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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberat
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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 012 2023
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - constitut
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 128 2023 commissions et comites consultatifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 128 2023 commissions et comites consultatifs)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
“
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
TT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
#
DEPAR|
EXTRAIT
DU
REGISTR|:0:090-200069060-20231219-128
2023-DE
Séance
du
19
décembre
2023
Le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, salle
communale
de
Saint-Germain-le-Châtelet,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-
Luc
ANDERHUEBER,
Président.
Nombre
de
conseillers
|
Titulaires
présents
: M.
AERENS,
L.
AFFHOLDER,
J-L.
ANDERHUEBER,
En
exercice
:
42 | O.
BAZIN,
KR.
BEGUE,
J-P.
BRINGARD,
L.
BROS-ZELLER,
C.
CANAL,
Présents
:
30 | M-J.
CHASSIGNET,
J. CHIPAUX,
C.
CODDET,
C.
CONILH-NOBLAT,
A.
DOYEN,
Absents
:
12 |
A.
FENDELEUR,
A.
FESSLER,
P.
GUIGON,
E.
HOTZ,
J-M.
HUGARD,
dont
suppléés
:
0 | M.
LEGUILLON,
C.
LESOU,
P.
MIESCH,
S.
MOREL,
À.
NAWROT,
V.
ORIAT-
dont
représentés
:
2 | BELOT,
E.
OTERNAUD,
E.
PARROT,
J-L.
SALORT,
G.
TRAVERS,
Votes
pour
:
32
| D.
VALLVERDU,
A.
ZIEGLER
Votes
contre
:
0
:
Pouvoirs
: A-S.
PEUREUX-DEMANGELLE
à P.
GUIGON,
C. PARTY
à C. CANAL
Abstention
:
0
Suffrages
éxprimes
: 32
Secrétaire
de
séance
: J. CHIPAUX
Date
de
la convocation
12/12/2023 Date
de
publication
26/12/2023 Délibération
n°
128-2023
Objet
: Commissions
et comités
consultatifs
Vu e
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L5211-1
et
L2121-22,
L5211-40-1
et
L5211-49-1,
e
le code
électoral
et notamment
ses
articles
L273-5
et L273-12,
e
l’arrêté
préfectoral
n°90-2023-12-06-00003
du
6
décembre
2023
portant
modification
des
statuts
communautaires,
e
la délibération
n°062-2020
du
22
septembre
2020
portant
création
des
commissions
et comités
consultatifs,
e
les délibérations
n°095-2020
du 24
novembre
2020,
n°121-2020
du
15
décembre
2020,
n°003-2021
du 26 janvier
2021
et
n°025-2021
du
09
mars
2021,
n°110-2021
du
21
septembre
2021,
n°147-2021
du
7
décembre
2021,
n°013-2022
du
1°
février
2022,
n°022-2022
du
5
avril
2022,
n°046-2022
du
31
mai
2022,
n°079-2022
du
27
septembre
2022,
n°011-2023
du
7
mars
2023,
n°054-2023
du
23
mai
2023
et
n°109-2023
du
28
novembre
2023
relatives
à la désignation
des
membres
des
commissions
et comités
consultatifs,
Considérant
e
l’institution
d’une
commission
ENR
qui
pour
autant
n’avait
pas
abouti
le 28
novembre
à la désignation
d’un
délégué
par
commune,
e
la nécessité
d’une
réflexion
sur
la politique
de
la communauté
de
communes
en
direction
de
adolescents
et
des jeunes
adultes,
Monsieur
le Président
propose
d’une
part,
de
compléter
la désignation
des
membres
de
la commission
ENR
et d’autre
part,
d'élargir
le
champ
d’investigation
de
la
commission
« affaires
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaires
»
aux
adolescents
et aux
jeunes
adultes,
ainsi
qu’il
suit
: Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
o
Commission
Assainissement
nu
ER
Publié
le
Représentants
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Emmanuel
ECHEMANN
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Olivier
BOURNEZ
Etueffont
Rémy
BEGUE
Etueffont
Julien
GASTON
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Lachapelle-sous-Chaux
Nathalie
COLOMBIE
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont
David
DIDELOT
Lepuix
Jean-Bernard
MARSOT
Petitefontaine
Michel
SCHNOEBELEN
Petitmagny
Alexandre
BARRAUD
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Romagny-sous-Rougemont
André
REVAUX
Romagny-sous-Rougemont
Éric
ROZE
Rougemont-le-Château
Jean-Michel
DONZE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Rachid
TCHINA
Vescemont
Jean-Luc
REYNAUD
Vescemont
Nelly
MOUTIER
o_
Commission
Finances
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGARD
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Chaux
Pascale
LABEUCHE
Etueffont
Alain
FESSLER
Giromagny
Christian
CODDET
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Isabelle
LAFOUGE
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Romagny-sous-Rougemont
Jean
MARTINEZ
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
MONASSON
Vescemont
Christophe
MATTHIEU o
Commission
Petite
enfance
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
erger CE
Représentants
Publié
le
Commune
Prénom
Nom
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Anjoutey
Catherine
CUENOT
Anjoutey
Gisèle
VALLON
Auxelles-Bas
Camille
DEVEAUX
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Aurore
COURGEY
Chaux
Danielle
JACQUIOT
Etueffont
Céline
FAUCHER
Giromagny
Patricia
VUILLAUMIE
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Giromagny
Barbara
NATTER
Giromagny
Mathieu
CREVOISIER
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Linda
HEMLER
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Alexandre
BARRAUD
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Alexanne
CANAL
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougegoutte
Mélaine
BLEICHER
Rougemont-le-Château
Rachel
RIZZON
Rougemont-le-Château
Caroline
SCHWEITZER
Saint-Germain-le-Châtelet
Laurence
CHARLE
Saint-Germain-le-Châtelet
Mélinda
NOLE
Vescemont
Véronique
ZALOZNIK
o
Commission
Culture
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Chantal
LESOU
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Jacques
MONNIN
Grosmagny
Virginie
PETITPRETRE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Géraldine
RANCON
Lachapelle-sous-Rougemont
Pierre-Yves
GUERO
Petitefontaine
Estelle
APPENZELLER
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Karine
CUNY
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Mickaël
RONDON
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Rougemont-le-Château
Michel
BARBIER
Saint-Germain-le-Châtelet
Arnault
BEIX
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
GET
Publié
le
ID
: 090-200069060-20231219-128_2023-DE
o
Commission
Environnement,
déchets Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Arnaud
DOYEN
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Adrien
PY
Chaux
Philippe
MORCELY
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Felon
David
CHRETIEN
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Lachapelle-sous-Chaux
Jean-Philippe
VON-ARBOURG
Lachapelle-sous-Chaux
Éric
PETITOT
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont
Gérald
RONFORT
Leval
Amandine
DIDE
Leval
Pierre-Etienne
COLARD
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougegoutte
Gabrielle
MILLET
Rougemont-le-Château
Patrick
MIESCH
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Nathalie
PRIEUR
Vescemont
Nelly
MOUTIER
o
Commission
GEMAPI
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Arnaud
DOYEN
Anjoutey
Cédric
GIROD
Auxelles-Bas
Philippe
GEHIN
Auxelles-Haut
Dominique
GUYENNET
Chaux
Chantal
LESOU
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Marie-Noëlle
MARLINE
Grosmagny
Éric
OTERNAUD
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Bruno
CRAVE
Lamadeleine-Val-des-Anges
Olivier
BAZIN
Lepuix
Philippe
COLIN
Leval
Hubert
GUENIN
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougegoutte
Guy
MICLO
Rougegoutte
Francis
COURBOT
Rougemont-le-Château
François
SORET
Rougemont-le-Château
Nicolas
VOILAND
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Nathalie
PRIEUR
Vescemont
Christian
CANAL o
Commission
Energies
renouvelables
(EnR)
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
erger CE
Représentants
Commure
Prénom
Nom
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Anjoutey
Gérard
JACOD
Auxelles-Bas
Philippe
LACREUSE
Auxelles-Bas
Bruno
GAUDARD
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Chantal
LESOU
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Angélique
FENDELEUR
Felon Giromagny
Christian
CODDET
Grosmagny
Maurice
LEGUILLON
Lachapelle-sous-Chaux
Eric
PETIOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lamadeleine-Val-des-Anges
Alexandre
GABLE
Lepuix
Gérard
TRAVERS
Leval
Pierre-Etienne
COLARD
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitmagny Riervescemont Romagny-sous-Rougemont
Jean
MARTINEZ
Rougegoutte
Francis
COURBOT
Rougemont-le-Château
Patrick
MIESCH
Saint-Germain-le-Châtelet
Alain
MARCHAL
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Vescemont
Christian
CANAL
Vescemont
Christophe
MATHIEU
o
Commission
Économie
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Gérard
JACOB
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Pascale
LABEUCHE
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Etueffont
Julien
LAMBOLEY
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Céline
CONILH-NOBLAT
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Pascal
MIGLIORINI
Romagny-sous-Rougemont
Éric
ROZE
Rougegoutte
Nicolas
CHARNOT
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
PETIT
Vescemont
Claude
PARTY o
Commission
Mutualisation
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
GET
Publié
le
ID
: 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Régis
GARNIER
Auxelles-Haut
Dominique
GUYENNET
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Valentin
MANGEOLLE
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Rémy
BEGUE
Etueffont
Alain
FESSLER
Felon
Alexandre
FARQUE
Giromagny
Christian
CODDET
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Giromagny
Christian
ORLANDI
Lachapelle-sous-Chaux
Pascal
TISSERAND
Lachapelle-sous-Rougemont
David
DIDELOT
Petitefontaine
Raphaël
IZERN
Romagny-sous-Rougemont
André
REVAUX
Rougemont-le-Château
Jean-Michel
DONZE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Alain
MARCHAL
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
PETIT
Vescemont
Philippe
BAZIN
Vescemont
Christophe
GAUTHIER
o_
Commission
PLUi
— Groupe
de
travail
n°1
—
vocations
des
constructions
et
usages
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Bas
Philippe
LACREUSE
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Alain
FESSLER
Felon
Marie
DE
VLEESCHOUWER
Giromagny
Pascal
DI
CATERINA
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Evelyne
STALDER
Lepuix
Jean-Bernard
MARSOT
Rougegoutte
Nicolas
CHARNOT
Rougegoutte
Guy
MICLO
Saint-Germain-le-Châtelet
Alain
MARCHAL
o
Commission
PLUi
—
Groupe
de
travail
n°2
— qualité
architecturale
et paysagère
des
constructions
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Chaux
Jean-Michel
DUPONT
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Grosmagny
Maurice
LEGUILLON
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougemont-le-Château
Michel
BARBIER
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF o_
Commission
PLUi
—
Groupe
de
travail
n°3
—
qualité
environn|
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
EUETZ Levrault
Publié le
Représentants
Coniiine
Prénom
Nom
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Jean-Luc
DEVILLONI
Etueffont
Rémy
BEGUE
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Grosmagny
Christian
NAAS
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lepuix
Philippe
COLIN
Petitmagny
Éric
HOTZ
Rougemont-le-Château
François
SORET
Saint-Germain-le-Châtelet
Laurence
CHARLE
Vescemont
Jean-Luc
REYNAUD
o
Commission
Tourisme,
OGS.
marché
de
terroir
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Emmanuelle
VERGON-TRIPARD
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGARD
Auxelles-Bas
Camille
DEVAUX
Auxelles-Bas
Bruno
GAUDARD
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Âuxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Stéphanie
GAUTIER
Chaux
Sandrine
THIRION
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Etueffont
Fabien
FLORI
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Felon
Marie
DE
VLEESCHOUWER
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Giromagny
Jacques
MONNIN
Giromagny
Christophe
GILLET
Grosmagny
Maurice
LEGUILLON
Grosmagny
Yves-Laurent
HERVE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Nathalie
COLOMBIE
Lachapelle-sous-Rougemont
Colette
SCHLEGEL
Lachapelle-sous-Rougemont
Linda
HEMLER
Lepuix
Jean-Marc
LANNEAU
Lepuix
Valérie
FRESET
Lepuix
Annie
KOLB
Petitefontaine
Colette
O’KEEFFE
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Pascal
MIGLIORINI
Riervescemont
Fabien
CANAL
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougegoutte
Michel
TEREBUS
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Sylvie
FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Vescemont
Claude
PARTY
Vescemont
Sandrine
RENAUDOT Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
o
Commission
Affaires
scolaires,
périscolaires
et extrascolaires,
adolescents
et jeunes
a
S
FFSA
Représentants
Publié
le
Commune
Prénom
Nom
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Anjoutey
Nathalie
POUILLET
Anjoutey
Stessie
LEPRETRE
Auxelles-Bas
Camille
DEVEAUX
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Bourg-sous-Châtelet
Nadine
WALGENWITZ
Bourg-sous-Châtelet
Cyril
SALMERON
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Danielle
JACQUIOT
Chaux
Mélanie
BOUERY
Chaux
Aurore
COURGEY
Etueffont
Angélique
FENDELEUR
Etueffont
Delphine
BOURGEOT
Etueffont
Julien
GASTON
Felon
Ludovic
JORY
Giromagny
Liliane
BROS-ZELLER
Giromagny
Christelle
JANNIOT
Giromagny
Mathieu
CREVOISIER
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Céline
CONILH-NOBLAT
Lachapelle-sous-Rougemont
Peggy
ZYSLIN
Lamadeleine-Val-des-Anges
Alexandre
GABLE
Lepuix
Annie
KOLB
Leval
Pierre-Etienne
COLARD
Leval
Mélanie
DANTUNG
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Karine
CUNY
Petitmagny
Virgile
EGO
Rougegoutte
Mélanie
BLEICHER
Rougegoutte
Alexanne
CANAL
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Rougemont-le-Château
Rachel
RIZZON
Saint-Germain-le-Châtelet
Mélinda
NOLE
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Saint-Germain-le-Châtelet
Eddy
VANDEKERKHOVE
Vescemont
Ghislaine
PERROS
Vescemont
Véronique
ZALOZNIK
Vescemont
Philippe
BAZIN Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
o
Comité
consultatif Vie
associative
Publié le
Représentants
Commune
Prénom
Nom
ID : 090-200069060-20231219-128_2023-DE
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGARD
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Fabien
FLORI
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Patricia
VUILLAUMIE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Pierre-Yves
GUERO
Lachapelle-sous-Rougemont
Colette
SCHLEGEL
Lepuix
Jean-Marc
LANNEAU
Lepuix
Valérie
FRESET
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Petitefontaine
Michel
SCHNOEBELEN
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Rougegoutte
Raymond
VIENNOT
Rougegoutte
Mickaël
RONDON
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Saint-Germain-le-Châtelet
Sylvie
FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
o
Comité
consultatif Communication
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Emmanuelle
VERGON-TRIPARD
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Stéphane
PEQUIGNET
Etueffont
Sabrina
HUMBERT
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Barbara
NATTER
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Géraldine
RANCON
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Audrey
ICHTERS
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Rougegoutte
Florence
FIMBEL
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Saint-Germain-le-Châtelet
Eddy
VANDEKERKHOVE
Vescemont
Nelly
MOUTIER
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
ARRETE
la liste des membres
des
commissions
et comités
consultatifs,
telle que
proposée
par
Monsieur
le Président.
Ampliation
de
la présente
délibération
sera
transmise
à
:
e
Communes
membres
Visa
préfectoral
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,