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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 137 2024 commissions et comites consultatifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 137 2024 commissions et comites consultatifs)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Famille,
Envoyé en préfecture le 19/11/2024
{ communaure | REPUBLIQUE FRANÇAISE # DEPAR} “* RSS
DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE 'o'200eboén 2824 fiaanèe à
pad
SÈE
Séance du 12 novembre 2024
: Le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Vosges du Sud loi, dans la salle communale de Saint-Germain-le-Châtelet, sous la présidence de
Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER, Président.
Nombre de conseillers | Titulaires présents : L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, O. BAZIN, En exercice : 42 |R. BEGUE, J-P. BRINGARD, L. BROS-ZELLER, C. CANAL, M-J. CHASSIGNET, Présents : 33 |J. CHIPAUX, C. CODDET, C. CONILH-NOBLAT, À. FENDELEUR,
Absents : 9 |T. GROSCLAUDE, P. GUIGON, J-M. HUGARD, P. LACREUSE, M. LEGUILLON, dont suppléés : 0 |C. LESOU, G. MICLO, P. MIESCH, F. MONCHABLON, S. MOREL, A. NAWROT, dont représentés : 3 | E. OTERNAUD, E. PARROT, C. PARTY, AS, PEUREUX-DEMANGELLE, Votes pour : 36 | J-L. SALORT, G. TRAVERS, P. VUILLAUMIE, D. VALLVERDU, E. WEISS, Votes contre : 0 | A. ZIEGLER
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 36 | Pouvoirs : V. ORIAT-BELOT à J-L. ANDEREAUEBBER, E. HOTZ à J. CHIPAUX,
Date de la convocation À. FESSLER à R. BEGUE
05/11/2024
Date de publication Secrétaire de séance : J,. CHIPAUX
19/11/2024
Délibération n° 137-2024
Objet : Commissions et comités consultatifs
Vu
+ le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5211-1 et L2121-22, L5211-40-1 et
L5211-49-1,
le code électoral et notamment ses articles L273-5 et L273-12,
+ l'arrêté préfectoral n°90-2023-12-06-00003 du 6 décembre 2023 pottant modification des statuts communautaires,
+ la délibération n°062-2020 du 22 septembre 2020 portant création des commissions et comités consultatifs,
e les délibérations n°095-2020 du 24 novembre 2020, n°121-2020 du 15 décembre 2020, n°003-2021 du 26 janvier 2021 et n°025-2021 du 09 mars 2021, n°110-2021 du 21 septembre 2021, n°147-2021 du 7 décembre 2021, n°013-2022 du 1% février 2022, n°022-2022 du 5 avril 2022, n°046-2022 du 31 mai 2022, n°079-2022 du 27 septembre 2022, n°011-2023 du 7 mars 2023, n°054-2023 du 23 mai 2023, n°109-2023 du 28 novembre 2023, n°128-2023 du 19 décembre 2023, n°029-2024 du 12 mars 2024 et n°093-2024 du 18 juin 2024 relatives à la désignation des membres des commissions et comités consultatifs,
Considérant
+ a demande formulée par la commune de Rougemont-le-Château quant à la représentation des communes dans
les commissions et comités consultatifs,
Monsieur le Président propose d’y faire suite en organisant la représentation suivante :
- Assainissement, services techniques et bâtiment : Patrick MIESCH et Eric DUCROZ,
- Mutualisation des moyens : Caroline SCHWEITZER et Eric DUCROZ,
= Communication : Séverine MOREL et Eric DUCROZ
La composition des commissions et comités consultatifs serait alors la suivante :o Commission Assainissement
19/14/2024
cture le 19/11/2004
ID : 090-200069069-20241112-2024 137 Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Emmanuel ECHEMANN Bourg-sous-Châtelet Armand NAWROT Chaux Olivier BOURNEZ Etueffont Rémy BEGUE
Etueffont Julien GASTON Giromagny Jean-Louis SALORT Giromagny Patrick DEMOUGE Lachapelle-sous-Chaux Nathalie COLOMBIE Lachapelle-sous-Chaux Christophe LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont Éric PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont David DIDELOT Lepuix Jean-Bernard MARSOT Petitefontaine Michel SCEANOEBELEN Petitmagny Alexandre BARRAUD Petitmagny Alain BOURDEAUX Romagny-sous-Rougemont André REVAUX Romagny-sous-Rougemont Éric ROZE
Rougemont-le-Château Patrick MIESCH Rougemont-le-Château Éric DUCROZ Saint-Germain-le-Châtelet Philippe EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet Rachid TCHINA
Vescemont Jean-Luc REYNAUD Vescemont Nelly MOCUTIER
o Commission Finances
Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Jean-Pierre BRINGARD Auxelles-Bas Odile LACREUSE Chaux Pascale LABEUCHE Etueffont Alain FESSLER Giromagny Christian CODDET Lachapelle-sous-Chaux Patrice GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux Isabelle LAFOUGE Lachapelle-sous-Rougemont Éric PARROT Lepuix Valérie FRESET
Petitefontaine Luc AFFHOLDER Petitefontaine Nathalie DECRIND Romagny-sous-Rougemont Jean MARTINEZ Rougemont-le-Château Didier VALLVERDU Saint-Germain-le-Châtelet Frédéric MONASSON Vescemont Christophe MATTHIEUo Commission Petite enfance
Envoyé en préfecture
n préfecture le 18/4
19/14/2024
1/2084
10-2006 000-2024 112-2024 137-DE Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Catherine CUENOT Anjoutey Gisèle VALLON Auxelles-Bas Camille DEVEAUX Auxelles-Haut Amandine BLANC Chaux Aurore COURGEY Chaux Danielle JACQUIOT Etueffont Céline FAUCHER Giromagny Patricia VUILLAUMIE Giromagny Elisabeth WILLEMAIN Giromagny Barbara NATTER Giromagny Mathieu CREVOISIER Lachapelle-sous-Chaux. Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT Lachapelle-sous-Rougemont Linda HEMLER Lepuix Valérie FRESET Petitefontaine Nathalie DECRIND Petitmagny Alexandre BARRAUD Petitmagny Blandine FOLTZER Romagny-sous-Rougemont Tiffany WELLER. Rougegoutte Alexanne CANAL Rougegoutte Sarah GROSCLAUDE Rougegoutte Mélaine BLEICHER Rougemont-le-Château Rachel RIZZON Rougemont-le-Château Caroline SCHWEITZER Saint-Germain-le-Châtelet Laurence CHARLE Saint-Germain-le-Châtelet Mélinda NOLE
Vescemont Véronique ZALOZNIK
o Commission Culture
Représentants
Commune Prénom Nom
Auxelles-Haut Fatima MAMMAR Auxelles-Haut Arnaud ZIEGLER. Chaux Chantal LESOU Etueffont Alain FESSLER Etueffont Sandrine ABONNEAU Felon Sylvie CHRETIEN Giromagny Jacques MONNIN Grosmagny Virginie PETITPRETRE Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT Lachapelle-sous-Chaux Géraldine RANCON Lachapelle-sous-Rougemont Pierre-Yves GUERO
Petitefontaine Estelle APPENZELLER Petitmagny Alain BOURDEAUX Petitmagny Karine CUNY
Romagny-sous-Rougemont Tiffany WELLER Rougegoutte Mickaël RONDON Rougegoutte Sarah GROSCLAUDE Rougemont-le-Château Séverine MOREL
Rougemont-le-Château Michel BARBIER Saint-Germain-le-Châtelet Arnault BEIX
Saint-Germain-le-Châtelet Valérie ORIAT-BELOTo Commission Environnement, déchets
Envoyé en préfecture le 19/11/2024
n préfecture le 19/11/2024
Représentants ID : 090-200089060-20241112-2024 137-DE
Commune Prénom Nom
Anjoutey Arnaud DOYEN
Auxelles-Bas Régine PELTIER
Auxelles-Haut Adrien PY
Chaux Philippe MORCELY
Chaux Jacky CHIPAUX
Felon David CHRETIEN
Giromagny Jean-Louis SALORT
Lachapelle-sous-Chaux Jean-Philippe VON-ARBOURG
Lachapelle-sous-Chaux Éric PETITOT
Lachapelle-sous-Chaux Christophe LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont Éric PARROT
Lachapelle-sous-Rougemont Gérald RONFORT
Leval Amandine DIDE ‘
Leval Pierte-Etienne COLARD
Petitefontaine Luc AFFHOLDER
Petitmagny Blandine FOLTZER
Petitmagny Arnaud BATISSE
Romagny-sous-Rougemont Jean-Marie HUGARD
Rougegoutte Gabrielle MILLET
Rougemont-le-Château Patrick MIESCH
Rougemont-le-Château Séverine MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet Philippe EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet Nathalie PRIEUR
Vescemont Nelly MOUTIER
o Commission GEMAPI
Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Arnaud DOYEN
Anjoutey Cédric GIROD
Auxelles-Bas Philippe GEHIN
Auxelles-Haut Dominique GUYENNET
Chaux Chantal LESOU
Chaux Jacky CHIPAUX
Etueffont Alain FESSLER.
Etueffont Virginie SCHAAF
Felon Sylvie CHRETIEN
Giromagny Marie-Noëlle MARLINE
Grosmagny Éric OTERNAUD
Lachapelle-sous-Chaux Patrice GUIGON
Lachapelle-sous-Chaux Christophe LOYNET
Lachapelle-sous-Rougemont Bruno CRAVE
Lamadeleine-Vai-des-Anges Olivier BAZIN
Lepuix Philippe COLIN
Leval Hubert GUENIN
Petitefontaine Luc AFFHOLDER
Petitmagny Blandine FOLTZER
Petitmagny Arnaud BATISSE
Romagny-sous-Rougemont Jean-Marie HUGARD
Rougegoutte Guy MICLO
Rougegoutte Francis COURBOT
Rougemont-le-Château François SORET
Rougemont-le-Château Nicolas VOILAND
Saint-Germain-le-Châtelet Philippe EGLOFF
Saint-Germain-le-Châtelet Nathalie PRIEUR
Vescemont Christian CANAL19/14/2024
cture le 19/11/2004 © Commission Energies renouvelables (EnR)
ID : 090-2000989060-20247 112-2024 _137-DE Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Gérard JACOD Auxelles-Bas Philippe LACREUSE Auxelles-Bas Bruno GAUDARD Auxelles-Haut Arnaud ZIEGLER Bourg-sous-Châtelet Armand NAWROT Chaux Chantal LESOU
Chaux Jacky CHIPAUX Etueffont Angélique FENDELEUR Felon
Giromagny Christian CODDET Grosmagny Maurice LEGUILLON Lachapelle-sous-Chaux Eric PETIOT
Lachapelle-sous-Rougemont Éric PARROT
Lamadeleine-Val-des-Anges Alexandre GABLE
Lepuix Gérard TRAVERS Leval Pierre-Etienne COLARD Petitefontaine Luc AFFHOLDER Petitmagny Arnaud BATISSE Petitmagny Alexandre BARRAUD Riervescemont
Romagny-sous-Rougemont Jean MARTINEZ Rougepoutte Francis COURBOT Rougemont-le-Château Patrick MIESCH Saint-Germain-le-Châtelet Alain MARCHAL Saint-Germain-le-Châtelet Philippe EGLOFF Vescemont Christian CANAL
Vescemont Christophe MATHIEU
o Commission Économie
Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Gérard JACOB Auxelles-Bas Odile LACREUSE Auxelles-Haut Arnaud ZIEGLER Chaux Pascale LABEUCHE Etueffont Alain FESSLER Etueffont Sandrine ABONNEAU Etueffont Julien LAMBOLEY Giromagny Elisabeth WILLEMAIN Lachapelle-sous-Chaux Patrice GUIGON Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT Lachapelle-sous-Rougemont Céline CONILH-NOBLAT Lachapelle-sous-Rougemont Éric PARROT Lepuix Valérie FRESET Petitefontaine Nathalie DECRIND Petitmagny Alain BOURDEAUX Petitmagny Arnaud BATISSE Petitmagny Pascal MIGLIORINI Romagny-sous-Rougemont Éric ROZE
Rougegoutte Nicolas CHARNOT Rougemont-le-Château Didier VALLVERDU Rougemont-le-Château Éric DUCROZ Saint-Germain-le-Châtelet Philippe EGLOFF Saint-Germain-le-Châtelet Frédéric PETIT
Vescemont Claude PARTYo Commission Mutualisation
Envoyé en préfecture le 19/11/2024
n préfecture le 19/11/2024
Représentants ID : 090-200089060-20241112-2024 137-DE
Commune Prénom Nom
Anjoutey Régis GARNIER
Auxelles-Haut Dominique GUYENNET
Auxelles-Haut Arnaud ZIEGLER
Chaux Valentin MANGEOLLE
Chaux Jacky CHIPAUX
Etueffont Rémy BEGUE
Etueffont Alain FESSLER
Felon Alexandre FARQUE
Giromagny Christian CODDET
Giromagny Patrick DEMOUGE
Giromagny Christian ORLANDI
Lachapelle-sous-Chaux Pascal TISSERAND
Lachapelle-sous-Rougemont David DIDELOT
Petitefontaine Raphaël IZERN
Romagny-sous-Rougemont André REVAUX
Rougemont-le-Château Caroline SCHWEITZER
Rougemont-le-Château Éric DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet Alain MARCHAL
Saint-Germain-le-Châtelet Frédéric PETIT
Vescemont Philippe BAZIN
Vescemont Christophe GAUTHIER
o Commission Tourisme, OGS, marché de terroir
Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Emmanuelle VERGON-TRIPARD Anjoutey Jean-Pierre BRINGARD
Auxelles-Bas Camille DEVAUX
Auxelles-Bas Bruno GAUDARD
Auxelles-Haut Fatima MAMMAR
Auxelles-Haut Amandine BLANC
Chaux Stéphanie GAUTIER
Chaux Sandrine THIRION
Chaux Éric RIO
Etueffont Sandrine ABONNEAU
Etueffont Fabien FLORI
Etueffont Virginie SCHAAF
Felon Marie DE VLEESCHOUWER
Giromagny Elisabeth WILLEMAIN
Giromagny Jacques MONNIN
Giromagny Christophe GILLET
Grosmagny Maurice LEGUILLON
Grosmagny Vves-Laurent HERVE
Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux Nathalie COLOMBIE
Lachapelle-sous-Rougemont Colette SCHLEGEL
Lachapelle-sous-Rougemont Linda HEMLER
Lepuix Jean-Marc LANNEAU
Lepuix Valérie FRESET
Lepuix Annie KOLB
Petitefontaine Colette O’KEEËFFE
Petitmagny Alain BOURDEAUX
Petitmagny Arnaud BATISSE
Petitmagny Pascal MIGLIORINI
Riervescemont Fabien CANAL
Romagny-sous-Rougemont Tiffany WELLER
Rougegoutte Sarah GROSCLAUDE
Rougegoutte Michel TEREBUS
Rougemont-le-Château Éric DUCROZ
Saint-Germain-le-Châtelet Sylvie FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet Valérie ORIAT-BELOT
Vescemont Claude PARTY
Vescemont Sandrine RENAUDOTo Commission Affaires scolaires, périscolaires et extrascolaires! :
Envoyé en préfecture
R
Fi
19/14/2024
24
Représentants ÏD : 090-2000800E0 20241 112-2024 137-DE
Commune Prénom Nom
Anjoutey Nathalie POUILLET Anjoutey Stessie LEPRETRE Auxelles-Bas Camille DEVEAUX Auyxelles-Haut Fatima MAMMAR Auxelles-Haut Amandine BLANC Bourg-sous-Châtelet Nadine WALGENWITZ Bourg-sous-Châtelet Cyril SALMERON Bourg-sous-Châtelet Armand NAWROT Chaux Danielle JACQUIOT Chaux Mélanie BOUERY Chaux Aurore COURGEY Etueffont Angélique FENDELEUR Etueffont Delphine BOURGEOT Etueffont Julien GASTON Felon Ludovic JORY
Giromagny Liliane BROS-ZELLER Giromagny Christelle JANNIOT Giromagny Mathieu CREVOISIER Lachapelle-sous-Chaux Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT Lachapelie-sous-Rougemont Céline CONILH-NOBLAT Lachapelle-sous-Rougemont Peggy ZISLIN
Lamadeleine-Val-des-Anges Alexandre GABLE
Lepuix Annie KOLB
Leval Pierre-Etienne COLARD Leval Mélanie DANTUNG Petitefontaine Nathalie DÉCRIND Petitmagny Karine CUNY
Petitmagny Virgile EGO
Rougegoutte Mélanie BLEICHER Rougegoutte Alexanne CANAL
Rougegoutte Sarah GROSCLAUDE Rougemont-le-Château Sophie GUERITAINE Rougemont-le-Château Rachel RIZZON Saint-Germain-le-Châtelet Mélinda NOLE
Saint-Germain-le-Châtelet Valérie QRIAT-BELOT Saint-Germain-le-Châtelet Eddy VANDEKERKHOVE Vescemont Ghislaine PERROS Vescemont Véronique ZALOZNIK Vescemont Philippe BAZINo Comité consultatif Vie associative
19/14/2024
cture le 19/11/2004
ID : 090-200069069-20241112-2024 137-D
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ARRETE la liste des membres des commissions et comités consultatifs, telle que proposée par Monsieur le Président.
Ampliation de la présente délibération sera transmise à :
e Communes membres
Visa préfectoral
Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Présidgnt,
Jea NDE BER
Le secrétaire de séance,
Jacky CH
Représentants E
Commune Prénom Nom
Anjoutey Jean-Pierre BRINGARD
Auxelles-Bas Régine PELTIER
Auxelles-Haut Fatira MAMMAR
Chaux Éric RIO
Etueffont Fabien FLORI
Felon Sylvie CHRETIEN
Giromagny Patricia VUILLAUMIE
Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT
Lachapelle-sous-Rougemont Pierre-Yves GUERO
Lachapelle-sous-Rougemont Colette SCHLEGEL
Lepuix Jean-Marc LANNEAU
Lepuix Valérie FRESET
Lepuix Jean-Louis DEMEUSY
Petitefontaine Michel SCENOEBELEN
Petitmagny Blandine FOLTZER
Rougegoutte Raymond VIENNOT
Rougegoutte Mickaël RONDON
Rougemont-le-Château Didier VALLVERDU
Rougemont-le-Château Sophie GUERITAINE
Saint-Germain-le-Châtelet Sylvie FITSCH
Saint-Germain-le-Châtelet Valérie ORIAT-BELOT
© Comité consultatif Communication
Représentants
Commune Prénom Nom
Anjoutey Emmanuelle VERGON-TRIPARD
Auxelles-Haut Arnaud ZIEGLER
Chaux Éric RIO
Etueffont Stéphane PEQUIGNET
Etueffont Sabrina HUMBERT
Felon Sylvie CHRETIEN
Giromagny Barbara NATTER
Lachapelle-sous-Chaux Florence MALSOT
Lachapelle-sous-Chaux Géraldine RANCON
Lepuix Jean-Louis DEMEUSY
Lepuix Valérie FRESET
Petitefontaine Audrey ICHTERS
Petitmagny Arnaud BATISSE
Petitmagny Alain BOURDEAUX
Rougegoutte Florence FIMBEL
Rougemont-le-Château Sophie GUERITAINE
Rougemont-le-Château Éric DUCROZ
Rougemont-le-Château Séverine MOREL
Saint-Germain-le-Châtelet Valérie ORIAT-BELOT
Saint-Germain-le-Châtelet Eddy VANDEKERKHOVE
Vescemont Nelly MOUTIER