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Déliberation - 1784102620 Liste DES Deliberations Avec Vote
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1784102620 Liste DES Deliberations Avec Vote)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Éducation,
FAINS VEEL - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 06 juillet 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
06/07/2026 DE_2026_050
TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2026/2027
(RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIE
PERISCOLAIRE ECOLE DE MUSIQUE) ET
CAMPAGNE D'AFFOUAGES 2026
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_051
FACTURATION AUX COMMUNES
(SCOLARISATION DES ENFANTS NON
RESIDENTS ANNEE SCOLAIRE 2025/2026)
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_052 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS Adoptée à l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_053 COMPLÉMENT À LA LIGNE DE TRÉSORERIE SOUSCRIPTION D'EMPRUNTS Le Conseil
Municipal prend
acte
06/07/2026 DE_2026_054
AVENANT N°1 AU LOT N° 1 DU MARCHE
D'EXTENSION HALTE-GARDERIE ET
RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE /
MAIRIE DE FAINS-VEEL
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_055
AVENANT N°2 AU LOT N° 14 DU MARCHE
D'EXTENSION HALTE-GARDERIE ET
RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE /
MAIRIE DE FAINS-VEEL
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_056
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A
L'A.N.C.V. (Agence Nationale des Chèques
Vacances)
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_057 ADHESION A L'ASSOCIATION DE LUTTES CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES Adoptée à l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_058
ADHESION AU SERVICE R.G.P.D. (RÈGLEMENT
GÉNÉRAL DES PROTECTIONS DES DONNÉES)
DU CENTRE DE GESTION DE LA MEUSE
Adoptée avec
11 voix pour et
8 abstentions
06/07/2026 DE_2026_059 ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES Adoptée à l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_060
MANDAT A L'ONF POUR LA FACTURATION
DEMATERIALISEE DES VENTES DE BOIS
RELEVANT DU REGIME FORESTIER AU NOM DE
LA COMMUNE
Adoptée à
l’unanimité
06/07/2026 DE_2026_061 PUBLICATION DES TRANSACTIONS FONCIERES 2025 Le Conseil
Municipal prend
acte
06/07/2026 DE_2026_062 INFORMATION SUR LES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2025 Le Conseil
Municipal prend
acte
06/07/2026 DE_2026_063 INFORMATION SUR LA FORMATION DES ELUS SUR L'ANNEE 2025 Le Conseil
Municipal prend
acte
06/07/2026 DE_2026_064 INFORMATION : RAPPORT DACTIVITES 2025 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Le Conseil
Municipal prend
acte