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Énergies, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

Commune de SAINT-LYÉ

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 OCTOBRE 2019

Date de la convocation : 17 octobre 2019

Date d'affichage : 17 octobre 2019

L'an deux mille dix-neuf, le vingt-trois octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est

réuni sous la présidence de Marcel SPILMANN, maire.

Présents : Jacky CADOT, Clément CONTINANT, Laurence FOURNIER, Pascal GENET, Jean-Philippe HASS, Marie-Laure HRVOJ, Nicolas MENNETRIER, Ninetta NUNINGER, Valérie PELLERIN, Denis PHILIPPE, Christine ROBILLARD, Véronique STOLTZ, Liliane VOYARD

Représentés : Stéphane GAUCHER par Marie-Laure HRVOJ, Patricia HONNET par Marcel SPILMANN Absents excusés : Robert BESANÇON, Vincent BLANCHOT, Véronique DUCHAMP, Marion HORNBECK,

Yannick LAURENT, Bruno LÉOTIER, Robert MOCQUARD

Secrétaire : Madame Véronique STOLTZ

Le procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 est lu et approuvé à l'unanimité.

Sur proposition du Maire, le conseil municipal :

décide de renforcer l'installation communale d'éclairage public route de Grange l’Evêque au droit de l'entreprise de charpente :

accepte la pose d’une horloge astronomique voie de l’Arcade, suite à la répétition de vols dans la zone artisanale, permettant ainsi d'éclairer le secteur toute la nuit ;

décide de se retirer du syndicat intercommunal de transport scolaire de La Chapelle-Saint-Luc dans la mesure où la compétence transport scolaire a été transférée à la Région qui l'exerce en

collaboration avec Troyes Champagne Métropole :

retient la proposition de la société OCI de Reims pour équiper l'administration communale d’un nouveau parc informatique.

rejette l'offre de la société ORANGE pour le parc téléphonie-internet au motif qu'elle est irrégulière (incomplète) et autorise le Maire à procéder à une négociation pour la rendre régulière

sollicite le Département afin d'obtenir l'octroi d’une subvention pour l’informatisation de la nouvelle médiathèque.

Informations et questions diverses

Monsieur le Maire

informe le conseil municipal qu’il souhaite créer une commission mixte circulation/voiries pour réfléchir au problème du stationnement dans les rues de Saint-Lyé. Celle-ci est composée de Maud JACQUOT, Marie-Laure HRVOJ, Nicolas MENNETRIER, Laurence FOURNIER, Véronique STOLTZ et Ninetta NUNINGER.

Suite à la publicité foncière qui a été effectuée pour le terrain situé à côté de l’ancien service technique, une Seule offre a été reçue. La commission, créée à cet effet, a retenu la société Eurofoncière pour la somme de 65 000 €.

L'inspecteur d'académie visitera les écoles du RPI de Montgueux-Macey-Grange l'Évêque le 5 novembre. Denis PHILIPPE a connaissance que les effectifs ont sensiblement augmenté.

Le SDEA a confié à la société CERENE le soin d'élaborer des plans de détection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public de la commune pour répondre à la réglementation. Le poste de transformation rue Georges Brassens à Grange l'Evêque va être prochainement renforcé pour répondre à la croissance des consommations d'électricité du secteur.+ Dans le cadre du groupement de commandes d'achat de gaz naturel, le SDEA a attribué le nouveau marché à Total Energie Gaz qui remplacera Engie. Une nouvelle mise en concurrence aura permis de réduire le prix de fourniture de 25 % par rapport à 2018.

+ demande à la commission urbanisme de présenter au conseil municipal de décembre le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) pour permettre une approbation de la révision du P.L.U. au cours du second trimestre 2020.

Il la convie à une réunion le 6 novembre pour arrêter définitivement le règlement. Il rappelle l'importance de faire valider le P.L.U. pour permettre l'installation du pôle européen du chanvre.

La première ligne de production de la Chanvrière sera testée le 1°’ janvier 2020 et la seconde est prévue pour le 1° janvier 2021.

Marie-Laure HRVOJ serait intéressée par une visite. Il prend contact avec le directeur pour voir si cette demande peut être satisfaite.

Les bâtiments seront réceptionnés en janvier 2020.

Quatre entreprises françaises se positionnent sur le marché du béton chanvre.

Nicolas MENNETRIER

e Salle polyvalente : le DCE est en passe d'être terminé et la consultation des entreprises va pouvoir être lancée.

Jean-Philippe HASS s'inquiète de l'avancement du dossier relatif à l'aménagement des vestiaires tennis. Nicolas MENNETRIER lui répond qu'il lui reste à finaliser certains devis.

Jean-Philippe HASS

° fait part au conseil municipal de la soirée jeux, organisée par le club ados, précédée d’une flânerie dans le parc de l'hôtel de ville. Ninetta NUNINGER s'étonne de ne pas avoir eu l'information. Laurence FOURNIER lui répond que cette manifestation a fait l’objet d’une communication sur le panneau électronique. Des flyers ont été distribués aux écoles. Elle confirme qu'elle n’a pas demandé la pose des panneaux d'entrée de ville.

Marie-Laure HRVOJ

e relate une réunion qu'elle a eue avec certains riverains de la rue de Champêtre, dont le but était de leur expliquer la problématique de l'alignement de cette voie.

+ La consultation pour les travaux de voiries rues Hugues de Payns et de Champêtre (partie) est en cours. La commission MAPA se réunira le 27 octobre pour l'ouverture des plis.

Jacky CADOT

e fait appel aux élus pour venir aider le service technique à installer le marché de Noël. I note la présence de monsieur GENET, HASS, MENNETRIER et PHILIPPE et les remercie à l'avance.

e [Il transmet les remerciements des croqueurs de pommes pour l’aide du service technique lors de leur manifestation.

Véronique STOLTZ attend la réunion de la commission circulation/voiries pour obtenir une réponse à sa question sur le stationnement anarchique sur les trottoirs des axes principaux de circulation de la commune.

Laurence FOURNIER

e demande au Maire s'il a des nouvelles de CANAL 32 suite à leur visite. Le Maire répond par la négative.

e La réception des vœux est fixée au 11 janvier à 17 heures.

e Elle réunira sa commission fin novembre début décembre.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20 h 45.