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Déliberation - 2026 34 ccvs designation des delegues dans les com
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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 079 2022 commissions et comites consultatifs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 079 2022 commissions et comites consultatifs)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
Vosges du
Sud
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
42
Présents
:
25
Absents
:
17
dont
suppléés
:
1
dont
représentés
:
6
Votes
pour
:
32
Votes
contre
:
0
Abstention
:
0
Votants
:
32
Date
de
la
convocation
21/09/2022 Date
de
publication
03/10/2022 Délibération
n°
079-2022
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
+
DEPAR'
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRA
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
erger
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Séance
du
27
PTCMOTEZUZZ
Le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l’Espace
de
la
Tuilerie
à
Giromagny,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
ANDERHUEBER,
Président.
Titulaires
présents
: L.
AFFHOLDER,
J-L.
ANDERHUEBER,
J-P.
BRINGARD,
L.
BROS-ZELLER,
C.
CANAL,
M-J.
CHASSIGNET,
C.
CODDET,
C.
CONILH-NOBLAT,
A.
DOYEN,
A.
FENDELEUR,
A.
FESSLER,
J.
GROSCLAUDE,
P.
GUIGON,
E.
HOTZ,
P.
LACREUSE,
M.
LEGUILLON,
C.
LESOU,
F.
MONCHABLON,
A.
NAWROT,
E.
OTERNAUD,
E.
PARROT,
J-L.
SALORT,
G.
TRAVERS,
E.
WEISS,
A.
ZIEGLER
Suppléant
avec
voix
délibérative
: G.
DEDEURWAERDER
Pouvoirs
: M.
AERENS
à C.
CODDET,
E. WILLEMAIN
à L.
BROS-ZELLER,
G.
MICLO
à F. MONCHABLON,
R.
BEGUE
à A.
FESSLER,
C.
PARTY
à
C.
CANAL,
P. MIESCH
à J-L.
ANDERHUEBER
Secrétaire
de
séance
: J-P.
BRINGARD
Objet
: Commissions
et
comités
consultatifs
Vu e
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L5211-1
et
L2121-22,
L5211-40-1
et
L5211-49-1, le code
électoral
et notamment
ses
articles
L273-5
et
L273-12,
l'arrêté
préfectoral
n°90-2022-04-08-00002
du
08
avril
2022
portant
modification
des
statuts
communautaires,
la délibération
n°062-2020
du
22
septembre
2020
portant
création
des
commissions
et comités
consultatifs,
les
délibérations
n°095-2020
du
24
novembre
2020,
n°121-2020
du
15
décembre
2020,
n°003-2021
du 26
janvier
2021
et
n°025-2021
du
09
mars
2021,
n°110-2021
du
21
septembre
2021,
n°147-2021
du
7
décembre
2021,
n°013-2022
du
1°
février
2022,
n°022-2022
du
5
avril
2022
et
n°046-2022
du
31
mai
2022
relatives
à
la
désignation
des
membres
des
commissions
et comités
consultatifs,
Considérant
la demande
formulée
par
les
communes
de
Felon
et Rougemont-le-Château
quant
à la représentation
des
communes
au
sein
des
commissions
et comités
consultatifs
communautaires,
Monsieur
le
Président
propose
d’y
faire
suite,
en
organisant
la représentation
suivante
:
-
Commission
Culture
: Séverine
MOREL
-
Commission
Affaires
scolaires
et périscolaires
: Ludovic
JORY
et Sophie
GUERITAINE
-
Commission
Tourisme,
Opération
Grand
Site
et marché
de
terroir
: Éric
DUCROZ
-
Commission
Communication
: Sylvie
CHRETIEN
et
Éric
DUCROZ
-
Commission
Mutualisation
: Alexandre
FARQUE
-
Commission
Environnement
et
déchets
: David
CHRETIEN Monsieur
le
Président
communique
la composition
des
commissions
et comités
consultatifs
qui
o
Commission
Assainissement
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
CE
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Emmanuel
ECHEMANN
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Olivier
BOURNEZ
Etueffont
Rémy
BEGUE
Etueffont
Julien
GASTON
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Lachapelle-sous-Chaux
Nathalie
COLOMBIE
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont
David
DIDELOT
Lepuix
Jean-Bernard
MARSOT
Petitefontaine
Michel
SCHNOEBELEN
Petitmagny
Alexandre
BARRAUD
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Romagny-sous-Rougemont
André
REVAUX
Romagny-sous-Rougemont
Éric
ROZE
Rougemont-le-Château
Jean-Michel
DONZE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Rachid
TCHINA
Vescemont
Jean-Luc
REYNAUD
Vescemont
Nelly
MOUTIER
o
Commission
Finances
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGARD
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Chaux
Pascale
LABEUCHE
Etueffont
Alain
FESSLER
Giromagny
Christian
CODDET
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Isabelle
LAFOUGE
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Romagny-sous-Rougemont
Jean
MARTINEZ
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
MONASSON
Vescemont
Christophe
MATTHIEU ©
Commission
Petite
enfance
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Représentants
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
EXT
Commune
Prénom
Nom
Affiché le
=
Anjoutey
Catherine
CUENO
1D
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Anjoutey
Gisèle
VALLON
Auxelles-Bas
Camille
DEVEAUX
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Aurore
COURGEY
Chaux
Danielle
JACQUIOT
Etueffont
Céline
FAUCHER
Giromagny
Patricia
VUILLAUMIE
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Giromagny
Barbara
NATTER
Giromagny
Mathieu
CREVOISIER
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Linda
HEMLER
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Alexandre
BARRAUD
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Alexanne
CANAL
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougegoutte
Mélaine
BLEICHER
Rougemont-le-Château
Rachel
RIZZON
Rougemont-le-Château
Caroline
SCHWEITZER
Saint-Germain-le-Châtelet
Laurence
CHARLE
Saint-Germain-le-Châtelet
Mélinda
NOLE
Vescemont
Véronique
ZALOZNIK
o
Commission
Culture
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Chantal
LESOU
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Jacques
MONNIN
Grosmagny
Virginie
PETITPRETRE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Géraldine
RANCON
Lachapelle-sous-Rougemont
Pierre-Yves
GUERO
Petitefontaine
Estelle
APPENZELLER
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Karine
CUNY
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Mickaël
RONDON
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Rougemont-le-Château
Michel
BARBIER
Saint-Germain-le-Châtelet
Arnault
BEIX
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
o
Commission
Environnement,
déchets Représentants
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
ET
Commune
Prénom
Nom
Affiché le
Anjoutey
Arnaud
DOYEN
ID
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Adrien
PY
Chaux
Philippe
MORCELY
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Felon
David
CHRETIEN
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Lachapelle-sous-Chaux
Jean-Philippe
VON-ARBOURG
Lachapelle-sous-Chaux
Éric
PETITOT
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont
Gérald
RONFORT
Leval
Amandine
DIDE
Leval
Pierre-Etienne
COLARD
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougegoutte
Gabrielle
MILLET
Rougemont-le-Château
Patrick
MIESCH
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Nathalie
PRIEUR
Vescemont
Nelly
MOUTIER
o
Commission
GEMAPI
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Arnaud
DOYEN
Anjoutey
Cédric
GIROD
Auxelles-Bas
Philippe
GEHIN
Auxelles-Haut
Dominique
GUYENNET
Chaux
Chantal
LESOU
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Marie-Noëlle
MARLINE
Grosmagny
Éric
OTERNAUD
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Christophe
LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont
Bruno
CRAVE
Lamadeleine-Val-des-Anges
Olivier
BAZIN
Lepuix
Philippe
COLIN
Leval
Hubert
GUENIN
Petitefontaine
Luc
AFFHOLDER
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougegoutte
Guy
MICLO
Rougegoutte
Ghislaine
MOUREY
Rougemont-le-Château
François
SORET
Rougemont-le-Château
Nicolas
VOILAND
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Nathalie
PRIEUR
Vescemont
Christian
CANAL o
Commission
Économie
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Représentants
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
CR
Commune
Prénom
Nom
|
fishéle
Anjoutey
Gérard
JACOB |
1
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Pascale
LABEUCHE
Etueffont
Alain
FESSLER
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Etueffont
Julien
LAMBOLEY
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Céline
CONILH-NOBLAT
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Pascal
MIGLIORINI
Romagny-sous-Rougemont
Éric
ROZE
Rougegoutte
Nicolas
CHARNOT
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
PETIT
Vescemont
Claude
PARTY
o_
Commission
Mutualisation
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Régis
GARNIER
Auxelles-Haut
Dominique
GUYENNET
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Valentin
MANGEOLLE
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Rémy
BEGUE
Etueffont
Alain
FESSLER
Felon
Alexandre
FARQUE
Giromagny
Christian
CODDET
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Giromagny
Christian
ORLANDI
Lachapelle-sous-Chaux
Pascal
TISSERAND
Lachapelle-sous-Rougemont
David
DIDELOT
Petitefontaine
Raphaël
IZERN
Romagny-sous-Rougemont
André
REVAUX
Rougemont-le-Château
Jean-Michel
DONZE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Alain
MARCHAL
Saint-Germain-le-Châtelet
Frédéric
PETIT
Vescemont
Philippe
BAZIN
Vescemont
Christophe
GAUTHIER o
Commission
PLUi
— Groupe
de
travail
n°1
— vocations
des
constructions
et usages
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Représentants
Reçu
en
préfecture
le 04/10/2022
ET
Commune
Prénom
Nom
Affiché le
Auxelles-Bas
Philippe
LACREUSE
ID : 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NAWROT
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Etueffont
Alain
FESSLER
Felon
Marie
DE
VLEESCHOUWER
Giromagny
Pascal
DI
CATERINA
Lachapelle-sous-Chaux
Patrice
GUIGON
Lachapelle-sous-Rougemont
Éric
PARROT
Lepuix
Evelyne
STALDER
Lepuix
Jean-Bernard
MARSOT
Rougegoutte
Nicolas
CHARNOT
Rougegoutte
Guy
MICLO
Saint-Germain-le-Châtelet
Alain
MARCHAL
o
Commission
PLUi
— Groupe
de
travail
n°2
— qualité
architecturale
et paysagère
des
constructions
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Bas
Odile
LACREUSE
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Jacky
CHIPAUX
Chaux
Jean-Michel
DUPONT
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Giromagny
Patrick
DEMOUGE
Grosmagny
Maurice
LEGUILLON
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Romagny-sous-Rougemont
Jean-Marie
HUGARD
Rougemont-le-Château
Michel
BARBIER
Saint-Germain-le-Châtelet
Philippe
EGLOFF
o
Commission
PLUi
—
Groupe
de
travail
n°3
— qualité
environnementale
et paysagère
des
espaces
non
bâtis
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Jean-Luc
DEVILLONI
Etueffont
Rémy
BEGUE
Giromagny
Jean-Louis
SALORT
Grosmagny
Christian
NAAS
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lepuix
Philippe
COLIN
Petitmagny
Éric
HOTZ
Rougemont-le-Château
François
SORET
Saint-Germain-le-Châtelet
Laurence
CHARLE
Vescemont
Jean-Luc
REYNAUD o
Commission
Tourisme,
OGS,
marché
de
terroir
Envoyé
en préfecture le 04/10/2022
Représentants
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
EE
Commune
Prénom
Nom
Affiché le
EL
Anjoutey
Emmanuelle
VERGO\
1
: 690-200069060-20220927-079
_2022-DE
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGARD
Auxelles-Bas
Camille
DEVAUX
Auxelles-Bas
Bruno
GAUDARD
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Chaux
Stéphanie
GAUTIER
Chaux
Sandrine
THIRION
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Sandrine
ABONNEAU
Etueffont
Fabien
FLORI
Etueffont
Virginie
SCHAAF
Felon
Marie
DE
VLEESCHOUWER
Giromagny
Elisabeth
WILLEMAIN
Giromagny
Jacques
MONNIN
Giromagny
Christophe
GILLET
Grosmagny
Maurice
LEGUILLON
Grosmagny
Yves-Laurent
HERVE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Nathalie
COLOMBIE
Lachapelle-sous-Rougemont
Colette
SCHLEGEL
Lachapelle-sous-Rougemont
Linda
HEMLER
Lepuix
Jean-Marc
LANNEAU
Lepuix
Valérie
FRESET
Lepuix
Annie
KOLB
Petitefontaine
Colette
O’KEEFFE
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Pascal
MIGLIORINI
Riervescemont
Fabien
CANAL
Romagny-sous-Rougemont
Tiffany
WELLER
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougegoutte
Ghislaine
MOUREY
Rougegoutte
Michel
TEREBUS
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet
Sylvie
FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Vescemont
Claude
PARTY
Vescemont
Sandrine
RENAUDOT o
Commission
Affaires
scolaires,
périscolaires
et extrascolaires
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
CE
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Nathalie
POUILLET
Anjoutey
Stessie
LEPRETRE
Auxelles-Bas
Camille
DEVEAUX
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Auxelles-Haut
Amandine
BLANC
Bourg-sous-Châtelet
Nadine
WALGENWITZ
Bourg-sous-Châtelet
Cyril
SALMERON
Bourg-sous-Châtelet
Armand
NA
WROT
Chaux
Danielle
JACQUIOT
Chaux
Mélanie
BOUERY
Chaux
Aurore
COURGEY
Etueffont
Angélique
FENDELEUR
Etueffont
Delphine
BOURGEOT
Etueffont
Julien
GASTON
Felon
Ludovic
JORY
Giromagny
Liliane
BROS-ZELLER
Giromagny
Christelle
JANNIOT
Giromagny
Mathieu
CREVOISIER
Lachapelle-sous-Chaux
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Céline
CONILH-NOBLAT
Lachapelle-sous-Rougemont
Peggy
ZYSLIN
Lamadeleine-Val-des-Anges
Alexandre
GABLE
Lepuix
Annie
KOLB
Leval
Pierre-Etienne
COLARD
Leval
Mélanie
DANTUNG
Petitefontaine
Nathalie
DECRIND
Petitmagny
Karine
CUNY
Petitmagny
Virgile
EGO
Rougegoutte
Mélanie
BLEICHER
Rougegoutte
Alexanne
CANAL
Rougegoutte
Sarah
GROSCLAUDE
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Rougemont-le-Château
Rachel
RIZZON
Saint-Germain-le-Châtelet
Mélinda
NOLE
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Saint-Germain-le-Châtelet
Eddy
VANDEKERKHOVE
Vescemont
Ghislaine
PERROS
Vescemont
Véronique
ZALOZNIK
Vescemont
Philippe
BAZIN o
Comité
consultatif Vie
associative
Envoyé en préfecture le 04/10/2022
Représentants
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
EXT
Commune
Prénom
Nom
Affiché le
EL
Anjoutey
Jean-Pierre
BRINGAÏ
ip : 090-200062060-20220927-079_
2022-DE
Auxelles-Bas
Régine
PELTIER
Auxelles-Haut
Fatima
MAMMAR
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Fabien
FLORI
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Patricia
VUILLAUMIE
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont
Pierre-Yves
GUERO
Lachapelle-sous-Rougemont
Colette
SCHLEGEL
Lepuix
Jean-Marc
LANNEAU
Lepuix
Valérie
FRESET
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Petitefontaine
Michel
SCHNOEBELEN
Petitmagny
Blandine
FOLTZER
Rougegoutte
Raymond
VIENNOT
Rougegoutte
Mickaël
RONDON
Rougemont-le-Château
Didier
VALLVERDU
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Saint-Germain-le-Châtelet
Sylvie
FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet
Pascal
WILLIG
o
Comité
consultatif Communication
Représentants
Commune
Prénom
Nom
Anjoutey
Emmanuelle
VERGON-TRIPARD
Auxelles-Haut
Arnaud
ZIEGLER
Chaux
Éric
RIO
Etueffont
Stéphane
PEQUIGNET
°
Etueffont
Sabrina
HUMBERT
Felon
Sylvie
CHRETIEN
Giromagny
Barbara
NATTER
Lachapelle-sous-Chaux
Florence
MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux
Géraldine
RANCON
Lepuix
Jean-Louis
DEMEUSY
Lepuix
Valérie
FRESET
Petitefontaine
Audrey
ICHTERS
Petitmagny
Arnaud
BATISSE
Petitmagny
Alain
BOURDEAUX
Rougegoutte
Florence
FIMBEL
Rougemont-le-Château
Sophie
GUERITAINE
Rougemont-le-Château
Éric
DUCROZ
Rougemont-le-Château
Séverine
MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet
Valérie
ORIAT-BELOT
Saint-Germain-le-Châtelet
Eddy
VANDEKERKHOVE
Vescemont
Nelly
MOUTIER
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
ARRETE
la liste
des
membres
des
commissions
et comités
consultatifs,
telle que
proposée par
Monsieur
le Président.
Ampliation
de
la présente
délibération
sera transmise à :
e
Communes
membres
Fait
et délibéré
le jour,
mois
et an
ci-dessus.
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc.
ANDERHUEBER
Jean-Pierre
BRINGARD Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-079_2022-DE